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Les Délibérations

CM DU JEUDI 11 AVRIL 2024

A consulter

>    Téléchargez "Conseil Municipal du 11 avril 2024"

11 AVRIL 2024

ORDRE DU JOUR

ADMINISTRATION GENERALE

1. Conventions de mise à disposition du service de gestion des salles sportives de la CCBSA auprès de la Ville de Brioude vote unanime
2. Convention de mise à disposition de services entre la CCBSA et ses communes membres dans le cadre de la mutualisation vote unanime
3. Modification du tableau des effectifs vote unanime 
4. Plan de formation triennal du personnel 2024/2025/2026 vote unanime
 
FINANCES ET AFFAIRES ECOOMIQUES

5. Création du SPIC et du budget autonome Energies Renouvelables de la Ville de Brioude vote unanime
6. Approbation des Comptes Financiers uniques 2023 vote unanime (Jean-Luc VACHELARD et Frank MERLE ne participent pas au vote)
7. Affectation des résultats 2023 vote unanime
8. Vote des Budgets Primitifs 2024 :
8.1. Budget général : 22 pour/6 contre (Juliette TILLIARD-BLONDEL, Alexis JUILLARD, Marie-Christine DEGUI, Bastien VEYSSEYRE, Jamila BOUHARRA, Magalie GRANET)
8.2. Budget eau : vote unanime
8.3. Budget assainissement : vote unanime
8.4. Budget lotissement Prabouzou - les Crouzettes : 22 pour/6 abstentions (Juliette TILLIARD-BLONDEL, Alexis JUILLARD, Marie-Christine DEGUI, Bastien VEYSSEYRE, Jamila BOUHARRA, Magalie GRANET)
8.5. Budget ZA Saint Isidore : 22 pour/6 abstentions (Juliette TILLIARD-BLONDEL, Alexis JUILLARD, Marie-Christine DEGUI, Bastien VEYSSEYRE, Jamila BOUHARRA, Magalie GRANET)
9. Fixation des taux d'imposition directe locale 2024 vote unanime
10. Modification des tarifs "Fourrières" vote unanime
11. Subvention aux associations vote unanime
 
URBANISME, TRAVAUX, CADRE DE VIE

12. Aménagement des boulevards Devins et Vercingétorix : modification du plan de financement 20 pour/6 contre (Juliette TILLIARD-BLONDEL, Alexis JUILLARD, Marie-Christine DEGUI, Bastien VEYSSEYRE, Jamila BOUHARRA, Magalie GRANET) - (Jean-Luc VACHELARD et Frank MERLE ne participent pas au vote)
13. Basiilique Saint-Julien : étude de mise aux normes et demandes de subventions vote unanime
14. Basilique Saint-Julien : travaux de strict entretien - entretien des couvertures vote unanime
15. Basilique Saint-Julien : restauration du massif Occidental vote unanime
16.1. Extension de périmètre du syndicat des eaux du Cézallier par adjonction de la commune de Molèdes vote unanime
16.2. Extension de périmètre du syndicat des eaux du Cézallier par adjonction de la commune de Laurie vote unanime
 

CM DU JEUDI 15 FEVRIER 2024

A consulter

>    Téléchargez "Conseil Municipal du 15 février 2024"

15 FEVRIER 2024

ORDRE DU JOUR

ADMINISTRATION GENERALE

1. Contrat d'assurance statutaire avec le CDG 43 vote unanime
 
FINANCES ET AFFAIRES ECOOMIQUES

2. Débat d'orientations budgétaires 2024 le Conseil Municipal prend acte de la tenue du débat
3. Subventions aux associations vote unanime
 
URBANISME, TRAVAUX, CADRE DE VIE

4. Aménagement des boulevards Devins et Vercingétorix : éclairage public et feux tricolores 23 votes pour ; 6 votes contre
5. Immeuble Talairat : bail avec l’OPAC 43 vote unanime 
6. Réservoir Eau Potable Haut service : approbation des marchés de travaux vote unanime 
7. Convention avec INGE 43 pour Assistance à Maitrise d’Ouvrage dans le cadre de l’étude d’abaissement du soutien d’étiage de l’Allier vote unanime 
8. Renouvellement de la convention entre la Région et la Commune pour l’organisation de BRIVA BUS 23 votes pour ; 6 votes abstentions

CM DU VENDREDI 19 JANVIER 2024

A consulter

>    Téléchargez "Conseil Municipal du 19 janvier 2024"

19 JANVIER 2024

ORDRE DU JOUR

ADMINISTRATION GENERALE

1. Modification du tableau des effectifs vote unanime
 
FINANCES ET AFFAIRES ECOOMIQUES

2. Subvention affectée vote unanime
 
URBANISME, TRAVAUX, CADRE DE VIE

3. Aménagement des boulevards Devins et Vercingétorix : approbation des marchés de travaux 22 votes pour ; 6 votes contre
4. Requalification des esplanades - aménagement de la passerelle : approbation des marchés de travaux vote unanime
5. Aménagement de l'impasse Pasteur : éclairage public et basse tension vote unanime
6. Aménagement des boulevards Devins et Vercingétorix : demande de subvention 22 votes pour ; 6 votes contre

CM DU MERCREDI 13 DECEMBRE 2023

A consulter

>    Téléchargez "CM du mercredi 13 décembre 2023"

13 DECEMBRE 2023

ORDRE DU JOUR

ADMINISTRATION GENERALE

1. Convention CCBSA - Ville de Brioude fonctionnement service urbanisme et PLUI vote unanime
2. Convention de coordination entre la Police Municipale et la Gendarmerie vote unanime
3. Mise en place de la prime de pouvoir d'achat exceptionnelle pour le personnel de la Ville de Brioude vote unanime
4. Participation de la Ville de Brioude à la protection sociale complémentaire "santé" du personnel vote unanime
 
FINANCES ET AFFAIRES ECOOMIQUES

5. Décisions modificatives et virements de crédits vote unanime
6. Autorisation d'engager, liquider, mandater des dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2024 vote unanime
7. Subventions aux associations vote unanime
8. Subventions aide à l'encadrement vote unanime
9. Tarifs municipaux 2024 22 votes pour / 6 abstentions
10. Transfert d'un terrain du budget annexe lotissement de Prabouzou au budget principal vote unanime
 
URBANISME, TRAVAUX, CADRE DE VIE

11. Avenant à la convention cadre Petites Villes de Demain valant Opération de Revitalisation du Territoire 22 votes pour / 2 votes contre / 2 abstentions
12. Inscription des itinéraires de randonnée au Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée (PDIPR) vote unanime
13. Opération ravalement de façades : bilan et perspectives 22 votes pour / 4 votes contre
14. Opération reconquête habitat vacant : bilan et perspectives 22 votes pour / 4 votes contre
15. Acquisition d'un terrain place Boudasset vote unanime
16. Mutation foncière au profit du SDIS 43 vote unanime
 
CULTURE, PATRIMOINE, TOURISME

17. Adhésion à l'association Clermont-Ferrand - Massif central 2028 vote unanime
18. Avenant convention Le Doyenné vote unanime

AFFAIRES SOCIALES

19. Avenant convention Déclic vote unanime

CM DU JEUDI 09 NOVEMBRE 2023

A consulter

>    Téléchargez "Conseil municipal du 09 novembre 2023"

09 NOVEMBRE 2023

ORDRE DU JOUR
 
ADMINISTRATION GENERALE

1. Dérogation au principe de repos dominical : 23 votes pour / 4 votes contre
2. Présentation du rapport d’activité 2022 de la Communauté de Communes Brioude Sud Auvergne : le Conseil municipal prend acte de la présentation du rapport
 
FINANCES ET AFFAIRES ECOOMIQUES

3. Intégration d’un bien à l’inventaire : vote unanime
4. Créances admises en non-valeurs et créances éteintes (budgets ville – eau – assainissement) : vote unanime

URBANISME, TRAVAUX, CADRE DE VIE

5. Aménagement sécuritaire de l’entrée du parking Centre Historique : Demande de subvention : 23 votes pour / 4 abstentions
6. Aménagement du Boulevard Vercingétorix : Demande de subventions : 23 votes pour / 4 votes contre
7. Réduction de la présence de mégots dans l’espace public : vote unanime
8. Groupement de commandes : étude d’impact relative au fonctionnement de la nappe alluviale de l’Allier et ses captages : vote unanime
 
CULTURE, PATRIMOINE, TOURISME

9. Contrat d’objectifs et de moyens avec le Département de la Haute-Loire pour le développement de la lecture publique : vote unanime
10. Subvention à l’Harmonie des Enfants de Brioude : vote unanime
11. Subventions aux associations scolaires : vote unanime

AFFAIRES SOCIALES

12. Convention ville de Brioude – ALIS-Trait d’Union : vote unanime
13. Subvention exceptionnelle solidarité Maroc : vote unanime

CM DU MERCREDI 20 SEPTEMBRE 2023


A consulter

>    Téléchargez "Conseil Municipal du 20 septembre 2023"

20 SEPTEMBRE 2023

ORDRE DU JOUR
 
ADMINISTRATION GENERALE

1. Désignation d’un référent déontologue pour les Elus locaux : vote unanime 

URBANISME, TRAVAUX, CADRE DE VIE

2. Rapport sur le prix et la Qualité du Service (RPQS) : Eau et assainissement : vote unanime
3. Subvention diagnostic permanent assainissement : vote unanime
4. Marchés de travaux relocalisation service Propreté : vote unanime
5. Modifications marchés de travaux Pont de bois : vote unanime
6. Modifications marché maîtrise d’œuvre de reprises des désordres de la STEP : vote unanime
7. Opérations façades : Autorisation de signature : vote unanime
8. Reconquête habitat vacant : Autorisation de signature : vote unanime
9. Acquisitions et vente de terrains : vote unanime 

CULTURE, PATRIMOINE, TOURISME

10. Subventions affectées aux associations : vote unanime
11. Subventions de fonctionnement aux associations : vote unanime
12. Tarifs animation Noël : vote unanime 

AFFAIRES SOCIALES

13. Subvention exceptionnelle à l’Association « Alis – Trait d’Union » : vote unanime

CM DU MERCREDI 28 JUIN 2023

A consulter

>    Téléchargez "Conseil Municipal du 28 juin 2023"

28 JUIN 2023

ORDRE DU JOUR
 

FINANCES ET AFFAIRES ECONOMIQUES
1. Décision modificative Pont de Bois et Assainissement : vote unanime
2. Subventions de fonctionnement aux associations : vote unanime 
3. Subventions affectées aux associations : vote unanime à l'exception de "Brioude événementiel" : 20 votes pour ; 6 votes contre (J. TILLIARD-BLONDEL, MC DEGUI, A. JUILLARD, M. GRANET, B. VEYSSEYRE, J. BOUHARRA)
 
URBANISME, TRAVAUX, CADRE DE VIE
4. Relocalisation du service Propreté : Approbation des marchés de travaux : 21 votes pour ; 6 votes contre (J. TILLIARD-BLONDEL, MC DEGUI, A. JUILLARD, M. GRANET, B. VEYSSEYRE, J. BOUHARRA)
5. Groupement d’achat électricité SDEHL : vote unanime
6. Convention cadre Petites Villes de Demain valant Opération de Revitalisation du Territoire (ORT) : 21 votes pour ; 6 votes contre (​J. TILLIARD-BLONDEL, MC DEGUI, A. JUILLARD, M. GRANET, B. VEYSSEYRE, J. BOUHARRA)
7. Vente terrain future gendarmerie à l’OPHIS 63 : vote unanime
8. Motion syndicat Unifié SGEB : vote unanime
 
CULTURE, PATRIMOINE, TOURISME
9. Convention Ville de Brioude, Cinéma le Paris et le Ciné-Club Brivadois : vote unanime
10. Brioude en Musique : subventions 2023 : vote unanime
11. Tarifs saison culturelle : vote unanime
 
ADMINISTRATION GENERALE

12. Dérogation aux travaux réglementés en vue d’accueillir des jeunes mineurs âgés d’au moins 15 ans et moins de 18 ans : vote unanime
13. Mise en place d’un régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) : vote unanime

CM DU VENDREDI 09 JUIN 2023

A consulter

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09 JUIN 2023

ORDRE DU JOUR
 
Désignation des délégués du Conseil et leurs suppléants en vue de l’élection des sénateurs

CM DU JEUDI 06 AVRIL 2023

A consulter

>    Téléchargez "Conseil Municipal du 06 avril 2023"

