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CONSEIL MUNICIPAL

Mardi 29 septembre 2026

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CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil Municipal de la Commune de BRIOUDE se réunira en session ordinaire le :

Mardi 29 septembre 2026 à 20h00

à l’Hôtel de Ville de BRIOUDE, Salle du Conseil Municipal
 
  
ORDRE DU JOUR

 ADMINISTRATION GENERALE

1. Adoption du règlement intérieur
2. Désignation de conseillers municipaux dans les instances et organismes
3. Adoption du pacte de gouvernance CCBSA
4. Protection sociale des agents : prévoyance maintien de salaire
5. Modification du tableau des effectifs
 
 
FINANCES

6. Taxe d'Habitation Logements Vacants
7. Répartition des charges de chauffage dans les bâtiments du groupe scolaire Jules Ferry
8. Subventions affectées aux associations 
 

URBANISME, TRAVAUX, ENVIRONNEMENT ET DEVELOPPEMENT DURABLE
 
9. Eclairage public rue du 8 mai : candélabre accidenté
10. Convention avec INGE43 : RGPD
11. Désaffectation, déclassement et vente d'une emrpise du domaine public de la rue Julien Fayolle