Jeudi 14 décembre 2017 à 19h30
à l’Hôtel de Ville de BRIOUDE, Salle du Conseil Municipal

ORDRE DU JOUR
 
 Administration générale
 
1-   Modification des statuts de la Communauté de communes Brioude Sud Auvergne (CCBSA)
2-   Mise en place d’un service commun entre la CCBSA et ses communes membres pour l’instruction des demandes d’autorisation et actes relatifs à l’occupation et à l’utilisation du sol
3-   Modification du tableau des effectifs
4-   Recrutement d’agents non titulaires pour des besoins non permanents
5-   Autorisations spéciales d’absence applicables aux agents de la Ville de Brioude
6-   Mise en place d’un régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) : complément de la délibération n°94/2016 du 13 décembre 2016
7-   Convention avec l’Association Interprofessionnelle de Santé au Travail (AIST)
8-   Dématérialisation des procédures : recours à la télétransmission des actes, autorisation de signature de convention et demande de subvention DETR 2018
 
Finances et affaires économiques
 
9-    Tarifs publics 2018
10-  Budget Ville 2017 : décisions modificatives et virements de crédits, budget principal et budgets annexes
11-  Autorisation d’engager, liquider, mandater des dépenses d’investissement avant le vote du Budget Primitif 2018
12-  Clôture du budget annexe « aménagement du centre-ville »
13-  Ouverture d’une ligne de trésorerie
14-  Créances admises en non-valeur
15-  Construction d’un nouveau casernement de gendarmerie : garantie d’emprunt
16-  Charges transférées : approbation du rapport de la CLECT et des attributions de compensation 2017
17-  Activités périscolaires : reversement du fonds de soutien à la CCBSA à partir de l’année scolaire 2016-2017
 
 
Urbanisme, travaux, environnement et développement durable
 
18-  Aménagement de la place du Postel :
a-  Dissimulation des réseaux téléphoniques
b-  Suivi archéologique des travaux : demande de subvention
19-  Restructuration des vestiaires et sanitaires du stade du Docteur Jalenques : modification de cinq marchés
20-  Création d’un espace socio-culturel sur le site des HLM de la route de Saint-Flour : approbation de l’esquisse et du marché d’études et demandes de subventions
21-  Tennis couverts : signature d’un avenant n°1 à la convention de répartition des charges entre la Ville de Brioude et la CCBSA
22-  Opération façades et accessibilité : bilan et perspectives
23-  Acquisition et cessions de terrains
 
Affaires sociales, scolaires et sport
 
24-  Aide à l’encadrement
25-  Subventions aux associations (de fonctionnement et affectées)
 
Culture, jeunesse et animation
 
26-  Convention financière entre la Ville de Brioude, le Cinéma Le Paris et le Ciné-Club Brivadois et subvention affectée 2017
27-  Avenant à la convention entre la Ville de Brioude et l’Harmonie des Enfants de Brioude et subvention affectée 2017
28-  Convention entre la Ville de Brioude et Esprit Plongée Brivadois et subvention affectée 2017
29-  Modifications des conditions d’admission et de fonctionnement du Comité Consultatif des Jeunes
30-  Demandes de subventions Lectures Croisées