Ordre du jour

Administration générale

1- Communauté de communes Brioude Sud Auvergne: désignation de membres pour différents organismes ou instances
a) commission locale d'évaluation des charges transférées
b) comité de pilotage du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal
c) commission intercommunale des impôts directs
d) SMAT du Haut-Allier et SICTOM Issoire-Brioude

Finances

2- Délégation par affermage du service de l'assainissement: avenant n°1 au contrat

Travaux

3- Demandes de subventions DETR:
a) aménagement du parc de la Visitation
b) création d'un espace socio-culturel sur le site des HLM de la Route de Saint-Flour
c) aménagements de sécurité et d'embellissement en hyper centre-ville
4- Extension du réseau basse tension rue de Mazerat
5- Extension du réseau d'éclairage public rue Suzanne Robaglia

Culture et affaires sociales

6- Mise en valeur du patrimoine culturel brivadois: convention de groupement de commandes
7- Subventions affectées

Point supplémentaire

8- Convention assistance retraite avec le Centre de Gestion de la Haute-Loire

Ordre du jour

Administration générale

1- Election d'un nouveau maire-adjoint
2- Rapport d'activité 2017 de la Communauté de communes Brioude Sud Auvergne
3- Convention de coordination entre la Police Municipale et la Gendarmerie
4- Modification du tableau des effectifs permanents de la Ville de Brioude
5- Création d'emplois et recrutement d'agents non titulaires pour des besoins non permanents

Finances

6- Autorisation de signature d'une convention attributive d'un fonds de concours
7- Charges transférées: approbation du rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées et des attributions de compensation 2017
8- Budget Ville 2018: décision modificative n°1 et virements de crédits
9- Indemnité de conseil au profit du receveur municipal
10- Répartition des charges de chauffage dans le groupe scolaire La Borie Darles
11- Subventions aux associations (ordinaires et affectées)

Urbanisme, Travaux, Environnement et Développement Durable

12- Aménagement de la place du Postel: modification des marchés de travaux
13- Aménagement du boulevard Briand et de la rue de Vincelles:
a) demande de subvention Agence de l'Eau
b) éclairage public et réseau Basse Tension
14- Eclairage public: remplacement de projecteurs vétustes encastrés au sol en centre-ville
15- Campagne de recherche de résidus solubles dans l'eau (RSDE): demande de subvention à l'Agence de l'Eau
16- Acquisitions de terrains
17- Déclassement d'un chemin rural

Affaires scolaires

18- Gestion du transport scolaire sur services spéciaux: convention d'organisation

Affaires culturelles

19- Convention entre la Ville de Brioude et l'Ecole de Musique du Brivadois

Administration générale

1- Fusion de la Communauté de communes du Brivadois et de la Communauté de communes du Pays de Blesle étendue aux communes d'Agnat, Frugières le Pin et Saint-Ilpize
a) avis sur l'arrêté préfectoral du 31 mai 2018 fixant le projet de périmètre de la future Communauté de communes
b) dénomination du futur EPCI
c) siège du futur EPCI
d) répartition des sièges au sein du conseil communautaire du futur EPCI

Finances

2- Rapport sur les actions entreprises à la suite de la présentation du rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes concernant la gestion de la commuine de Brioude au cours des exercices 2010 à 2015

Travaux

3- Restructuration de l'école La Borie Darles: modification de 7 marchés
4- Demandes de subventions Leader
a) Hôtel du Doyenné: aménagements scénographiques et mobiliers
b) Halle aux Grains: plan de modernisation des équipements techniques

Affaires sociales

5- Création d'un Comité de Pilotage pour le Projet Social de la Ville de Brioude

Culture, jeunesse et animation

6- Tarifs de la Saison Culturelle 2018-2019

Administration générale

1- Adhésion au service de remplacement du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Haute-Loire

Finances et affaires économiques

2- Subventions aux associations
a) ordinaires pour l'année 2018
b) affectées

Urbanisme, travaux, environnement et développement durable

3- Aménagement de salles d'exposition dédiées à l'art moderne et contemporain à l'Hôtel du Doyenné: modification de 7 marchés
4- Travaux de strict entretien Basilique
a) remise en état d'estrades vandalisées
b) acquisition de tuiles pour entretenir les couvertures
5- Régénération des trois courts de tennis extérieurs: demandes de subventions
6- Rapports sur la qualité et le prix des services de l'eau et de l'assainissement
7- Convention avec le Département pour assurer des missions d'assistance technique dans le domaine de l'assainissement collectif
8- Cession gratuite à la commune d'un terrain

