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Vie pratique
CONSEIL MUNICIPAL
Jeudi 11 décembre 2025
Le Conseil Municipal de la Commune de BRIOUDE se réunira en session ordinaire le :
Jeudi 11 décembre 2025 à 19h00
à l’Hôtel de Ville de BRIOUDE, Salle du Conseil Municipal
ORDRE DU JOUR
ADMINISTRATION GENERALE
1. Rece nsement : désignation de coordonnateurs d’enquêtes
FINANCES
10. Dotation Service Public Petite Enfance (SPPE) en lien avec CCBSA
URBANISME, TRAVAUX, ENVIRONNEMENT ET DEVELOPPEMENT DURABLE
19. Convention de déversement STEP Cohade-Brioude
Jeudi 11 décembre 2025 à 19h00
à l’Hôtel de Ville de BRIOUDE, Salle du Conseil Municipal
ORDRE DU JOUR
ADMINISTRATION GENERALE
1. Rece nsement : désignation de coordonnateurs d’enquêtes
2. Signature de la convention de mise sous pli (élections 2026)
3. Modification du tableau des effectifs du personnel
4. Dérogation au repos dominical 2026
5. Protection Sociale Complémentaire du personnel – Mutuelle « SANTE » : adhésion à la convention de participation du Centre de Gestion de la Haute-Loire
6. Conventions de mise à disposition de personnel (SGEB)
7. Recrutement d’agents contractuels pour remplacer des agents momentanément indisponibles : délibération cadre
8. Convention de délégation de compétence entre la région AURA et la commune de Brioude pour l’organisation de transport des scolaires
9. Convention relative à la réhabilitation du site mémoriel de Bard entre les communes de Bournoncle Saint-Pierre, Vergongheon et Brioude
4. Dérogation au repos dominical 2026
5. Protection Sociale Complémentaire du personnel – Mutuelle « SANTE » : adhésion à la convention de participation du Centre de Gestion de la Haute-Loire
6. Conventions de mise à disposition de personnel (SGEB)
7. Recrutement d’agents contractuels pour remplacer des agents momentanément indisponibles : délibération cadre
8. Convention de délégation de compétence entre la région AURA et la commune de Brioude pour l’organisation de transport des scolaires
9. Convention relative à la réhabilitation du site mémoriel de Bard entre les communes de Bournoncle Saint-Pierre, Vergongheon et Brioude
10. Dotation Service Public Petite Enfance (SPPE) en lien avec CCBSA
11. Décisions modificatives et virements de crédits
12. Subventions affectées aux associations
13. Subventions de fonctionnement aux associations
14. Subventions d’encadrement
15. Tarifs municipaux
16. Clôture du budget annexe assainissement
17. Admission en non-valeurs budget principal et budget assainissement
18. Autorisation d’engager liquider et mandater des dépenses d’investissement avant le vote du BP 2026
12. Subventions affectées aux associations
13. Subventions de fonctionnement aux associations
14. Subventions d’encadrement
15. Tarifs municipaux
16. Clôture du budget annexe assainissement
17. Admission en non-valeurs budget principal et budget assainissement
18. Autorisation d’engager liquider et mandater des dépenses d’investissement avant le vote du BP 2026
URBANISME, TRAVAUX, ENVIRONNEMENT ET DEVELOPPEMENT DURABLE
19. Convention de déversement STEP Cohade-Brioude
20. Convention de déversement Pôle Viande (Cohade/Brioude/Pôle viande/SGEB)
21. Campagne de mesures micropolluants (RSDE et PFAS) : demande de subventions
22. Avenant à la convention ORT : PVD
23. Maison du Saumon : demande de subventions pour la scénographie
24. Place Paradis : demande de subventions
25. Aménagement des boulevards Devins et Vercingétorix : modifications des marchés de travaux lots 2 et 3
26. Convention déneigement
27. Opération reconquête habitat vacant : bilan et perspectives
28. Opération ravalement des façades : bilan et perspectives
29. Vente d’un terrain avenue Edouard Herriot
30. Acquisition de terrains
28. Opération ravalement des façades : bilan et perspectives
29. Vente d’un terrain avenue Edouard Herriot
30. Acquisition de terrains