06 AVRIL 2023

ORDRE DU JOUR
 
FINANCES ET AFFAIRES ECONOMIQUES

1. Approbation des Comptes Financiers Uniques 2022 : vote unanime
2. Affectation des résultats 2022 : vote unanime
3. Vote des Budgets primitifs 2023 : vote unanime
4. Fixation des taux communaux : 22 votes pour ; 6 votes contre (J. TILLIARD-BLONDEL, A. JUILLARD, M.C. DEGUI, J. BOUHARRA, M. GRANET, B. VEYSSEYRE)
 
URBANISME, TRAVAUX, CADRE DE VIE

5. Délégation par affermage du service d'assainissement : Avenant modificatif : vote unanime
6. Eclairage public : Passage aux leds (tranche 4) : vote unanime
 
ADMINISTRATION GENERALE

7. Convention de partenariat 2023 : Festival de la Chaise-Dieu : vote unanime
8. Subvention association : vote unanime
 
Pièces jointes :
    a) Note de présentation brève et synthétique des comptes administratifs 2022
    b) Note de présentation brève et synthétique des budgets primitifs 2023

CM DU MERCREDI 08 MARS 2023

A consulter

>    Téléchargez "Conseil Municipal du 08 mars 2023"

08 MARS 2023

ORDRE DU JOUR
 
FINANCES ET AFFAIRES ECONOMIQUES

1. Débat d'orientations budgétaires : vote unanime
2. Convention d'objectifs et de financement 2023-2026 Ville-CAF-Déclic : vote unanime
3. Subventions aux associations : vote unanime ; M. Jean-Philippe VIGIER ne participe pas au vote
4. Fixation des durées d'amortissements pour les budgets en M49 : vote unanime
 
URBANISME, TRAVAUX, CADRE DE VIE

5. Bail emphytéotique Jean Pradier (les annexes sont consultables auprès du secrétariat général) : vote unanime
6. Travaux stades du Pont de Bois : vote unanime

ADMINISTRATION GENERALE

7. Remboursement des frais de garde : vote unanime
8. Dérogation à la règle du repos dominical dans les commerces pour l'année 2023 : 22 votes pour ; 2 abstentions (MC EYRAUD, B. VEYSSEYRE) ; 5 votes contre (J. TILLIARD-BLONDEL, A. JUILLARD, MC DEGUI, J. BOUHARRA, M. GRANET)
9. Garantie d'emprunt Hôtel de la Dentelle : vote unanime ; M. Bastien VEYSSEYRE ne participe pas au vote

CM DU JEUDI 02 FEVRIER 2023


A consulter

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02 FEVRIER 2023

ORDRE DU JOUR
 
ADMINISTRATION GENERALE

1.Modification du tableau des effectifs : vote unanime  

FINANCES ET AFFAIRES ECONOMIQUES

2.Subventions aux associations : vote unanime
3.Garantie d’emprunt HDLD : vote unanime 

URBANISME, TRAVAUX, CADRE DE VIE

4.Travaux stade du Pont de bois : approbation des marchés de travaux complémentaires : vote unanime
5.Commission DSP assainissement : vote unanime
6.Lotissement Vernadat : Vente du terrain à l’OPHIS 63 : vote unanime
7.Acquisition d’un terrain rue Jules Guesde : vote unanime

CM DU MERCREDI 14 DECEMBRE 2022

A consulter

>    Téléchargez "Conseil Municipal du 14 décembre 2022"

14 DECEMBRE 2022

ORDRE DU JOUR
 
ADMINISTRATION GENERALE

1. Mise en place d’astreintes pour le personnel technique : vote unanime
2. Convention d’affectation temporaire d’archiviste avec le CDG 43 : vote unanime 

FINANCES ET AFFAIRES ECONOMIQUES

3. Tarifs publics 2023 : 20 pour, 6 abstentions
4. DM n°2 Ville : 20 pour, 6 abstentions
5. Autorisation d’engager, liquider, mandater des dépenses d’investissement avant le vote du Budget Primitif 2023 : 20 pour, 6 abstentions
6. Subventions aux associations (hors Moto Club de Brioude) : 25 pour, 1 abstention ; subvention au Moto Club de Brioude : 20 pour, 6 contre
7. Subvention aide à l’encadrement : vote unanime
8. Modification des valeurs de l’actif constatées au moment du transfert du Cinéma et des abattoirs : vote unanime 

URBANISME, TRAVAUX, CADRE DE VIE

9. Travaux stade du Pont de bois : approbation des marchés de travaux : vote unanime
10. Commission DSP assainissement : vote unanime
11. Cimetière de Brioude : Reprise d’une tombe en défaut d’entretien : vote unanime
12. Relocalisation du service Propreté : Demande de subventions : 20 pour, 6 abstentions
13. Travaux de génie civil et d’étanchéité AEP (réservoir haut service) : demande de subventions : vote unanime
14. Acquisition d’un bâtiment Impasse Jean Moulin : vote unanime
15. Opération ravalement de façades : Bilan et perspectives : vote unanime 

CULTURE, PATRIMOINE, TOURISME

16. Convention entre l’Hôtel de la Dentelle et la Ville : vote unanime
17. Convention entre Harmonie, Ecole de Musique de Brioude et la Ville : vote unanime
18. Convention entre la Biennale Aquarelle et la Ville : vote unanime

CM DU MERCREDI 19 OCTOBRE 2022

A consulter

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19 OCTOBRE 2022

ORDRE DU JOUR

ADMINISTRATION GENERALE

1. Installation de deux conseillères municipales : vote unanime 
2. Création d'une « commission municipale sports » et désignation des membres : vote unanime 
3. Présentation du rapport d’activité 2021 CCBSA : avis favorable 
4. Avis sur le schéma départemental d'accueil et d'habitat des gens du Voyage : vote unanime  

FINANCES ET AFFAIRES ECONOMIQUES

5. Subventions aux associations : vote unanime 
6. Décisions modificatives et virements de crédits budgétaires : vote unanime 
7. Créances admises en non-valeurs et créances éteintes : vote unanime 
8. Convention Ville et Caisse des Ecoles : vote unanime 
9. Convention Ville et CCAS : vote unanime  

URBANISME, TRAVAUX, CADRE DE VIE

10. Boulevard Devins : demande de subventions : 28 pour, 6 abstention (J.Tilliard-Blondel, A. Juillard, M.C Degui, B. Veysseyre, J. Bouharra, M. Granet).
11. Place de Laufen : demande de subventions 28 pour, 6 abstention (J.Tilliard-Blondel, A. Juillard, M.C Degui, B. Veysseyre, J. Bouharra, M. Granet).
12. Pré-localisateur de fuites eau potable : Demande de subventions : vote unanime 
13. Recherche de micro polluants eaux usées : Demande de subventions : vote unanime 
14. Maintenance des installations de chauffage : Convention de groupement de commandes Ville, CCBSA, Commune de Fontannes  : vote unanime 
15. Acquisition d’un terrain rue Suzanne Robaglia : vote unanime  

CULTURE, PATRIMOINE, TOURISME

16. Demande de subvention Lectures croisées : vote unanime 
17. Rattachement de deux spectacles aux Lectures croisées : vote unanime 

CM DU JEUDI 08 SEPTEMBRE 2022

A consulter

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08 SEPTEMBRE 2022

ORDRE DU JOUR

ADMINISTRATION GENERALE

1. Convention d’adhésion à la mission médiation avec le CDG43 vote unanime 
2. Modification tableau des effectifs vote unanime  
 
FINANCES ET AFFAIRES ECONOMIQUES

3. Subventions affectées vote unanime  
 
URBANISME, TRAVAUX, CADRE DE VIE

4. PLUi avis favorable
5. Place de Laufen, rue de l’Arcade et Monthyon : Enfouissement Télécom vote unanime 
6. Enquête publique Agri Briva avis favorable (6 contre: Juliette TILLIARD-BLONDEL, Alexis JUILLARD, Marie-Christine DEGUI, Bastien VEYSSEYRE, François HANNE, Anne BARROIS)
7. Demande de subvention vidéoprotection en attente vote favorable

CM DU JEUDI 23 JUIN 2022

A consulter

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23 JUIN 2022

ORDRE DU JOUR
 
FINANCES ET AFFAIRES ECONOMIQUES

1. Subventions affectées : vote unanime
2. Subvention Brioude en Musique : vote unanime
3. Subventions de fonctionnement aux associations : votes pour : 23 + votes contre (6) : J. TILLIARD-BLONDEL, A. JUILLARD, M-C. DEGUI, B. VEYSSEYRE, A. BARROIS, F. HANNE
4. Garantie d'emprunt Association Saint-Dominique : vote unanime 

URBANISME, TRAVAUX, CADRE DE VIE

5. Rapport sur la qualité du service eaux usées et eau potable : non soumise au vote
6. Place de Laufen, rue de l’Arcade et Monthyon : approbation et signature des marchés de travaux : votes pour : 23 + abstentions : 6
7. Place de Laufen, rue de l’Arcade et Monthyon : Eclairage public : vote unanime
8. Création de vestiaires et zones de convivialité au Stade Pont de Bois : demande de subvention : vote unanime 

CULTURE, PATRIMOINE, TOURISME

9. Convention de partenariat : Festival de La Chaise-Dieu 2022 : vote unanime
10. Convention de partenariat : Le Doyenné : vote unanime
11. Convention Ecole de Musique du Brivadois : vote unanime
Point supplémentaire : Convention de partenariat AURA : vote unanime
 
AFFAIRES SOCIALES

12. Convention d’utilisation de l’ESC : vote unanime

CM DU MARDI 31 MAI 2022

A consulter

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31 MAI 2022

ORDRE DU JOUR

ADMINISTRATION GENERALE

1. Convention avec le CDG 43 pour retenir une plateforme de dématérialisation des marchés publics
2. Elections professionnelles : Modalités de vote pour le scrutin du 08 décembre 2022
3. Elections professionnelles : Institution d’un Comité Social Territorial (C.S.T.), fixation du nombre de représentants du personnel et maintien du paritarisme, décision du recueil de l’avis des représentants de la collectivité
4. Modification du tableau des effectifs
 
FINANCES ET AFFAIRES ECONOMIQUES
 
5. Aide à l'encadrement
6. Subventions aux associations
7. Convention RASED
 
URBANISME, TRAVAUX, CADRE DE VIE
 
8. Eclairage public rue Guynemer
9. Sécurisation de la production d'eau potable : demande de subventions
10. Etude de faisabilité pour l'installation de panneaux photovoltaïques sur les toitures des bâtiments publics : demande de subvention
11. Etude de faisabilité pour la création d'un réseau de chaleur : demande de subvention
12. Avis sur le projet CFM Industries
13. Adhésion à Ingénierie des Territoires 43

CULTURE, PATRIMOINE, TOURISME
 
14. Adhésion à l'association Clermont-Ferrand - Massif central 2028

CM DU JEUDI 07 AVRIL 2022


A consulter

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07 AVRIL 2022

ORDRE DU JOUR
 
ADMINISTRATION GENERALE

1. Rapport d’observations définitives des chambres régionales et territoriales des comptes
2. Comité Communal de Sécurité et de Prévention de la Délinquance
3. Remboursement des frais de déplacements
4. Retrait de communes du SGEB
5. Modalités de Gouvernance 

FINANCES ET AFFAIRES ECONOMIQUES

6. Subventions aux Associations
7. Subvention à l’Ukraine
8. Approbation des comptes de gestion 2021
9. Approbation des comptes administratifs 2021 et affectation des résultats
10. Budgets primitifs 2022
11. Fixation des taux communaux

URBANISME, TRAVAUX, CADRE DE VIE

12. Cession Foyer Restaurant IRM CHB
13. Acquisitions et ventes d’immeubles

CM DU JEUDI 10 MARS 2022

A consulter

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10 MARS 2022

ORDRE DU JOUR
 
FINANCES ET AFFAIRES ECONOMIQUES

1. Subvention association sous convention
2. Rapport d’orientations budgétaires
3. Adoption d’un règlement budgétaire et financier
4. Fixation du mode de gestion et de la durée des amortissements en M57
5. Adhésion aux missions « Assistance progiciels » et « dématérialisation des procédures » du CDG43 