Culture, jeunesse et animation

9- Convention de partenariat Ville/Doyenné
10- Dispositif "Brioude en Musique"

Finances et Affaires Economiques

1- Approbation des comptes de gestion 2017
2- Approbation des comptes administratifs 2017 et affectation des résultats
3- Budgets primitifs 2018
4- Fixation des taux communaux 2018 des trois taxes

Administration générale

5- Modification du tableau des effectifs
6- Plan de formation triennal des agents de la Ville de Brioude (2018-2020)
7- Elections professionnelles du 6 décembre 2018: fixation du nombre de représentants du personnel et maintien ou non du paritarisme au sein du Comité Technique et du CHSCT

Urbanisme, travaux, environnement et développement durable

8- Demandes de subventions LEADER: étude pour développer l'attractivité de la Maison du Saumon et de la Rivière, actions de communication pour développer l'attractivité de la ville, aménagements scénographiques et mobiliers Hôtel du Doyenné
9- Echange et cessions de terrains

Affaires scolaires

10- Rentrée scolaire 2018-2019: organisation des temps scolaires et dénomination des deux nouveaux groupes scolaires
11- Ecoles publiques: heures de surveillance et d'études surveillées

Affaires culturelles

12- Avenant à la convention CIAP tripartite: SMAT, Office de Tourisme de Brioude, Ville de Brioude

Affaires sociales

13- Subvention affectée au COSPC

Point complémentaire

14- Protection sociale complémentaire des agents de la Ville de Brioude: demande de mandat

Finances, Administration Générale et Ressources Humaines

1- Décision modificative
2- Modalités de répartition du FPIC 2016
3- Achat anticipé de l'Usine-Relais JF Industires Electriques
4- Modification du tableau des effectifs permanents de la Ville
5- Renouvellement de la convention pour l'organisation de la commémoration de la libération de l'arrondissement de Brioude
6- Ville amie des enfants et convention d'objectifs avec l'UNICEF

Affaires sociales et scolaires

7- Rapport d'activité 2015 du CCAS
8- Rapport d'activité 2015 de la Caisse des Ecoles

Urbanisme, Travaux, Environnement et Développement Durable

9- Aménagement d'un espace muséographique dédié à l'art moderne et contemporain dans l'Hôtel du Doyenné: demande de subvention
10- Eclairage public et réseau basse tension place Champanne
11- Redevance d'occupation provisoire du domaine public pour les chantiers de travaux sur des ouvrages du réseau public de distribution d'électricité

QUESTIONS A L'ORDRE DU JOUR

Finances, Administration Générale et Ressources Humaines

1- Orientations budgétaires pour l'année 2016
2- Convention de maintenance des logiciels SIRAP
3- Contrat d'assurance des risques statutaires: mandat au Centre de Gestion de la Haute-Loire
4- Subvention affectée au COSPC
5- Subvention affectée au Moto-Club de Brioude

Culture, Animation et Sport

6- Convention CIAP tripartite: SMAT, Office de Tourisme de Brioude, Ville de Brioude

Urbanisme, Travaux, Environnement et Développement Durable

7- Aménagement de la rue Saint-Verny: dissimulation des réseaux téléphoniques
8- Eclairage public rue des Françs Maçons, rue de la Chèvrerie et impasse du Trou du Loup
9- Déclassement partiel domaine public
10- Acquisition d'un terrain

QUESTIONS A L'ORDRE DU JOUR

Finances, administration générale et ressources humaines

1- Installation d'un nouveau conseiller municipal
2- Election d'un nouveau maire-adjoint à la Jeunesse et à la Culture
3- Modification de la composition de commissions municipales
4- Indemnité de conseil au profit de l'adjoint du receveur municipal
5- Décisions modificatives et virements de crédits
6- Paiement de dépenses d'investissement avant le vote du Budget Primitif 2016
7- Admissions en non valeur et créances éteintes
8- Ligne de trésorerie
9- Tarifs publics 2016
10- Communication du rapport d'activités 2014 de la Communauté de communes du Brivadois
11- Approbation du rapport de la commission locale d'évaluation des charges transférées de la Communauté de communes du Brivadois
12- Avis sur la proposition de Schéma Départemental de Coopération Intercommunale
13- Projet de réorganisation des écoles publiques de Brioude
14- Ouverture des commerces le dimanche
15- Modification du tableau des effectifs permanents de la Ville de Brioude
16- Convention assistance progiciels avec le CDG 43

Culture, animation, sport

17- Subventions aux associations
a) aide à l'encadrement
b) ordinaires
c) exceptionnelles
18- Prolongation de la durée de la convention CIAP avec le SMAT

