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CONSEIL MUNICIPAL

Mardi 09 juin 2026
CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil Municipal de la Commune de BRIOUDE se réunira en session ordinaire le :

Mardi 09 juin 2026 à 20h00

à l’Hôtel de Ville de BRIOUDE, Salle du Conseil Municipal
 
  
ORDRE DU JOUR

 ADMINISTRATION GENERALE

1. Modification du tableau des effectifs du personnel
2. Elections professsionnelles du 10/12/2026 : composition du CST
3. Prime mobilité
4. Dérogation aux travaux pour l'accueil de jeunes mineurs
5. Mise à jour du DUERP
6. Exercice du droit à la formation des élus
 
 
FINANCES

7. Présentatio nrapport CRC
8. Adoption du Règlement Budgétaire et Financier
9. Composition de la CCID
10. Admissions en non-valeurs et créances éteintes
11. Subventions affectées aux associations
 

URBANISME, TRAVAUX, ENVIRONNEMENT ET DEVELOPPEMENT DURABLE
 
12. Aide financière pour la destruction des nids de frelons asiatiques
13. Eclairage public : lotissement Vernadat
14. Dissimulation du réseau téléphonique : impasse Jean Moulin, lotissement Vernadat
15. Eclairage public : terrain du club cain
16. Convention de prestations de services sur réeau pluvial avec le SGEB
17. RODP ENEDIS passage de 10% à 20%