URBANISME, TRAVAUX, CADRE DE VIE

6. Choix d’un maître d’œuvre pour l’aménagement des boulevards Devins et Vercingétorix
7. Modification du marché de travaux Place Boudasset
8. Subvention Région Place Laufen
9. Redevances d’Occupation Domaine Public

CM DU JEUDI 03 FEVRIER 2022

A consulter

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03 FEVRIER 2022

ORDRE DU JOUR
Informations sur la situation sanitaire en cours
 
ADMINISTRATION GENERALE

1. Adhésion au dispositif de signalement des actes de violence, de discrimination, de harcèlement et d’agissements sexistes par convention avec le CDG43
2. Modification du tableau des effectifs
 
FINANCES ET AFFAIRES ECONOMIQUES

3. Avances sur les subventions 2022 au CCAS et à la Caisse des Ecoles
4. Subventions aux associations
 
URBANISME, TRAVAUX, CADRE DE VIE
5. Aménagement de la zone Prabouzou nord (Lotissement Vernadat et Impasse Jean Moulin) : Approbation et signature des marchés de travaux
6. Aménagement de la zone Prabouzou nord (Lotissement Vernadat et Impasse Jean Moulin) : Eclairage public, Basse Tension et télécom
7. Mise en place d’une navette
8. Création de la commission Communale d’accessibilité
Acquisition d’un terrain rue du Cézallier 

CM DU MERCREDI 15 DECEMBRE 2021


A consulter

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15 DECEMBRE 2021

ORDRE DU JOUR
Informations sur la situation sanitaire en cours
  
FINANCES ET AFFAIRES ECONOMIQUES

1. Tarifs 2022
2. Décisions modificatives et virements de crédits – Budgets Ville et assainissement
3. Autorisation d’engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement
4. Subventions à l’encadrement 2021
5. Subventions affectées
6. Renouvellement d’une Convention de l’association « La Plume de ma tante »
 
URBANISME, TRAVAUX, CADRE DE VIE

7. Acquisition de défibrillateurs et contrat de maintenance : Groupement de commande CCBSA et Ville
8. Règlement d’utilisation des salles de sport intercommunales, convention d’utilisation Halle des Sports et Maison des sports
9. Opération ravalement de façade : bilan et perspective 
 
AFFAIRES SOCIALES

10. Participation aux voyages scolaires 
 
CULTURE, PATRIMOINE, TOURISME

11. Lectures croisées demande de subvention 

CM DU JEUDI 25 NOVEMBRE 2021



A consulter

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25 NOVEMBRE 2021

ORDRE DU JOUR
 
ADMINISTRATION GENERALE

1. Adhésion au service prévention du CDG43
2. Modification du tableau des effectifs
3. RIFSEEP et CIA
4. Temps de travail des agents : Mise en place des 1607 heures
5. Rapport d’activité 2020 de la CCBSA 
6. Dérogations à la règle du repos dominical dans les commerces pour l’année 2022
 
FINANCES ET AFFAIRES ECONOMIQUES

7. Adoption du référentiel M57 à compter du 1er janvier 2022 et expérimentation du CFU
8. Admissions en non-valeurs et créances éteintes
9. Subvention aux Associations
 
URBANISME, TRAVAUX, CADRE DE VIE

10. Aménagement de la Place Laufen, de la rue de l’Arcade et de la rue Monthyon
11. Eclairage public stade du Pont de Bois
12. Acquisition 2ème étage immeuble de l’Interconsulaire
13. Convention d’intervention foncière avec la SAFER
 
CULTURE, PATRIMOINE, TOURISME
14. Candidature au label « Ville et Métiers d’Art »
15. Règlement intérieur de la Médiathèque

CM DU JEUDI 30 SEPTEMBRE 2021

A consulter

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30 SEPTEMBRE 2021

ORDRE DU JOUR

ADMINISTRATION GENERALE

1. Retrait de la délibération d’approbation du bail emphytéotique administratif 
 
FINANCES ET AFFAIRES ECONOMIQUES

2. Subvention de partenariat Doyenné
3. Subvention communication Doyenné
4. Subventions affectées aux Associations
5. Régularisation comptable
6. Décisions modificatives et virements de crédits
7. Convention RASED 
 
URBANISME, TRAVAUX, CADRE DE VIE

8. Permis de végétaliser
9. Eclairage aire de covoiturage
10. Convention avec la Société Delpeyrat
11. Convention avec la SEAB
12. Acquisitions et vente de terrains 

CM DU JEUDI 01 JUILLET 2021



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01 JUILLET 2021

ORDRE DU JOUR

ADMINISTRATION GENERALE

1. Convention "Petites ville de demain"
2. Modification du tableau des effectifs
3. Convention d'adhésion au service de prévention / santé au travail du CDG43
4. Accueil de volontaires en mission de service civique
5. Conslusion d'un bail emphytéotique avec la CCBSA
6. Convention d'objectifs : Ville - CCBSA-COSPC et Convention COSPC
7. Subvention affectée COSPC

FINANCES ET AFFAIRES ECONOMIQUES

8. Opération habitat indigne - convention de prêt
9.  Subventions ordinaires aux associations
10. Suventions affectées aux associations
11. Tarifs de la Saison culturelle
12. Dispositif Brioude en musique
13. DIspositif jeudis nocturnes
14. Convention Festival d'aquarelle
15. Subvention à une association sous convention
16. Appel à projet Micro-Folies

URBANISME, TRAVAUX, CADRE DE VIE

17. Basilique Saint-Julien "Etudes diagnostic" : demandes de subventions, approbation et autorisation de signature du marché d'études
18. Rapport sur le prix et la qualité du service de l'eau et de l'assainissement
19. Extension de la capacité de traitement de la STEP "etudes préliminaires" : approbation et signature du marché d'études
20. Construction d'un nouveau casernement de Gendarmerie : convention VIlle / OPHIS
21. Remplacement de lanternes à ballons fluos par des lanternes leds : troisième tranche

POINTS SUPPLEMENTAIRES

1. Médiathèque : demande de subentions auprès de la CNL

CM DU JEUDI 06 MAI 2021

A consulter

>    Téléchargez "Conseil Municipal du 06 mai 2021"

06 MAI 2021

ORDRE DU JOUR

URBANISME, TRAVAUX, CADRE DE VIE

1. Place Boudasset et rue Domat : signature des marchés de travaux
2. Eclairage public et réseau Basse Tension place Boudasset et rue Domat
3. Désaffectation, déclassement et vente d’une emprise du domaine public rue des Olliers 

AFFAIRES SOCIALES

4. Plan de relance « alimentation locale et solidaire » avec DASA

POINTS SUPPLEMENTAIRES : 

1. Aménagements de la place Boudasset et de la rue Domat : enfouissement des réseaux de communications électroniques.

CM DU JEUDI 08 AVRIL 2021

A consulter

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08 AVRIL 2021

ORDRE DU JOUR

FINANCES ET AFFAIRES ECONOMIQUES

1. Approbation des comptes de gestion 2020
2. Approbation des comptes administratifs 2020 et affectation des résultats
3. Budgets Primitifs 2021
4. Fixation des taux communaux 2021
5. Subventions aux associations
6. Provision et transfert des comptes épargne temps
7. Le Dauphiné : convention avec ASO et demande de subvention 

URBANISME, TRAVAUX, CADRE DE VIE

8. Acquisition d’un bâtiment rue Guynemer 

AFFAIRES SCOLAIRES ET JEUNESSE

9. Plan de relance pour les écoles primaires : demande de subvention 

CULTURE, PATRIMOINE, TOURISME

10. Convention avec le Festival de la Chaise Dieu 

SOCIAL

11. Revalorisation de la bourse au permis de conduire

CM DU JEUDI 04 MARS 2021

A consulter

>    Téléchargez "Conseil Municipal du 04 mars 2021"

04 MARS 2021

ORDRE DU JOUR

ADMINISTRATION GENERALE

1. Règlement intérieur du Conseil Municipal
2. Débat d’Orientation Budgétaire
3. Approbation du pacte de gouvernance de Brioude Sud Auvergne
4. Plan de formation triennal des agents de la Ville de BRIOUDE 2021/2023
5. Modification du tableau des effectifs 

FINANCES ET AFFAIRES ECONOMIQUES

6. Subventions aux Associations
7. Antenne relais TNT : renouvellement du bail ITAS TIM - TDF 

URBANISME, TRAVAUX, CADRE DE VIE

8. Eclairage Public : remplacement de lanternes à ballons fluorescents par des lanternes à leds : seconde tranche
9. Reprise totale des réseaux EU et EP de la Place BOUDASSET et de la Rue DOMAT : demandes de subventions Agence de l’Eau et Département
10. Unité de production de bio méthane : convention entre les Communes de Saint Laurent Chabreuges, Brioude et GRDF
11. Acquisitions de terrains rue de la Chaunière

POINTS SUPPLEMENTAIRES :

1. Subventions exceptionnelles à l'association Art et Culture en Brivadois
2. Basilique Saint-Julien : travaux de strict entretien

CM DU JEUDI 28 JANVIER 2021

A consulter

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28 JANVIER 2021

ORDRE DU JOUR

ADMINISTRATION GENERALE

1. Délégations accordées au Maire : définition des cas dans lesquels le Maire peut intenter des actions en justice et défendre la commune dans les actions intentées contre elle
2. Renouvellement de la Convention CDAD 

FINANCES ET AFFAIRES ECONOMIQUES

3. Subventions aux associations
4. Bail Commercial avec la société BDC 43 

URBANISME, TRAVAUX, CADRE DE VIE

5. Eclairage Impasse des Barrys
6. Acquisition rue Marie et Pierre Curie 

AFFAIRES SCOLAIRES

7. Convention RASED 

AFFAIRES SOCIALES

8. Convention de partenariat sur la réflexion du projet de navette communale

SEANCE DU 10 DECEMBRE 2020

SEANCE DU 10 DECEMBRE 2020

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ORDRE DU JOUR
 
ADMINISTRATION GENERALE
 
1/ Convention de mise à disposition d’un agent de la Ville de Langeac à la Ville de Brioude
2/ Convention financière entre la Ville de Langeac et la Ville de Brioude de reprise du Compte Epargne Temps d’un agent suite à mutation
3/ Convention de mise à disposition de services entre la CCBSA et ses communes membres dans le cadre de la mutualisation
4/ Modification du tableau des effectifs
5/ Convention intervention du psychologue du travail du CDG 43 

FINANCES ET AFFAIRES ECONOMIQUES
 
6/ Tarifs publics 2021
7/ Décisions Modificatives / Virements de crédits
8/ Autorisation d’engager, liquider, mandater les dépenses d’investissement avant le vote du BP 2021
9/ Créances admises en non-valeur et créances éteintes
10/ Construction d’un nouveau casernement de Gendarmerie : accords juridiques, financiers et garantie d’emprunt
11/ Subventions aux associations : ordinaires, affectées et sous conventions
12/ Aide à l’encadrement
13/ Paiement des subventions 

URBANISME, TRAVAUX, CADRE DE VIE
 
14/ Opération Façades et accessibilité : bilan et perspectives
15/ Création d’un Espaces Socio Culturel : modifications de sept marchés de travaux
16/ Basilique Saint Julien travaux de strict entretien 2021 : demandes de subventions
17/ Sécurisation de la production en eau potable en cas de crues de l’Allier : demandes de subventions
18/ Maison des Sports et Salle Polyvalente : avenant n°1 à la convention de répartition des charges de fonctionnement
19/ Vente, échange de terrain et déclassement partiel du domaine public 

 AFFAIRES SCOLAIRES ET JEUNESSE
 
20/ Convention d’organisation du transport scolaire

SEANCE DU 8 OCTOBRE 2020

SEANCE DU 8 OCTOBRE 2020

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ORDRE DU JOUR

ADMINISTRATION GÉNÉRALE
 
1) Contrat d’assurance des risques statutaires
2) Modification du tableau des effectifs
3) Désignation d’un correspondant défense au sein du Conseil Municipal
4) Règlement intérieur du Conseil Municipal : création d’une commission ad’hoc
 
FINANCES ET AFFAIRES ÉCONOMIQUES
 
5) Subventions aux associations
       A- de fonctionnement
       B- affectées
6) Subvention exceptionnelle à l’association « Festival de la Chaise-Dieu »
7) Exonérations tarifaires complémentaires du fait de la crise sanitaire en cours
 