Urbanisme, travaux, environnement et développement durable

19- Transferts d'effluents de la zone d'activités de Largelier et de la future zone d'activités des Vignauts sur le système d'assainissement collectif de Brioude: conventions entre les communes de Brioude, Cohade, la société DELPEYRAT SAS et le SGEB
20- Convention avec la SEAB pour le transfert et le traitement du rejet industriel des Abattoirs à la Station d'Epuration
21- Dysfonctionnement des réseaux EU et EP aux abords de la Gendarmerie: demandes de subventions
22- Aménagement de la rue Saint-Verny:
a) dissimulation BT et éclairage public
b) signature des marchés
23- Aménagement de salles d'exposition dédiées à l'art moderne et contemporain à l'Hôtel du Doyenné: demandes de subventions Etat et Département
24- Maintenance des installations de chauffage et de ventilation: groupement de commandes avec la Communauté de communes du Brivadois
25- Opération façades et accessibilité: bilan et perspectives
26- Acqusitions et vente de terrains

Divers

27- Voeu en faveur du rattachement du Centre Hospitalier de Brioude au Groupement Hospitalier de Territoire de Clermont-Fd

QUESTIONS A L'ORDRE DU JOUR

Finances, Administration Générale et Ressources Humaines

1- Instauration d'indemnités d'astreinte de déneigement pour le personnel en emploi aidé
2- Réforme du régime de concessions des logements de fonction
3- Transfert de la Maison des Sports, la Salle Polyvalente et des Tennis Couverts: convention de répartition des charges de fonctionnement entre la Ville de Brioude et la Communauté de communes du Brivadois
4- Participation de la commune au budget annexe du Cinéma

Culture, Animation, Sport

5- Subventions aux associations
     a) ordinaires pour 2015
     b) exceptionnelles

Urbanisme, Travaux, Environnement et Développement Durable

6- Aménagement de salles d'exposition dédiées à l'art moderne et contemporain à l'Hôtel du Doyenné: demandes de subventions
7- Convention avec le Département pour assurer les missions d'assistance technique dans le domaine de l'assainissement collectif
8- Aménagement de la Rue Saint-Verny: approbation du projet et demandes de subventions réseaux EU et EP
9- Création d'un réseau hertzien Internet Protocol: conventions de mise en place de matériel de communication sur trois propriétés de la Ville de Brioude
10- Approbation d'une modification du Plan Local d'Urbanisme
11- Acquisition et ventes d'immeubles

Questions à l'ordre du jour:

Urbanisme, travaux, environnement et développement durable

1- Modification de l'ordre du jour
2- Renouvellement de la concession concernant l'aménagement hydroélectrique de Monistrol d'Allier: enquête publique
3- Projet de création d'une chambre funéraire
4- Aménagement de la place du Pointel et de la rue Pascal: éclairage public et dissimulation BT
5- Déplacement de la commande éclairage public à proximité du poste source
6- Convention de servitude SEAB/Ville

Points supplémentaires

7- Subvention exceptionnelle au COSPC
8- Convention assistance préretraite avec le Centre de Gestion de la Haute-Loire

QUESTIONS A L'ORDRE DU JOUR

Urbanisme, travaux, environnement et développement durable

1- Aménagement de la place du Pointel et de la rue Pascal: approbation du projet et demandes de subventions
2- Plantation du talus SNCF au droit du giratoire Louis Schwartz: convention avec Réseau Ferré de France
3- Extension du réseau d'éclairage public rues de Pierre Brune et Gaspard des Montagnes
4- Hébergement d'équipements de télé-relève de compteurs gaz dans des bâtiments communaux: convention avec GRDF
5- Opération façades et accessibilité: bilan et perspectives
6- Connaissance patrimoniale du réseau d'alimentation, de stockage et de distribution d'eau potable
7- Campagne d'analyses Puits des Vignes: demande de subvention année 2015
8- Interconnexion du réseau d'eau potable de la Ville de Brioude avec celui du Syndicat des Eaux de Couteuges: convention
9- Création d'une piste d'athlétisme par la CCB: attribution d'un fonds de concours d'investissement par la Ville de Brioude
10- Hôtel du Doyenné: études sur l'aménagement de salles d'expositions dédiées à l'art moderne et contemporain
11- Achat de terrain

Finances et administration générale

12- Décisions modificatives et virements de crédits
13- Paiement de dépenses d'investissement avant le vote du Budget Primitif 2015
14- Avance de trésorerie
15- Souscription d'un emprunt
16- Tarifs publics 2015
17- Recrutement d'agents recenseurs
18- Convention de prêt de matériel entre les communes du Brioude, Issoire et Saint-Flour
19- Adhésion de la commune de Desges au Syndicat de Gestion des Eaux du Brivadois

