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Délibérations du Conseil Municipal SEANCE DU 19 MARS 2013 SEANCE DU 31 JANVIER 2013 SEANCE DU 31 JANVIER 2013 SEANCE DU 17 DECEMBRE 2012 SEANCE DU 26 NOVEMBRE 2012 SEANCE DU 27 SEPTEMBRE 2012 SEANCE DU 2 JUILLET 2012 SEANCE DU 24 MAI 2012 SEANCE DU 30 MARS 2012 SEANCE DU 27 JANVIER 2012 SEANCE DU 16 DECEMBRE 2011 SEANCE DU 8 NOVEMBRE 2011 SEANCE DU 30 SEPTEMBRE 2011 SEANCE DU 25 JUILLET 2011, 20h30, Salle du Conseil Municipal Conseil Municipal du 17 juin 2011 SEANCE DU 20 MAI 2011 SEANCE DU 1er AVRIL 2011 Séance du 21 janvier 2011 Séance du 10 décembre 2010 Séance du 18 novembre 2010 SEANCE DU 24 SEPTEMBRE 2010 Séance du 21 décembre 2009 SEANCE DU 19 FEVRIER 2010 SEANCE DU 10 NOVEMBRE 2009 SEANCE DU 25 SEPTEMBRE 2009 Sélectionnez la date du Conseil pour accèder à la délibération correspondante.   SEANCE DU 19 MARS 2013   QUESTIONS A L'ORDRE DU JOUR : 1- Avis sur l’arrêté portant projet du nouvel EPCI issu de la fusion des communautés de communes du Brivadois et du Pays de Blesle AFFAIRES SCOLAIRES 2- Rythmes scolaires : demande de dérogation pour l’application de la réforme à la rentrée 2014-2015 3- Avis du Conseil Municipal sur la modification de la carte scolaire pour la rentrée prochaine URBANISME, TRAVAUX, ENVIRONNEMENT ET DEVELOPPEMENT DURABLE 4- Restauration du chevet de la Basilique Saint-Julien : marché de travaux et demandes de subventions 5- Convention de rejet avec la SARL Paysans Bio d’Auvergne pour le transfert et le traitement de leurs rejets industriels à la station d’épuration 6- Eclairage public quartier Séguret : modification du projet initial 7- Convention d’adhésion au service prévention du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale POINT SUPPLEMENTAIRE Convention Ecole Sainte-Thérèse et Inspection Académique du Puy-de-Dôme – Encadrement des scolaires de maternelle et primaire à la piscine