URBANISME, TRAVAUX ET CADRE DE VIE
 
8) Espace socio-culturel : acquisition du terrain d’emprise à Auvergne Habitat
9) Approbation et signature du marché relatif à la réalisation pendant 5 ans des branchements EU, EP et petits travaux sur réseau AEP
10) Travaux d’amélioration et d’homologation de terrains de football au stade du Pont de Bois : demandes de subventions
11) Remplacement de menuiseries extérieures des logements de l’école de la Borie Darles : demande de subvention à la Région AURA
 
POINTS SUPPLÉMENTAIRES
 
12) Lectures croisées : demande de subvention
13) Convention avec l’association Pain d’Epices

SEANCE DU 9 SEPTEMBRE 2020

SEANCE DU 9 SEPTEMBRE 2020

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ORDRE DU JOUR

ADMINISTRATION GENERALE

1- Désignation de conseillers municipaux dans plusieurs organismes
2- Désignation de deux représentants de la commune au Comité de Pilotage du PLUi
3- Extension du périmètre du Syndicat des Eaux du Cézallier: avis de la commune
4- Motion pour l'amélioration de la desserte ferroviaire et des conditions sanitaires dans les gares

URBANISME, TRAVAUX, CADRE DE VIE

5- Aménagement de la place Boudasset et de la rue Domat: demande de subvention DETR 2021
6- Basilique Saint-Julien - Travaux de strict entretien 2021: demandes de subventions
7- Maintenance des ascenseurs, élévateurs, monte-charge et portes automatiques: groupement de commandes avec la Communauté de communes Brioude Sud Auvergne
8- Transfert de l'exercice de la compétence IRVE (création, entretien et exploitation des infrastructures de charge nécessaires à l'usage des véhicules électriques ou hybrides rechargeables) au Syndicat Départemental d'Energies de la Haute-Loire
9- Eclairage public: remplacement de lanternes à ballons fluos par des lanternes à leds

SEANCE DU 9 JUILLET 2020

SEANCE DU 9 JUILLET

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ORDRE DU JOUR :

FINANCES ET ECONOMIE

1 - Budgets primitifs 2020
2 - Subventions aux associations (de fonctionnement et affectées)
    
ADMINISTRATION GENERALE

3- Composition de la Commission Communale des Impôts Directs
4- Désignation de conseillers municipaux dans différents organismes et une commission municipale
5- Modification du tableau des effectifs

URBANISME, TRAVAUX, CADRE DE VIE

6- Installation classée pour la protection de l'environnement: avis du Conseil Municipal sur le projet du GAEC PORATTITUDE
7- Aménagement rues des Francs-Maçons, du 14 juillet et des Fossés Saint-Joseph: signature des marchés et demande de subvention
8- Remplacement des réseaux EU, EP et AEP rues de Prabouzou et Picasso: signature du marché et demande de subvention
9- Rapports sur la qualité et le prix des services de l'eau et l'assainissement

ANIMATION

10- Dispositif "jeudis nocturnes"

SEANCE DU 22 JUIN 2020

SEANCE DU 22 JUIN 2020

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ORDRE DU JOUR

ADMINISTRATION GENERALE

1- Délégation de pouvoirs du Conseil Municipal au Maire
2- Création et désignation des commissions thématiques municipales
3- Désignation de représentants du Conseil Municipal dans plusieurs instances communales et organismes extérieurs
4- Election des membres de la Commision d'Appel d'Offres

AFFAIRES SOCIALES

5- Fixation du nombre d'administrateurs du CCAS
6- Election des représentants du Conseil Municipal au Conseil d'Administration du CCAS

FINANCES ET AFFAIRES ECONOMIQUES

7- Débat d'orientations budgétaires
8- Fixation des taux communaux 2020 des trois taxes
9- Exonérations et réductions de Redevance d'Occupation du Domaine Public 2020 du fait de la crise sanitaire liée au COVID-19
10- Indemnités de fonction des élus
11- Majoration d'indemnités de fonction des élus (commune chef-lieu d'arrondissement)
12- Indemnité de conseil au profit du Receveur Municipal

URBANISME, TRAVAUX, ENVIRONNEMENT ET DEVELOPPEMENT DURABLE

13- Acquisition et vente de terrains
14- Requalification des esplanades de Verdun et Pierre Mamet: approbation et signature du marché lot n°1 terrassement/VRD

CULTURE, PATRIMOINE, TOURISME

15- Travaux de strict entretien Basilique Saint-Julien: demandes de subventions

SEANCE DU 26 MAI 2020

SEANCE DU 26 MAI 2020

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ORDRE DU JOUR
 
1) Installation du Conseil municipal
2) Election du Maire
3) Détermination du nombre d’adjoints
4) Election des adjoints
5) Lecture de la charte de l’élu local et du chapitre du CGCT consacré aux « Conditions d’exercice des mandats locaux »

SEANCE DU 21 FEVRIER 2020

SEANCE DU 21 FEVRIER 2020

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ORDRE DU JOUR
 
ADMINISTRATION GENERALE
 
1/ Modification du tableau des effectifs
2/ Contrat d’assurance des risques statutaires : mandat au Centre de Gestion de la Fonction Publique de la Haute-Loire 

FINANCES ET AFFAIRES ECONOMIQUES
 
3/ Approbation des comptes de gestion 2019
4/ Approbation des comptes administratifs 2019 et affectation des résultats
5/ Mise en valeur du patrimoine culturel brivadois par des visites virtuelles : convention attributive de fonds de concours
6/ Rénovation des tennis couverts : autorisation de signature de la convention attributive d’un fonds de concours 

URBANISME, TRAVAUX, ENVIRONNEMENT ET DEVELOPPEMENT DURABLE
 
7/ PLUI : débat sur le PADD
8/ Plan d’alignement Rue Frédéric Mistral et Avenue Pasteur
9/ Création d’un Espace Socio Culturel : modification de trois marchés de travaux
10/ Aménagement des rues des Francs-Maçons, du 14 juillet et des Fossés Saint Joseph Demande d’une subvention à la Région AURA
11/ Aménagement des rues du 14 juillet et des Fossés Saint Joseph : dissimulation des réseaux téléphoniques
12/ Extension du réseau Basse Tension
  • Chemin desservant le château d’eau bas service
  • Chemin de Courgoux
 13/ Renouvellement du bail commercial avec la SARL Le Moulin de Serres

AFFAIRES SOCIALES, AFFAIRES SCOLAIRES ET SPORT
 
14/ Convention entre la Ville de Brioude et le DAPAP 43 porté par l’association DAHLIR 

CULTURE, JEUNESSE ET ANIMATION
 
15/ Convention entre la Ville de Brioude et l’Amicale Laïque et Sportive
16/ Convention entre la Ville de Brioude et l’association Festival de la Chaise-Dieu
17/ Subventions aux associations

SEANCE DU 17 DECEMBRE 2019

SEANCE DU 17 DECEMBRE 2019

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ORDRE DU JOUR
 
Administration générale
 
  1. Modification du tableau des effectifs
  2. Subvention affectée au COSPC
 
Finances et Affaires Economiques
 
        3. Tarifs publics 2020
        4. Décisions modificatives et virements de crédits
        5. Autorisation d’engager les dépenses d’investissement avant le vote du Budget Primitif 2020
        6. Ouverture d’une ligne de trésorerie
        7. Avenant n°2 à la convention pour le transfert et le traitement du rejet industriel de CFR à la station d’épuration
 
Urbanisme, Travaux, Environnement et Développement Durable
 
        8. Opération façades et accessibilité : bilan et perspectives
        9. Demandes de subventions Leader : Halle aux Grains (plan de modernisation des équipements techniques) et fourniture et               pose d’une borne de recharge des véhicules électriques
      10. Vente des locaux rue Saint-Esprit
      11. Vente d’un chemin rural déclassé
      12. Acquisition de terrains rive gauche du Saint-Ferréol
      13. Cession de terrain lotissement Les Crouzettes
      14. Eclairage public et réseaux basse tension :
  • rue des Francs-Maçons, du 14 juillet et des Fossés Saint-Joseph
  • rue Estienne d’Orves
  • rue Suzanne Robaglia (modification d’une délibération antérieure) 
      15. Dissimulation téléphoniques place du Postel : modification d'une délibération antérieure
      16. Avis de projet sur le PPRI de l’Allier et de ses affluents 

Affaires sociales, scolaires et sport
 
      17. Convention Déclic/CAF/Ville 2019-2021
      18. Aide à l’encadrement
      19. Subventions aux associations
      20. Conventions avec trois associations : Pain d’Epices, Association des Portugais de Brioude et Handball Club Brivadois 

Culture, Jeunesse et Animation
 
      21. Demandes de subventions Lectures Croisées

SÉANCE DU 22 OCTOBRE 2019

SEANCE DU 22 OCTOBRE 2019

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ORDRE DU JOUR
 
Administration générale
 
  1. Modification du tableau des effectifs
  2. Mise en place de l’Indemnité Forfaitaire Complémentaire pour Elections (IFCE)
  3. Recrutement d’agents recenseurs
  4. Création d’emplois et recrutement d’agents non titulaires pour des besoins non permanents : complément à la délibération n°065 du 16/10/2018
  5. Modification de la compétence tourisme de la CCBSA
 
Finances et Affaires Economiques
 
        6. Charges transférées : approbation de la CLECT et des attributions de compensation 2019
        7. Admissions en non-valeur 

Travaux et Urbanisme
 
        8. Aménagement des rues des Francs-Maçons, du 14 juillet et des Fossés Saint-Joseph : demandes de subventions
        9. Reprise des réseaux EU, EP et AEP rue de Prabouzou : modification du marché de travaux
        10. Déclassement d’une partie d’un chemin rural
        11. Vente d’immeubles 

Culture, Jeunesse, Animation et Sport
 
       12. Tarifs de la Saison Culturelle
       13. Subventions aux associations

SEANCE DU 27 AOUT 2019

SEANCE DU 27 AOUT 2019

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Ordre du jour

1- Fixation du nombre et de la répartition des sièges au conseil communautaire de la CCBSA
2- Rétrocession de la Salle Polyvalente et de ses annexes par la CCBSA à la Ville de Brioude
3- Convention de mise à disposition gracieuse d'une partie d'un terrain à la CCBSA
4- Adhésion au service de paiement en ligne des recettes publiques locales PAYFip
5- Indemnité de gardiennage de la Basilique Saint-Julien
6- Convention avec l'Hôtel de la Dentelle
7- Convention avec l'association Festival d'Aquarelle
8- Avenant de convention de partenariat avec Le Doyenné
9- Convention avec l'association Festival de la Chaise-Dieu
10- Dispositif Brioude en Musique: subventions
11- Subventions aux associations (fonctionnement et affectée)

Séance du 12 mars 2019


SEANCE DU 12 MARS 2019

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Ordre du jour

Administration Générale

1- Débat d'orientations budgétaires
2- Modification du tableau des effectifs
3- Renouvellement d'engagement à contrat à durée indéterminée

Séance du 27 juin 2019


SEANCE DU 27 JUIN 2019

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Ordre du jour:

Finances

1- Rénovation et extension de l'école de la Borie Darles: modification du taux de participation de la Région AURA

Administration Générale

2- Modification du tableau des effectifs
3- Transfert des compétences eau et assainissement à la Communauté de communes Brioude Sud Auvergne

Urbanisme, Travaux, Environnement et Développement Durable

4- Rapports sur la qualité et le prix des services de l'eau et de l'assainissement
5- Contrôles périodiques des installations électriques, gaz et incendie des bâtiments communaux et intercommunaux: groupement de commande Ville/CCBSA
6- Création d'un espace socio-culturel sur le site Auvergne Habitat avenue Jean Jaurès: approbation et signature de deux marchés
7- Acqusitions de terrains

Séance du 13 mai 2019

SEANCE DU 13 MAI 2019

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Ordre du jour

Administration générale

1- Modification des statuts de la Communauté de communes Brioude Sud Auvergne créée suite à la fusion entre la Communauté de communes du Brivadois et la Communauté de communes du Pays de Blesle étendue aux communes d'Agnat, Frugières-le-Pin et Saint-Ilpize
2- Modification du tableau des effectifs
3- Frais de déplacement: actualisation des frais d'hébergement

Urbanisme, Travaux, Environnement et Développement Durable

4- Création d'un espace socio-culturel sur le site Auvergne Habitat avenue Jean Jaurès: approbation et signature des marchés
5- Travaux de strict entretien Basilique Saint-Julien: demandes de subventions
a) clocher du massif occidental
b) portail et portes du massif occidental