Culture, animation, jeunesse, sport

20- Aide à l'encadrement
21- Subventions aux associations
a) ordinaires pour l'année 2014
b) exceptionnelles

Affaires sociales

22- Action "Médiation spécialisée": convention entre la commune de Brioude et A.L.I.S Trait d'Union et subvention

Points supplémentaires

Voeu: mise à 2x2 voies de la RN 102 entre Brioude et Lempdes-sur-Allagnon
Voeu de contestation de la zone vulnérable aux communes de Haute-Loire

Question écrite

SEANCE DU 5 DECEMBRE 2014

Question à l'ordre du jour

1- Election sénatoriale partielle: désignation des délégués du Conseil Municipal de Brioude

SEANCE DU 1er OCTOBRE 2014

ORDRE DU JOUR
 
FINANCES ET ADMINISTRATION GENERALE
 
1- Décisions modificatives et virements de crédits
2- Admissions en non valeur et créances éteintes 

CULTURE, JEUNESSE ET ANIMATION
 
3- Tarifs de la Saison Culturelle 2014-2015
4- Cinéma Le Paris : tarif supplémentaire (opération « Prix Jean Renoir » des lycéens)
5- Subventions aux associations (ordinaires et exceptionnelles)
6- Convention avec le Moto-club de Brioude 

URBANISME, TRAVAUX, ENVIRONNEMENT ET DEVELOPPEMENT DURABLE
 
7- Convention avec le Département pour assurer les missions d’assistance technique dans le domaine de l’assainissement collectif
8- Poste Saint-Ferréol : demandes de subventions
9- Demande de subvention au titre de la DETR 2014 : vidéo-protection
10- Achats et vente de terrains

1. Acquisitions Chemin de Lachaud
2. Vente avenue Pierre Mendès-France

 
POINTS SUPPLEMENTAIRES
 
Modification de l’ordre du jour
Rapport d’activités 2013 de la Communauté de communes du Brivadois : communication
Fixation de la composition du comité de pilotage des opérations d’aménagement urbain 

SEANCE DU 26 MAI 2014

QUESTIONS A L'ORDRE DU JOUR

Finances et Administration Générale

1- Election d'un Maire-Adjoint
2- Désignation des membres du Conseil d'Exploitation du Cinéma Le Paris
3- Participation de la Ville de Brioude au budget annexe du Cinéma Le Paris
4- Garantie d'emprunt au Foyer Vellave: réaménagement de dette
5- Participation financière 2014 de la Ville de Brioude à l'Association Espace Solidaire Val d'Allier-Margeride
6- Convention de location d'un équipement sportif

Urbanisme, Travaux, Environnement et Développement Durable

7- Aménagement de l'avenue de la Bageasse et du secteur de Lachaud: signature des marchés et demandes de subventions
8- Aménagement de la rue Saint-Laurent: avenant au marché de travaux, lot n°2
9- Réhabilitation de l'abattoir de 1881: avenants aux marchés de travaux, lots N°3 et 6
10- Aménagement des rues Viala et des Capucins Vieux partie Nord: demandes de subventions
11- Demandes de subventions au titre de la DETR 2014

Points supplémentaires

12- Ajout d'un point supplémentaire à l'ordre du jour
13- Vidéoprotection: demandes de subventions

SEANCE DU 22 OCTOBRE 2013 - QUESTIONS A L'ORDRE DU JOUR

Finances et administration générale

1- Décisions modificatives - Virements de crédits
2- Engagement partenarial avec le Centre des Finances Publiques de Brioude
3- Modification du tableau des effectifs
4- Renouvellement et extension sur label Pays d'Art et d'Histoire du Haut-Allier

Urbanisme, travaux, environnement et développement durable

5- Construction d'un nouveau casernement de gendarmerie: cession gratuite de terrains
6- Réhabilitation de l'immeuble de l'Instruction: avenants sur quatre marchés de travaux
7- Aménagement du carrefour de la RD 912 avec le chemin de Lachaud: convention avec le Département
8- Aménagement de la montée Saint-Laurent: dissimulation BT et éclairage public
9- Réhabilitation ou reconstruction du poste Saint-Ferréol: signature du marché d'études et demandes de subventions
10- Demande de renouvellement de la concession concernant l'aménagement hydroélectrique de Monistrol d'Allier: avis du Conseil Municipal

