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Vie pratique
CONSEIL MUNICIPAL
Mardi 29 septembre 2026
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Téléchargez "Conseil municipal du 29 septembre 2026"

Le Conseil Municipal de la Commune de BRIOUDE se réunira en session ordinaire le :
Mardi 29 septembre 2026 à 20h00
à l’Hôtel de Ville de BRIOUDE, Salle du Conseil Municipal
ORDRE DU JOUR
ADMINISTRATION GENERALE
1. Adoption du règlement intérieur
2. Désignation de conseillers municipaux dans les instances et organismes
3. Adoption du pacte de gouvernance CCBSA
4. Protection sociale des agents : prévoyance maintien de salaire
5. Modification du tableau des effectifs
FINANCES
URBANISME, TRAVAUX, ENVIRONNEMENT ET DEVELOPPEMENT DURABLE
Mardi 29 septembre 2026 à 20h00
à l’Hôtel de Ville de BRIOUDE, Salle du Conseil Municipal
ORDRE DU JOUR
ADMINISTRATION GENERALE
1. Adoption du règlement intérieur
2. Désignation de conseillers municipaux dans les instances et organismes
3. Adoption du pacte de gouvernance CCBSA
4. Protection sociale des agents : prévoyance maintien de salaire
5. Modification du tableau des effectifs
FINANCES
6. Taxe d'Habitation Logements Vacants
7. Répartition des charges de chauffage dans les bâtiments du groupe scolaire Jules Ferry
8. Subventions affectées aux associations
7. Répartition des charges de chauffage dans les bâtiments du groupe scolaire Jules Ferry
8. Subventions affectées aux associations
URBANISME, TRAVAUX, ENVIRONNEMENT ET DEVELOPPEMENT DURABLE
9. Eclairage public rue du 8 mai : candélabre accidenté
10. Convention avec INGE43 : RGPD
11. Désaffectation, déclassement et vente d'une emrpise du domaine public de la rue Julien Fayolle
10. Convention avec INGE43 : RGPD
11. Désaffectation, déclassement et vente d'une emrpise du domaine public de la rue Julien Fayolle