Point supplémentaire

7- Souscription d'un emprunt

Séance du 4 avril 2019

SEANCE DU 4 AVRIL 2019

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Ordre du jour

Administration Générale

1- Modification du tableau des effectifs

Finances et Affaires Economiques

2- Approbation des comptes de gestion 2018
3- Approbation des comptes administratifs 2018 et affectation des résultats
4- Budgets primitifs 2018
5- Fixation des taux communaux des trois taxes

Urbanisme, Travaux, Environnement et Développement Durable

6- Revitalisation du centre-ville, étude préalable: demandes de subvention LEADER et Banque des Territoires
7- Schéma directeur d'assainissement: signature du marché et demandes de subventions Agence de l'Eau et Département
8- Reprise des réseaux rue de Prabouzou: signature du marché et demandes de subventions Agence de l'Eau et Département
9- Echange de terrains
10- Acquisitions de terrains

Culture

11- Convention CIAP tripartite: SMAT/Office de Tourisme de Brioude, Ville de Brioude

Séance du 12 mars 2019

SEANCE DU 12 MARS 2019

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Ordre du jour:

Administration générale

1- Débat d'orientations budgétaires 2019
2- Modification du tableau des effectifs
3- Renouvellement d'engagement en contrat à durée indéterminée

Séance du 29 janvier 2019

SEANCE DU 29 JANVIER 2019

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Ordre du jour

Administration générale

1- Communauté de communes Brioude Sud Auvergne: désignation de membres pour différents organismes ou instances
a) commission locale d'évaluation des charges transférées
b) comité de pilotage du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal
c) commission intercommunale des impôts directs
d) SMAT du Haut-Allier et SICTOM Issoire-Brioude

Finances

2- Délégation par affermage du service de l'assainissement: avenant n°1 au contrat

Travaux

3- Demandes de subventions DETR:
a) aménagement du parc de la Visitation
b) création d'un espace socio-culturel sur le site des HLM de la Route de Saint-Flour
c) aménagements de sécurité et d'embellissement en hyper centre-ville
4- Extension du réseau basse tension rue de Mazerat
5- Extension du réseau d'éclairage public rue Suzanne Robaglia

Culture et affaires sociales

6- Mise en valeur du patrimoine culturel brivadois: convention de groupement de commandes
7- Subventions affectées

Point supplémentaire

8- Convention assistance retraite avec le Centre de Gestion de la Haute-Loire

Séance du 13 décembre 2018

SEANCE DU 13 DECEMBRE 2018

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Ordre du jour

Administration générale

1- Election de cinq conseillers communautaires
2- Modification du tableau des effectifs
3- Mise en oeuvre du Compte Personnel d'Activité à la Ville de Brioude: modalités d'instruction des demandes, plafonnement à l'intervention financière de la collectivité
4- Protocole d'accord sur le temps de travail des agents de la Ville de Brioude
5- Définition du régime des heures supplémentaires et astreintes: modification de la délibération n°96/2016 du 13 décembre 2016
6- Règlement intérieur des agents de la Ville de Brioude

Finances et Affaires Economiques

7- Tarifs publics 2019
8- Autorisation d'engager, liquider, mandater des dépenses d'investissement avant le vote du Budget Primitif 2019
9- Décisions modificatives et virements de crédits Budgets Ville, Assainissement et Lotissement Les Crouzettes
10- Clôture du budget annexe "Atelier Relais"
11- Ouverture d'une ligne de trésorerie
12- Créances admises en non-valeur

Urbanisme, Travaux, Environnement et Développement Durable

13- Revitalisation du centre-ville, convention de partenariat Etat, Caisse des Dépôts et Ville de Brioude: composition du comité de projet
14- Aménagement du boulevard Briand et de la rue de Vincelles: approbation et signature des marchés
15- Reconquête de l'habitat vacant en centre-ville: modification du dispositif d'aides
16- Opération façades et accessibilté: bilan et perspectives
17- Acquisition de terrain
18- Implantation antenne téléphonie 

Affaires sociales

19- Convention d'objectifs et de financement entre la Ville de Brioude, la Caisse d'Allocations Familiales et le Centre Social Déclic
20- Subvention affectée au COSPC

Culture, Jeunesse et Animation

21- Tour de France 2019: signature de la convention avec Amaury Sport Organisation et demandes de subventions
22- Subventions aux associations
a) aide à l'encadrement (saison 2017-2018)
b) subventions affectées
23- Lectures Croisées et Ateliers Lecture: demandes de subventions
24- Convention entre la Ville de Brioude, l'Harmonie des Enfants de Brioude et l'Ecole de Musique du Brivadois et subvention affectée 2018

Séance du 13 juillet 2018

SEANCE DU 13 JUILLET 2018

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Administration générale

1- Fusion de la Communauté de communes du Brivadois et de la Communauté de communes du Pays de Blesle étendue aux communes d'Agnat, Frugières le Pin et Saint-Ilpize
a) avis sur l'arrêté préfectoral du 31 mai 2018 fixant le projet de périmètre de la future Communauté de communes
b) dénomination du futur EPCI
c) siège du futur EPCI
d) répartition des sièges au sein du conseil communautaire du futur EPCI

Finances

2- Rapport sur les actions entreprises à la suite de la présentation du rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes concernant la gestion de la commuine de Brioude au cours des exercices 2010 à 2015

Travaux

3- Restructuration de l'école La Borie Darles: modification de 7 marchés
4- Demandes de subventions Leader
a) Hôtel du Doyenné: aménagements scénographiques et mobiliers
b) Halle aux Grains: plan de modernisation des équipements techniques

Affaires sociales

5- Création d'un Comité de Pilotage pour le Projet Social de la Ville de Brioude

Culture, jeunesse et animation

6- Tarifs de la Saison Culturelle 2018-2019

Séance du 13 juin 2018

SEANCE DU 13 JUIN 2018

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Administration générale

1- Adhésion au service de remplacement du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Haute-Loire

Finances et affaires économiques

2- Subventions aux associations
a) ordinaires pour l'année 2018
b) affectées

Urbanisme, travaux, environnement et développement durable

3- Aménagement de salles d'exposition dédiées à l'art moderne et contemporain à l'Hôtel du Doyenné: modification de 7 marchés
4- Travaux de strict entretien Basilique
a) remise en état d'estrades vandalisées
b) acquisition de tuiles pour entretenir les couvertures
5- Régénération des trois courts de tennis extérieurs: demandes de subventions
6- Rapports sur la qualité et le prix des services de l'eau et de l'assainissement
7- Convention avec le Département pour assurer des missions d'assistance technique dans le domaine de l'assainissement collectif
8- Cession gratuite à la commune d'un terrain

Culture, jeunesse et animation

9- Convention de partenariat Ville/Doyenné
10- Dispositif "Brioude en Musique"

Séance du 12 avril 2018

SEANCE DU 12 AVRIL 2018

A consulter

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Finances et Affaires Economiques

1- Approbation des comptes de gestion 2017
2- Approbation des comptes administratifs 2017 et affectation des résultats
3- Budgets primitifs 2018
4- Fixation des taux communaux 2018 des trois taxes

Administration générale

5- Modification du tableau des effectifs
6- Plan de formation triennal des agents de la Ville de Brioude (2018-2020)
7- Elections professionnelles du 6 décembre 2018: fixation du nombre de représentants du personnel et maintien ou non du paritarisme au sein du Comité Technique et du CHSCT

Urbanisme, travaux, environnement et développement durable

8- Demandes de subventions LEADER: étude pour développer l'attractivité de la Maison du Saumon et de la Rivière, actions de communication pour développer l'attractivité de la ville, aménagements scénographiques et mobiliers Hôtel du Doyenné
9- Echange et cessions de terrains

Affaires scolaires

10- Rentrée scolaire 2018-2019: organisation des temps scolaires et dénomination des deux nouveaux groupes scolaires
11- Ecoles publiques: heures de surveillance et d'études surveillées

Affaires culturelles

12- Avenant à la convention CIAP tripartite: SMAT, Office de Tourisme de Brioude, Ville de Brioude

Affaires sociales

13- Subvention affectée au COSPC

Point complémentaire

14- Protection sociale complémentaire des agents de la Ville de Brioude: demande de mandat



Séance du 12 mars 2018

SEANCE DU 12 MARS 2018

A consulter

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​Finances et Affaires Economiques

​1- Débat sur les orientations budgétaires 2018

​Administration Générale

​2- Modification du tableau des effectifs

​Urbanisme, Travaux, Environnement et Développement Durable

​3- Requalification des esplanades: demande de subvention DSIPL 2018
​4- Création d'un espace socio-culturel secteur Route de Saint-Flour: demandes de subventions
​5- Eclairage public
​a) parking du Centre Historique
b) rue des Frênes

​Affaires culturelles

​6- Avenant à la convention avec l'Hôtel de la Dentelle
​7- Subvention affectée à l'Harmonie des Enfants de Brioude

​Divers

​8- Avis du Conseil Municipal sur le Projet Régional de Santé 2018-2023


 
 

Séance du 1er février 2018

​SEANCE DU 1er FEVRIER 2018

A consulter

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​Administration générale

​1- Composition de l'organe délibérant de la CCBSA au 1er janvier 2018 et élection d'un conseiller communautaire

​Finances et affaires économiques

​2- Vente Atelier Relais Haut-Allier Qualité

​Urbanisme, travaux, environnement et développement durable

​3- Aménagement du boulevard Briand et de la rue de Vincelles: demande de subvention DETR 2018
​4- Requalification du parc de la Visitation: demandes de subventions
5- Règlement de copropriété immeuble 29 rue du 4 septembre et 10 place du Docteur Mouret
​6- Acquisition d'un terrain
 

Séance du 14 décembre 2017

SEANCE DU 14 DECEMBRE 2017

A consulter

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​ORDRE DU JOUR

​​Administration générale

​1- Modification des statuts de la Communauté de communes Brioude Sud Auvergne (CCBSA)
​2- Mise en place d'un service commun entre la CCBSA et ses communes membres pour l'instruction des demandes d'autorisation et actes relatifs à l'occupation et l'utilisation du sol
​3- Modification du tableau des effectifs
​4- Recrutement d'agents non titulaires pour des besoins non permanents
​5- Autorisations spéciales d'absence applicables aux agents de la Ville de Brioude
​6- Mise en place d'un régime indemnaitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP): complément de la délibération n°94/2016 du 13 décembre 2016
​7- Convention avec l'Association Interprofessionnelle de Santé au Travail (AIST)
​8- Dématérialisation des procédures: recours à la télétransmission des actes, autorisation de signature de convention et demande de subvention DETR 2018

​Finances et affaires économiques

​9- Tarifs publics 2018
10- Budget Ville 2017: décisions modificatives et virements de crédits, budget principal et budgets annexes
​11- Autorisation d'engager, liquider, mandater des dépenses d'investissement avant le vote du Budget Primitif 2018
​12- Clôture du budget annexe "aménagement du centre-ville"
​13- Ouverture d'une ligne de trésorerie
14- Créances admises en non-valeur
​15- Construction d'un nouveau casernement de gendarmerie: garantie d'emprunt
16- Charges transférées: approbation du rapport de la CLECT et des attributions de compensation 2017
​17- Activités périscolaires: reversement du fonds de soutien à la CCBSA à partir de l'année scolaire 2016-2017

​Urbansime, travaux, environnement et développement durable

​18- Aménagement de la place du Postel:
a) dissimulation des réseaux téléphoniques
​b) suivi archéologique des travaux: demande de subvention
19- Restructuration des vestiaires et sanitaires du stade du Docteur Jalenques: modification de cinq marchés
​20- Création d'un espace socio-culturel sur le site des HLM de la route de Saint-Flour: approbation de l'esquisse et du marché d'études et demandes de subventions
​21- Tennis couverts: signature d'un avenant n°1 à la convention de répartition des charges entre la Ville de Brioude et la CCBSA
​22- Opération façades et accessibilité: bilan et perspectives
​23- Acquisition et cessions de terrains

​Affaires sociales, scolaires et sport

​24- Aide à l'encadrement
25- Subventions aux associations (de fonctionnement et affectées)

​Culture, jeunesse et animation

​26- Convention entre la Ville de Brioude, le Cinéma Le Paris et le Ciné-Club Brivadois et subvention affectée 2017
​27- Avenant à la convention entre la Ville de Brioude et l'Harmonie des Enfants de Brioude et subvention affectée 2017
​28- Convention entre la Ville de Brioude et Esprit Plongée Brivadois et subvention affectée 2017
29- Modifications des conditions d'admission et de fonctionnement du Comité Consultatif des Jeunes
​30- Demandes de subventions Lectures Croisées