Affaires sociales

11- Projet social de la Ville: consultation du comité de suivi

Culture, animation et sport

12- Subventions aux associations (ordinaires et exceptionnelles)

Points complémentaires

13- Restauration du chevet de la Basilique Saint-Julien - Demandes de subventions seconde tranche financière
14- Voeu pour l'installation d'un scanner au Centre Hospitalier de Brioude

SEANCE DU 26 JUIN 2013 - QUESTIONS A L'ORDRE DU JOUR :

• FINANCES ET ADMINISTRATION GENERALE

1- Budgets Ville et Assainissement – Décision modificative n°1 – Virement de crédits
2- Subventions aux associations
a) ordinaires
b) exceptionnelles
3- Modification de tarif du cinéma : tarif réduit appliqué aux séances programmées dans le cadre de la 6ème Biennale d’Aquarelle
4- Répartition des sièges du Conseil Communautaire suivant l’article L 5211-6-1 du CGCT
5- Modification des statuts du Syndicat de Gestion des Eaux du Brivadois
6- Construction d’une nouvelle caserne de gendarmerie : accord de principe du Conseil Municipal
7- Convention « Assistance Progiciels » avec le Centre de Gestion de la Haute-Loire
8- Convention avec le Centre Social DECLIC
9- Subvention exceptionnelle Colloque 2009 « Brioude au temps des Carolingiens »
10- Ligne des Cévennes
a) Adhésion 2013 de la commune de Brioude à l’Association des Elus pour la Défense du Cévenol et de la ligne Clermont-Fd/Nîmes/Marseille
b) Motion d’opposition à la fermeture des guichets le week-end dans les gares du Languedoc-Roussillon et d’Auvergne

• TRAVAUX, URBANISME, ENVIRONNEMENT ET DEVELOPPEMENT DURABLE

11- Rapport sur la qualité et le prix des services de l’eau et de l’assainissement
12- Reprise et mise en séparatif des réseaux EU et EP de la montée Saint-Laurent : demandes de subventions
13- Campagne d’analyse Puits des Vignes : demande de subvention
14- Transformation de la Zone de Protection du Patrimoine Architectural, Urbain et Paysager en Aire de Mise en Valeur de l’Architecture et du Patrimoine
15- Vente et acquisition de terrains
16- Transfert des biens, droits et obligations de l’Association Foncière de Remembrement

SEANCE DU 5 AVRIL 2013 - QUESTIONS A L'ORDRE DU JOUR :

• FINANCES ET ADMINISTRATION GENERALE

1- Approbation des comptes de gestion 2012
2- Approbation des comptes administratifs 2012 et affectation des résultats
3- Budgets primitifs 2013
4- Fixation des taux des 3 taxes
5- Participation financière 2013 de la Ville de Brioude à l’association Espace Solidaire Val d’Allier-Margeride

• CULTURE, ANIMATION, SPORT

6- Participation de la commune au budget annexe du cinéma
7- Subventions aux associations
- Subventions ordinaires 2013
- Subventions exceptionnelles
- Aide à l’encadrement (au titre de l’année 2012)
8- Avenant à la convention Maison du Saumon

• SOCIAL

9- Action « médiation spécialisée » : convention d’objectifs entre la commune de Brioude et A.L.I.S Trait d’Union

• URBANISME

10- Cession gratuite rue Alexandre Vialatte

• POINT SUPPLEMENTAIRE

Commémoration du centenaire de la première guerre mondiale – Constitution du Comité de Pilotage

SEANCE DU 19 MARS 2013 - QUESTIONS A L'ORDRE DU JOUR :

1- Avis sur l’arrêté portant projet du nouvel EPCI issu de la fusion des communautés de communes du Brivadois et du Pays de Blesle

• AFFAIRES SCOLAIRES

2- Rythmes scolaires : demande de dérogation pour l’application de la réforme à la rentrée 2014-2015
3- Avis du Conseil Municipal sur la modification de la carte scolaire pour la rentrée prochaine

• URBANISME, TRAVAUX, ENVIRONNEMENT ET DEVELOPPEMENT DURABLE

4- Restauration du chevet de la Basilique Saint-Julien : marché de travaux et demandes de subventions
5- Convention de rejet avec la SARL Paysans Bio d’Auvergne pour le transfert et le traitement de leurs rejets industriels à la station d’épuration
6- Eclairage public quartier Séguret : modification du projet initial
7- Convention d’adhésion au service prévention du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale

• POINT SUPPLEMENTAIRE

Convention Ecole Sainte-Thérèse et Inspection Académique du Puy-de-Dôme – Encadrement des scolaires de maternelle et primaire à la piscine