 
 

Séance du 15 septembre 2017

SEANCE DU 15 SEPTEMBRE 2017

A consulter

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​ORDRE DU JOUR

​Administration générale

​1- Mise en conformité des statuts de la CCBSA en application de la loi NOTRe
​2- Désignation de deux membres du Conseil Municipal pour siéger au comité de pilotage du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal
​3- Modification du tableau des effectifs de la Ville de Brioude

​Finances et Affaires économiques

​4- Subventions aux associations

​Urbanisme, travaux, environnement et développement durable

​5- Equipement numérique des groupes scolaires Jules Ferry/Victor Hugo et la Borie Darles: demande de subvention auprès de l'Etat (DSIPL 2017)
​6- Aménagement de la place du Postel
​    a) demande de subvention auprès de l'Etat (DSIPL 2017)
​    b) éclairage public et réseau basse-tension
​7- Travaux de strict entretien Basilique Saint-Julien: demandes de subventions
​8- Fourniture et installation d'un espace multisports: demande de subvention LEADER (crédits FEADER)
​9- Convention avec le Département pour assurer les missions d'assistance technique dans le domaine de l'assainissement collectif
​10- Vente d'un immeuble

​Culture, jeunesse et animation

​11- Mise à jour ("désherbage") du fonds de la Médiathèque

Séance du 11 mai 2017

SEANCE DU 11 MAI 2017

A consulter

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ORDRE DU JOUR

​Urbanisme, travaux, environnement et développement durable

​​1- Fourniture et installation d'un espace multisports: demande de subvention au CNDS

​Finances

​2- Participation financière de 2017 de la Ville de Brioude à l'association Espace Solidaire Val d'Allier Margeride

Séance du 13 avril 2017

​SEANCE DU 13 AVRIL 2017

 

A consulter

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​ORDRE DU JOUR

​Finances

1- Approbation des comptes de gestion
​2- Approbation des comptes administratifs 2016 et affectation des résultats
​3- Budgets primitifs 2017
4- Fixation des taux 2017 des trois taxes
​5- Avenant n°4 à la convention de gestion de la Maison de la Rivière et du Saumon du 27 mai 1997

Culture, jeunesse, animation

​​6- Participation financière de la Ville de Brioude au budget annexe du cinéma Le Paris
​7- Renouvellement de la convention avec l'association "La Plume de ma Tante"
​​
​Administration générale

​8- Protocole de participation citoyenne
9- Modification du tableau des effectifs

​Urbanisme, Travaux, Environnement et Développement Durable

​10- Modification des statuts du Syndicat d'Energie de la Haute-Loire
​11- Eclairage public: commande Poste Saint-Jean
12- Convention de mise à disposition pour l'instruction des demandes d'autorisation et actes relatifs à l'occupation et l'utilisation du sol
​13- Convention de répartition des charges de fonctionnement de la Maison des Sports et de la Salle Polyvalente entre la Ville de Brioude et la CCBSA: avenant n°1
​14- Rénovation et extension de l'école de la Borie Darles: demande de financement auprès du Conseil Régional Auvergne/Rhône-Alpes
​15- Equipement numérique des groupes scolaires Jules Ferry, Victor Hugo et de la Borie Darles: demande de subvention FEDER
​16- Restructuration des vestiaires et sanitaires du stade du Docteur Jalenques: demande de financement auprès du Conseil Régional Auvergne/Rhône-Alpes
​17- Restructuration des vestiaires et sanitaires du stade du Docteur Jalenques: approbation et signature des marchés
​18- Remise aux normes des réseaux EU et EP de la place du Postel: demandes de subventions
 

Séance du 13 février 2017

SEANCE DU 13 FEVRIER 2017

A consulter

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​ORDRE DU JOUR

​Finances et Administration Générale

​​1- Débat d'orientations budgétaires 2017
2- Rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes concernant la gestion de l'association Festival de la Chaise-Dieu
​3- Tarif 2017 columbarium
4- Régime indemnitaire
​    a) modification des modalités de versement du complément de rémunération
​    b) régime indemnitaire en cas d'absence (complément de la délibération n°94/2016 du 13 décembre 2016)
5- Compensation des travaux supplémentaires réalisés lors des consultations électorales
​6- Subvention exceptionnelle au COSPC
​7- Approbation des modifications statutaires de la Communauté de communes Brioude Sud Auvergne
​8- Adhésion de la commune de Tailhac au Syndicat de Gestion des Eaux du Brivadois

​​Urbanisme, travaux, environnement et développement durable

​​9- Dissimulation Basse Tension secteur Rue Pascal: modification d'une délibération antérieure
10- Convention spéciale de déversement d'eaux résiduaires industrielles de la société DELPEYRAT SAS dans le système de collecte de la commune de Cohade et dans le système d'assainissement de la Ville de Brioude: avenant n°1
​11- Déplacement du poste ENEDIS Boulevard Desaix: convention de servitudes

​Culture, jeunesse et sport

​12- Subventions affectées



 

Séance du 23 septembre 2016

SEANCE DU 23 SEPTEMBRE 2016

A consulter

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​ORDRE DU JOUR

​ADMINISTRATION GENERALE

​1- Reprise d'emplacements situés dans le terrain commun du cimetière
​2- GHT: soutien de la commune de Brioude au recours grâcieux du Comité de Vigilance
​3- Soutien de la commune de Brioude à la motion de l'association TGV Grand Centre Auvergne

​FINANCES ET AFFAIRES ECONOMIQUES

​4- Attractivité des centres-bourgs dans le Massif-Central: appel à projet
​5- Souscription d'un emprunt

​URBANISME, TRAVAUX, ENVIRONNEMENT ET DEVELOPPEMENT DURABLE

​6- Restauration de l'Hôtel du Doyenné, fouille archéologique préventive: demande de subvention
​7- Convention avec le Département pour assurer les missions d'assistance technique dans le domaine de l'assainissement collectif

​CULTURE, JEUNESSE ET ANIMATION

​8- Tarifs de la Saison Culturelle de la Ville de Brioude
​9- Convention entre la Ville de Brioude et l'association Festival de la Chaise-Dieu
​10- Convention entre la Ville de Brioude, l'Hôtel de la Dentelle et le Conservatoire des Arts et Textiles des Hautes Limagnes d'Auvergne et leurs versants

​

 

Séance du 26 juillet 2016

SEANCE DU 26 JUILLET 2016

A consulter

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Finances, Administration Générale et Ressources Humaines

1- Décision modificative
2- Modalités de répartition du FPIC 2016
3- Achat anticipé de l'Usine-Relais JF Industires Electriques
4- Modification du tableau des effectifs permanents de la Ville
5- Renouvellement de la convention pour l'organisation de la commémoration de la libération de l'arrondissement de Brioude
6- Ville amie des enfants et convention d'objectifs avec l'UNICEF

Affaires sociales et scolaires

7- Rapport d'activité 2015 du CCAS
8- Rapport d'activité 2015 de la Caisse des Ecoles

Urbanisme, Travaux, Environnement et Développement Durable

9- Aménagement d'un espace muséographique dédié à l'art moderne et contemporain dans l'Hôtel du Doyenné: demande de subvention
10- Eclairage public et réseau basse tension place Champanne
11- Redevance d'occupation provisoire du domaine public pour les chantiers de travaux sur des ouvrages du réseau public de distribution d'électricité



Séance du 30 juin 2016

SEANCE DU 30 JUIN 2016

A consulter

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Finances, Administration Générale et Ressources Humaines

1- Budget Eau 2016: décision modificative n°1
2- Créances admises en non valeur et créances éteintes
3- Subventions aux associations
      a) subventions de fonctionnement
      b) subventions affectées
4- Participation de la commune au Cinéma Le Paris
5- Participation financière 2016 de la Ville de Brioude à l'association Espace Solidaire Val d'Allier-Margeride

Urbanisme, Travaux, Environnement et Développement Durable

6- Rapports sur la qualité et le prix des services de l'eau et de l'assainissement
7- Avenant n°1 à la convention pour le transfert et le traitement du rejet industriel de CFR à la station d'épuration
8- Restauration de l'Hôtel du Doyenné et aménagement de salles d'exposition dédiées à l'art moderne et contemporain: approbation et signature des marchés lots n°4, n°5 et n°7
9- Intervention sur la chaufferie de la Basilique Saint-Julien: convention avec l'association diocésaine du Puy-en-Velay
10- Aménagement de l'avenue de la Bageasse et du secteur de Lachaud: avenant n°1 au marché du lot n°1
11- Lotissement des Crouzettes: vente de 6 lots
12- Vente d'immeuble

Séance du 30 mai 2016

SEANCE DU 30 MAI 2016

A consulter

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Finances, Administration Générale et Ressources Humaines

1- Avis sur le projet de périmètre de la Communauté de communes issue des fusions de la Communauté de communes du Brivadois et de la Communauté de communes du Pays de Blesle

Culture, animation et sport

2- Motion de soutien à la candidature de la Ville de Paris pour l'organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques d'été 2014

Urbanisme, travaux, environnement et développement durable

3- Restauration de l'Hôtel du Doyenné et aménagement de salles d'exposition dédiées à l'art moderne et contemporain:
     a) approbation et signature de marchés
     b) demande de subvention
4- Poste Saint-Ferréol: approbation et signature du marché
5- Eclairages complémentaires stade du Pont de Bois
6- Alimentation Basse Tension Lotissement Les Crouzettes
7- Acquisition de terrains

Point supplémentaire

8- Motion adoptée par les élus du bassin de santé de Brioude pour le rattachement de l'Hôpital de Brioude au G.H.T de      Clermont-Ferrand

Séance du 13 mai 2016

SEANCE DU 13 MAI 2016

A consulter

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Finances, Administration Générale et Ressources Humaines

1- Demande de subvention pour le projet de restructuration des écoles de Brioude
2- Budget Ville 2016: Décision Modificative n°1

Séance du 31 mars 2016

SEANCE DU 31 MARS 2016

A consulter

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Finances, Administration générale et Ressources humaines

1- Approbation des comptes de gestion 2015
2- Arrêt des comptes du Budget Cinéma 2015
3- Approbation des comptes administratifs 2015 et affectation des résultats
4- Budgets Primitifs 2016
5- Fixation des taux 2016 des trois taxes
6- Assujettissement des logements vacants à la taxe d'habitation
7- Instauration des tarifs de redevance d'occupation du domaine public
8- Neutralisation des amortissements des subventions d'investissement versées
9- Subvention d'investissement du Budget Ville au Budget Annexe Centre-Ville
10- Révision du montant des indemnités des élus
11- Modification du tableau des effectifs permanents de la Ville de Brioude
12- Convention de mise à disposition de services entre la Communauté de communes du Brivadois et ses communes membres dans le cadre de la mutualisation
13- Accueil de volontaires en mission de service civique

Urbanisme, Travaux, Environnement et Développement durable

14- Redevance d'occupation provisoire du domaine public pour les chantiers de travaux sur réseaux de transport gaz et électricité
15- Reprise de concessions abandonnées au cimetière
16- Maintenance des installations de chauffage et de ventilation: groupement de commandes avec la commne de Saint-Just-près-Brioude et la Communauté de communes du Brivadois
17- Reconquête de l'habitat vacant en centre-ville: approbation du dispositif d'aides
18- Eclairage public rue de Pierre Brune

Séance du 16 mars 2016

SEANCE DU 16 MARS 2016

A consulter

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QUESTIONS A L'ORDRE DU JOUR

Finances, Administration Générale et Ressources Humaines

1- Orientations budgétaires pour l'année 2016
2- Convention de maintenance des logiciels SIRAP
3- Contrat d'assurance des risques statutaires: mandat au Centre de Gestion de la Haute-Loire
4- Subvention affectée au COSPC
5- Subvention affectée au Moto-Club de Brioude

Culture, Animation et Sport

6- Convention CIAP tripartite: SMAT, Office de Tourisme de Brioude, Ville de Brioude

Urbanisme, Travaux, Environnement et Développement Durable

7- Aménagement de la rue Saint-Verny: dissimulation des réseaux téléphoniques
8- Eclairage public rue des Françs Maçons, rue de la Chèvrerie et impasse du Trou du Loup
9- Déclassement partiel domaine public
10- Acquisition d'un terrain


Séance du 4 décembre 2015

SEANCE DU 4 DECEMBRE 2015

A consulter

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QUESTIONS A L'ORDRE DU JOUR

Finances, administration générale et ressources humaines

1- Installation d'un nouveau conseiller municipal
2- Election d'un nouveau maire-adjoint à la Jeunesse et à la Culture
3- Modification de la composition de commissions municipales
4- Indemnité de conseil au profit de l'adjoint du receveur municipal
5- Décisions modificatives et virements de crédits
6- Paiement de dépenses d'investissement avant le vote du Budget Primitif 2016
7- Admissions en non valeur et créances éteintes
8- Ligne de trésorerie
9- Tarifs publics 2016
10- Communication du rapport d'activités 2014 de la Communauté de communes du Brivadois
11- Approbation du rapport de la commission locale d'évaluation des charges transférées de la Communauté de communes du Brivadois
12- Avis sur la proposition de Schéma Départemental de Coopération Intercommunale
13- Projet de réorganisation des écoles publiques de Brioude
14- Ouverture des commerces le dimanche
15- Modification du tableau des effectifs permanents de la Ville de Brioude
16- Convention assistance progiciels avec le CDG 43

Culture, animation, sport

17- Subventions aux associations
a) aide à l'encadrement
b) ordinaires
c) exceptionnelles
18- Prolongation de la durée de la convention CIAP avec le SMAT

Urbanisme, travaux, environnement et développement durable

19- Transferts d'effluents de la zone d'activités de Largelier et de la future zone d'activités des Vignauts sur le système d'assainissement collectif de Brioude: conventions entre les communes de Brioude, Cohade, la société DELPEYRAT SAS et le SGEB
20- Convention avec la SEAB pour le transfert et le traitement du rejet industriel des Abattoirs à la Station d'Epuration
21- Dysfonctionnement des réseaux EU et EP aux abords de la Gendarmerie: demandes de subventions
22- Aménagement de la rue Saint-Verny:
a) dissimulation BT et éclairage public
b) signature des marchés
23- Aménagement de salles d'exposition dédiées à l'art moderne et contemporain à l'Hôtel du Doyenné: demandes de subventions Etat et Département
24- Maintenance des installations de chauffage et de ventilation: groupement de commandes avec la Communauté de communes du Brivadois
25- Opération façades et accessibilité: bilan et perspectives
26- Acqusitions et vente de terrains

Divers

27- Voeu en faveur du rattachement du Centre Hospitalier de Brioude au Groupement Hospitalier de Territoire de Clermont-Fd

Séance du 2 octobre 2015

SEANCE DU 2 OCTOBRE 2015

A consulter

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QUESTIONS A L'ORDRE DU JOUR

Finances, Administration Générale et Ressources Humaines

1- Instauration d'indemnités d'astreinte de déneigement pour le personnel en emploi aidé
2- Réforme du régime de concessions des logements de fonction
3- Transfert de la Maison des Sports, la Salle Polyvalente et des Tennis Couverts: convention de répartition des charges de fonctionnement entre la Ville de Brioude et la Communauté de communes du Brivadois
4- Participation de la commune au budget annexe du Cinéma

Culture, Animation, Sport

5- Subventions aux associations
     a) ordinaires pour 2015
     b) exceptionnelles

Urbanisme, Travaux, Environnement et Développement Durable

6- Aménagement de salles d'exposition dédiées à l'art moderne et contemporain à l'Hôtel du Doyenné: demandes de subventions
7- Convention avec le Département pour assurer les missions d'assistance technique dans le domaine de l'assainissement collectif
8- Aménagement de la Rue Saint-Verny: approbation du projet et demandes de subventions réseaux EU et EP
9- Création d'un réseau hertzien Internet Protocol: conventions de mise en place de matériel de communication sur trois propriétés de la Ville de Brioude
10- Approbation d'une modification du Plan Local d'Urbanisme
11- Acquisition et ventes d'immeubles




Séance du 8 juillet 2015

SEANCE DU 8 JUILLET 2015

A consulter

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QUESTIONS A L'ORDRE DU JOUR

Finances et Administration Générale

1- Modification de l'ordre du jour
2- Transferts de bâtiments de la Ville de Brioude à la Communauté de communes du Brivadois suite à la modification des statuts: approbation des procès-verbaux de mise à disposition
3- Convention de mise à disposition de services entre la Communauté de communes du Brivadois et ses communes membres dans le cadre de la mutualisation
4- Tableau des effectifs permanents de la Ville de Brioude
5- Elections: nouvelle implantation du bureau de vote n°2 et modification des zonages
6- Budget Eau: décision modificative n°1
7- Subventions aux associations
    a) ordinaires pour 2015
    b) exceptionnelles

Culture, animation et sport

8- Dispositif d'aide pour l'animation des cafés, des bars et des restaurants de Brioude
9- Opération Lectures Croisées et ateliers lecture de Brioude Ville Lecture: demande de subvention

Urbanisme, travaux, environnement et développement durable

10- Aménagement de salles d'exposition dédiées à l'art moderne et contemporain à l'intérieur de l'Hôtel du Doyenné: demande de subvention Auvergne +
11- Restauration du chevet de la Basilique Saint-Julien: avenant au lot n°6
12- Rapports sur la qualité et le prix des services de l'Eau et de l'Assainissement
13- Cession gratuite et vente d'immeuble
14- Décision modificative - Budget Ville

Séance du 25 juin 2015

SEANCE DU 25 JUIN 2015

A consulter

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Finances et Administration Générale

1) Installation d'un nouveau conseiller municipal
2) Modalités de répartition du FPIC 2015
3) Décharge de responsabilité du régisseur du cinéma
4) Fin de la régie à caractère industriel et commercial pour l'exploitation du Cinéma Le Paris

Urbanisme, Travaux, Environnement et Développement Durable

5) Convention de mise à disposition pour l'instruction des autorisations d'urbanisme par la Ville de Brioude pour le compte des communes de Cohade, Lamothe, Paulhac, Saint-Laurent Chabreuges et Vieille-Brioude

Point supplémentaire

Avis du Conseil Municipal sur le projet de révision du volet relatif à l'imagerie médicale du Schéma Régional d'Organisation des Soins (SROS)

Séance du 12 mars 2015

SEANCE DU 12 MARS 2015

A consulter

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QUESTIONS A L'ORDRE DU JOUR

Finances et administration Générale

1- Orientations budgétaires pour l'année 2015
2- Création d'un réseau de transport hertzien Internet Protocol: convention de groupement de commandes entre la Ville de Brioude et la Communauté de communes du Brivadois
3- Vidéoprotection: demande de subvention

Urbanisme, travaux, environnement et développement durable

4- Restauration de l'Hôtel du Doyenné - aménagement de salles d'exposition dédiées à l'art moderne et contemporain: demandes de subventions "Auvergne +" et FEADER
5- Enquête publique SAS ROBERT
6- Convention avec la SEAB pour le transfert et le traitement deu rejet industriel des abattoirs à la Station d'Epuration: avenant n°2

Séance du 17 février 2015

SEANCE DU 17 FEVRIER 2015

A consulter

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Questions à l'ordre du jour:

Urbanisme, travaux, environnement et développement durable

1- Modification de l'ordre du jour
2- Renouvellement de la concession concernant l'aménagement hydroélectrique de Monistrol d'Allier: enquête publique
3- Projet de création d'une chambre funéraire
4- Aménagement de la place du Pointel et de la rue Pascal: éclairage public et dissimulation BT
5- Déplacement de la commande éclairage public à proximité du poste source
6- Convention de servitude SEAB/Ville

Points supplémentaires

7- Subvention exceptionnelle au COSPC
8- Convention assistance préretraite avec le Centre de Gestion de la Haute-Loire

Séance du 19 décembre 2014

SEANCE DU 19 DECEMBRE 2014

A consulter

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QUESTIONS A L'ORDRE DU JOUR

Urbanisme, travaux, environnement et développement durable

1- Aménagement de la place du Pointel et de la rue Pascal: approbation du projet et demandes de subventions
2- Plantation du talus SNCF au droit du giratoire Louis Schwartz: convention avec Réseau Ferré de France
3- Extension du réseau d'éclairage public rues de Pierre Brune et Gaspard des Montagnes
4- Hébergement d'équipements de télé-relève de compteurs gaz dans des bâtiments communaux: convention avec GRDF
5- Opération façades et accessibilité: bilan et perspectives
6- Connaissance patrimoniale du réseau d'alimentation, de stockage et de distribution d'eau potable
7- Campagne d'analyses Puits des Vignes: demande de subvention année 2015
8- Interconnexion du réseau d'eau potable de la Ville de Brioude avec celui du Syndicat des Eaux de Couteuges: convention
9- Création d'une piste d'athlétisme par la CCB: attribution d'un fonds de concours d'investissement par la Ville de Brioude
10- Hôtel du Doyenné: études sur l'aménagement de salles d'expositions dédiées à l'art moderne et contemporain
11- Achat de terrain

Finances et administration générale

12- Décisions modificatives et virements de crédits
13- Paiement de dépenses d'investissement avant le vote du Budget Primitif 2015
14- Avance de trésorerie
15- Souscription d'un emprunt
16- Tarifs publics 2015
17- Recrutement d'agents recenseurs
18- Convention de prêt de matériel entre les communes du Brioude, Issoire et Saint-Flour
19- Adhésion de la commune de Desges au Syndicat de Gestion des Eaux du Brivadois

Culture, animation, jeunesse, sport

20- Aide à l'encadrement
21- Subventions aux associations
a) ordinaires pour l'année 2014
b) exceptionnelles

Affaires sociales

22- Action "Médiation spécialisée": convention entre la commune de Brioude et A.L.I.S Trait d'Union et subvention

Points supplémentaires

Voeu: mise à 2x2 voies de la RN 102 entre Brioude et Lempdes-sur-Allagnon
Voeu de contestation de la zone vulnérable aux communes de Haute-Loire

Question écrite

Les délibérations - Séance du 19 octobre 2022

SEANCE DU 19 ocotbre 2022



ADMINISTRATION GENERALE
  1. Installation de deux conseillères municipales
  2. Création d'une « commission municipale sports » et désignation des membres 
  3. Présentation du rapport d’activité 2021 CCBSA
  4. Avis sur le schéma départemental d'accueil et d'habitat des gens du Voyage
 
FINANCES ET AFFAIRES ECONOMIQUES
  1. Subventions aux associations
  2. Décisions modificatives et virements de crédits budgétaires
  3. Créances admises en non-valeurs et créances éteintes
  4. Convention Ville et Caisse des Ecoles
  5. Convention Ville et CCAS
 
URBANISME, TRAVAUX, CADRE DE VIE
  1. Boulevard Devins : demande de subventions
  2. Place de Laufen : demande de subventions
  3. Pré-localisateur de fuites eau potable : Demande de subventions
  4. Recherche de micro polluants eaux usées : Demande de subventions
  5. Maintenance des installations de chauffage : Convention de groupement de commandes Ville, CCBSA, Commune de Fontannes
  6. Acquisition d’un terrain rue Suzanne Robaglia
 
CULTURE, PATRIMOINE, TOURISME
  1. Demande de subvention Lectures croisées
  2. Rattachement de deux spectacles aux Lectures croisées
 

Les délibérations - Séance du 1er octobre 2014

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SEANCE DU 1er OCTOBRE 2014

ORDRE DU JOUR
 
FINANCES ET ADMINISTRATION GENERALE
 
1- Décisions modificatives et virements de crédits
2- Admissions en non valeur et créances éteintes 

CULTURE, JEUNESSE ET ANIMATION
 
3- Tarifs de la Saison Culturelle 2014-2015
4- Cinéma Le Paris : tarif supplémentaire (opération « Prix Jean Renoir » des lycéens)
5- Subventions aux associations (ordinaires et exceptionnelles)
6- Convention avec le Moto-club de Brioude 

URBANISME, TRAVAUX, ENVIRONNEMENT ET DEVELOPPEMENT DURABLE
 
7- Convention avec le Département pour assurer les missions d’assistance technique dans le domaine de l’assainissement collectif
8- Poste Saint-Ferréol : demandes de subventions
9- Demande de subvention au titre de la DETR 2014 : vidéo-protection
10- Achats et vente de terrains
  1. Acquisitions Chemin de Lachaud
  2. Vente avenue Pierre Mendès-France
 
POINTS SUPPLEMENTAIRES
 
Modification de l’ordre du jour
Rapport d’activités 2013 de la Communauté de communes du Brivadois : communication
Fixation de la composition du comité de pilotage des opérations d’aménagement urbain 

Les délibérations - Séance du 4 juillet 2014

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SEANCE DU 4 JUILLET 2014

QUESTIONS A L'ORDRE DU JOUR

Finances et Administration Générale

1) Fixation du nombre de représentants du personnel au sein du Comité Technique et du Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail et maintien du paritarisme dans les deux instances
2- Adhésion de la commune de Vezezoux au Syndicat Intercommunal pour la Défense contre les Crues et l'Aménagement de l'Allier
3- Adoption du règlement intérieur du Conseil municipal
4- Motion de soutien à l'Association des Maires de France portant sur les conséquences de la baisse massive des dotations de l'Etat
5- Subventions aux associations
a) ordinaires pour l'année 2014
b) exceptionnelles

Culture, Jeunesse et Animation

6- Comité consultatif des jeunes
7- Equipement informatique de la médiathèque
8- Avenant à la convention d'objectifs entre la Ville et l'Harmonie des Enfants de Brioude

Urbanisme, Travaux, Environnement et Développement Durable

9- Rapport sur la qualité et le prix des Services de l'Eau et de l'Assainissement
10- Gestion du réseau d'eau potable: demandes de subventions
11- Projet du SAGE Allier-Aval: consultation
12- Enquête publique relative au projet de plan de prévention et de gestion des déchets non dangereux du Puy-de-Dôme: avis de la commune
13- Aménagement des rues Viala et des Capucins Vieux partie nord - signature des marchés
14) Vente et acquisition d'immeubles:
a) vente d'un terrain rue des Francs Maçons
b) acquisition d'un immeuble rue Saint-Pierre
c) cession à la commune de la voie et des réseaux du lotissement "Le Clos Bel Air"

Les délibérations - Séance du 26 mai 2014

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SEANCE DU 26 MAI 2014

QUESTIONS A L'ORDRE DU JOUR

Finances et Administration Générale

1- Election d'un Maire-Adjoint
2- Désignation des membres du Conseil d'Exploitation du Cinéma Le Paris
3- Participation de la Ville de Brioude au budget annexe du Cinéma Le Paris
4- Garantie d'emprunt au Foyer Vellave: réaménagement de dette
5- Participation financière 2014 de la Ville de Brioude à l'Association Espace Solidaire Val d'Allier-Margeride
6- Convention de location d'un équipement sportif

Urbanisme, Travaux, Environnement et Développement Durable

7- Aménagement de l'avenue de la Bageasse et du secteur de Lachaud: signature des marchés et demandes de subventions
8- Aménagement de la rue Saint-Laurent: avenant au marché de travaux, lot n°2
9- Réhabilitation de l'abattoir de 1881: avenants aux marchés de travaux, lots N°3 et 6
10- Aménagement des rues Viala et des Capucins Vieux partie Nord: demandes de subventions
11- Demandes de subventions au titre de la DETR 2014

Points supplémentaires

12- Ajout d'un point supplémentaire à l'ordre du jour
13- Vidéoprotection: demandes de subventions

Les délibérations - Séance du 18 avril 2014

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SEANCE DU 18 AVRIL 2014

QUESTIONS A L'ORDRE DU JOUR

Finances et Administration Générale

1) Délégation de pouvoirs au maire
2) Constitution des commissions municipales
3) Désignation des représentants du Conseil Municipal aux comités des syndicats intercommunaux
4) Fixation du nombre d'administrateurs du Conseil d'Administration du CCAS
5) Election des représentants du Conseil Municipal au Conseil d'Administration du CCAS
6) Désignation des représentants du Conseil Municipal dans divers organismes
7) Modalités d'élection de la commission d'appel d'offres
8) Désignation de représentants à la CAO du groupement de commande secteur Bageasse-Lachaud entre la Ville de Brioude et la Communauté de communes du Brivadois
9- Commission communale des impôts directs
10- Fixation des indemnités des élus
11- Remboursement des frais de missions des élus
12- Indemnité au receveur
13- Approbation des comptes de gestion
14- Approbation des comptes administratifs 2013 et affectation des résultats
15- Budget Primitif 2014
16- Fixation des taux des trois taxes
17- Autorisation de recrutement d'un agent non titualire pour faire face à un besoin occasionnel

Urbanisme, Travaux, Environnement et Développement Durable

18- Maintenance des ascenseurs élévateurs et portes automatiques: groupement de commande avec la CCB
19- Réhabilitation de l'abattoir de 1881: signature d'un nouveau marché pour le lot n°4 métallerie-serrurerie
20- Aménagement des rues Viala et des Capucins Vieux: dissimulation basse tension et éclairage public

Les délibérations - Séance du 28 mars 2014

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SEANCE DU 28 MARS 2014 - QUESTIONS A L'ORDRE DU JOUR

1) Election du Maire
2) Détermination du nombre des Adjoints au Maire
3) Election des Adjoints au Maire

Les délibérations - Séance du 6 février 2014

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SEANCE DU 6 FEVRIER 2014 - QUESTIONS A L'ORDRE DU JOUR

Finances et administration générale

1 - Orientations budgétaires pour 2014
2- Subvention au COSPC

Culture, animation et sport

3- Subvention exceptionnelle à l'Almanach
4- Tour de l'Avenir 2014: convention avec Alpes Vélo, contribution financière et demandes de subventions

Urbanisme, travaux, environnement et développement durable

5- Contrat de captages prioritaires Puits des Vignes: demande de subvention
6- Adoption du réglement du service public de l'eau potable
7- Retrait de la commune de Saint-Austremoine du Syndicat de Gestion des Eaux du Brivadois
8- Aménagement de la rue Viala et de la rue des Capucins Vieux entre la rue du 8 mai et la rue Bel Air
9- Aménagement du secteur de Lachaud et de l'avenue de la Bageasse: dissimulation BT et éclairage public
10- Acquisitions Chemin de Lachaud
11- Vente d'immeubles

Point supplémentaire

12- Convention avec l'association "La Plume de ma Tante"

Les délibérations - Séance du 22 octobre 2013

Les décisions de la Commune sont votées pour la plupart par le Conseil municipal. Elles sont constituées par les délibérations.
Vous trouverez ci-dessous les délibérations des dernières réunions du Conseil municipal classées par date de séance.

A consulter

>    Téléchargez "Délibérations de la séance du Conseil Municipal du 22 octobre 2013"

>    Téléchargez "Délibérations de la séance du Conseil Municipal du 5 septembre 2013"

SEANCE DU 22 OCTOBRE 2013 - QUESTIONS A L'ORDRE DU JOUR

Finances et administration générale

1- Décisions modificatives - Virements de crédits
2- Engagement partenarial avec le Centre des Finances Publiques de Brioude
3- Modification du tableau des effectifs
4- Renouvellement et extension sur label Pays d'Art et d'Histoire du Haut-Allier

Urbanisme, travaux, environnement et développement durable

5- Construction d'un nouveau casernement de gendarmerie: cession gratuite de terrains
6- Réhabilitation de l'immeuble de l'Instruction: avenants sur quatre marchés de travaux
7- Aménagement du carrefour de la RD 912 avec le chemin de Lachaud: convention avec le Département
8- Aménagement de la montée Saint-Laurent: dissimulation BT et éclairage public
9- Réhabilitation ou reconstruction du poste Saint-Ferréol: signature du marché d'études et demandes de subventions
10- Demande de renouvellement de la concession concernant l'aménagement hydroélectrique de Monistrol d'Allier: avis du Conseil Municipal

Affaires sociales

11- Projet social de la Ville: consultation du comité de suivi

Culture, animation et sport

12- Subventions aux associations (ordinaires et exceptionnelles)

Points complémentaires

13- Restauration du chevet de la Basilique Saint-Julien - Demandes de subventions seconde tranche financière
14- Voeu pour l'installation d'un scanner au Centre Hospitalier de Brioude

Les délibérations - SEANCE DU 26 JUIN 2013

SEANCE DU 26 JUIN 2013 - QUESTIONS A L'ORDRE DU JOUR :

• FINANCES ET ADMINISTRATION GENERALE

1- Budgets Ville et Assainissement – Décision modificative n°1 – Virement de crédits
2- Subventions aux associations
a) ordinaires
b) exceptionnelles
3- Modification de tarif du cinéma : tarif réduit appliqué aux séances programmées dans le cadre de la 6ème Biennale d’Aquarelle
4- Répartition des sièges du Conseil Communautaire suivant l’article L 5211-6-1 du CGCT
5- Modification des statuts du Syndicat de Gestion des Eaux du Brivadois
6- Construction d’une nouvelle caserne de gendarmerie : accord de principe du Conseil Municipal
7- Convention « Assistance Progiciels » avec le Centre de Gestion de la Haute-Loire
8- Convention avec le Centre Social DECLIC
9- Subvention exceptionnelle Colloque 2009 « Brioude au temps des Carolingiens »
10- Ligne des Cévennes
a) Adhésion 2013 de la commune de Brioude à l’Association des Elus pour la Défense du Cévenol et de la ligne Clermont-Fd/Nîmes/Marseille
b) Motion d’opposition à la fermeture des guichets le week-end dans les gares du Languedoc-Roussillon et d’Auvergne

• TRAVAUX, URBANISME, ENVIRONNEMENT ET DEVELOPPEMENT DURABLE

11- Rapport sur la qualité et le prix des services de l’eau et de l’assainissement
12- Reprise et mise en séparatif des réseaux EU et EP de la montée Saint-Laurent : demandes de subventions
13- Campagne d’analyse Puits des Vignes : demande de subvention
14- Transformation de la Zone de Protection du Patrimoine Architectural, Urbain et Paysager en Aire de Mise en Valeur de l’Architecture et du Patrimoine
15- Vente et acquisition de terrains
16- Transfert des biens, droits et obligations de l’Association Foncière de Remembrement

Les délibérations - SEANCE DU 5 AVRIL 2013

SEANCE DU 5 AVRIL 2013 - QUESTIONS A L'ORDRE DU JOUR :

• FINANCES ET ADMINISTRATION GENERALE

1- Approbation des comptes de gestion 2012
2- Approbation des comptes administratifs 2012 et affectation des résultats
3- Budgets primitifs 2013
4- Fixation des taux des 3 taxes
5- Participation financière 2013 de la Ville de Brioude à l’association Espace Solidaire Val d’Allier-Margeride

• CULTURE, ANIMATION, SPORT

6- Participation de la commune au budget annexe du cinéma
7- Subventions aux associations
- Subventions ordinaires 2013
- Subventions exceptionnelles
- Aide à l’encadrement (au titre de l’année 2012)
8- Avenant à la convention Maison du Saumon

• SOCIAL

9- Action « médiation spécialisée » : convention d’objectifs entre la commune de Brioude et A.L.I.S Trait d’Union

• URBANISME

10- Cession gratuite rue Alexandre Vialatte

• POINT SUPPLEMENTAIRE

Commémoration du centenaire de la première guerre mondiale – Constitution du Comité de Pilotage

Les délibérations - SEANCE DU 19 MARS 2013

SEANCE DU 19 MARS 2013 - QUESTIONS A L'ORDRE DU JOUR :

1- Avis sur l’arrêté portant projet du nouvel EPCI issu de la fusion des communautés de communes du Brivadois et du Pays de Blesle

• AFFAIRES SCOLAIRES

2- Rythmes scolaires : demande de dérogation pour l’application de la réforme à la rentrée 2014-2015
3- Avis du Conseil Municipal sur la modification de la carte scolaire pour la rentrée prochaine

• URBANISME, TRAVAUX, ENVIRONNEMENT ET DEVELOPPEMENT DURABLE

4- Restauration du chevet de la Basilique Saint-Julien : marché de travaux et demandes de subventions
5- Convention de rejet avec la SARL Paysans Bio d’Auvergne pour le transfert et le traitement de leurs rejets industriels à la station d’épuration
6- Eclairage public quartier Séguret : modification du projet initial
7- Convention d’adhésion au service prévention du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale

• POINT SUPPLEMENTAIRE

Convention Ecole Sainte-Thérèse et Inspection Académique du Puy-de-Dôme – Encadrement des scolaires de maternelle et primaire à la piscine
Ville de Brioude

Vie pratique

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