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Vie pratique
Les Délibérations
Séance du 13 juillet 2018
SEANCE DU 13 JUILLET 2018
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Administration générale
1- Fusion de la Communauté de communes du Brivadois et de la Communauté de communes du Pays de Blesle étendue aux communes d'Agnat, Frugières le Pin et Saint-Ilpize
a) avis sur l'arrêté préfectoral du 31 mai 2018 fixant le projet de périmètre de la future Communauté de communes
b) dénomination du futur EPCI
c) siège du futur EPCI
d) répartition des sièges au sein du conseil communautaire du futur EPCI
Finances
2- Rapport sur les actions entreprises à la suite de la présentation du rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes concernant la gestion de la commuine de Brioude au cours des exercices 2010 à 2015
Travaux
3- Restructuration de l'école La Borie Darles: modification de 7 marchés
4- Demandes de subventions Leader
a) Hôtel du Doyenné: aménagements scénographiques et mobiliers
b) Halle aux Grains: plan de modernisation des équipements techniques
Affaires sociales
5- Création d'un Comité de Pilotage pour le Projet Social de la Ville de Brioude
Culture, jeunesse et animation
6- Tarifs de la Saison Culturelle 2018-2019
1- Fusion de la Communauté de communes du Brivadois et de la Communauté de communes du Pays de Blesle étendue aux communes d'Agnat, Frugières le Pin et Saint-Ilpize
a) avis sur l'arrêté préfectoral du 31 mai 2018 fixant le projet de périmètre de la future Communauté de communes
b) dénomination du futur EPCI
c) siège du futur EPCI
d) répartition des sièges au sein du conseil communautaire du futur EPCI
Finances
2- Rapport sur les actions entreprises à la suite de la présentation du rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes concernant la gestion de la commuine de Brioude au cours des exercices 2010 à 2015
Travaux
3- Restructuration de l'école La Borie Darles: modification de 7 marchés
4- Demandes de subventions Leader
a) Hôtel du Doyenné: aménagements scénographiques et mobiliers
b) Halle aux Grains: plan de modernisation des équipements techniques
Affaires sociales
5- Création d'un Comité de Pilotage pour le Projet Social de la Ville de Brioude
Culture, jeunesse et animation
6- Tarifs de la Saison Culturelle 2018-2019
Séance du 13 juin 2018
SEANCE DU 13 JUIN 2018
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Administration générale
1- Adhésion au service de remplacement du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Haute-Loire
Finances et affaires économiques
2- Subventions aux associations
a) ordinaires pour l'année 2018
b) affectées
Urbanisme, travaux, environnement et développement durable
3- Aménagement de salles d'exposition dédiées à l'art moderne et contemporain à l'Hôtel du Doyenné: modification de 7 marchés
4- Travaux de strict entretien Basilique
a) remise en état d'estrades vandalisées
b) acquisition de tuiles pour entretenir les couvertures
5- Régénération des trois courts de tennis extérieurs: demandes de subventions
6- Rapports sur la qualité et le prix des services de l'eau et de l'assainissement
7- Convention avec le Département pour assurer des missions d'assistance technique dans le domaine de l'assainissement collectif
8- Cession gratuite à la commune d'un terrain
Culture, jeunesse et animation
9- Convention de partenariat Ville/Doyenné
10- Dispositif "Brioude en Musique"
1- Adhésion au service de remplacement du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Haute-Loire
Finances et affaires économiques
2- Subventions aux associations
a) ordinaires pour l'année 2018
b) affectées
Urbanisme, travaux, environnement et développement durable
3- Aménagement de salles d'exposition dédiées à l'art moderne et contemporain à l'Hôtel du Doyenné: modification de 7 marchés
4- Travaux de strict entretien Basilique
a) remise en état d'estrades vandalisées
b) acquisition de tuiles pour entretenir les couvertures
5- Régénération des trois courts de tennis extérieurs: demandes de subventions
6- Rapports sur la qualité et le prix des services de l'eau et de l'assainissement
7- Convention avec le Département pour assurer des missions d'assistance technique dans le domaine de l'assainissement collectif
8- Cession gratuite à la commune d'un terrain
Culture, jeunesse et animation
9- Convention de partenariat Ville/Doyenné
10- Dispositif "Brioude en Musique"
Séance du 12 avril 2018
SEANCE DU 12 AVRIL 2018
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Finances et Affaires Economiques
1- Approbation des comptes de gestion 2017
2- Approbation des comptes administratifs 2017 et affectation des résultats
3- Budgets primitifs 2018
4- Fixation des taux communaux 2018 des trois taxes
Administration générale
5- Modification du tableau des effectifs
6- Plan de formation triennal des agents de la Ville de Brioude (2018-2020)
7- Elections professionnelles du 6 décembre 2018: fixation du nombre de représentants du personnel et maintien ou non du paritarisme au sein du Comité Technique et du CHSCT
Urbanisme, travaux, environnement et développement durable
8- Demandes de subventions LEADER: étude pour développer l'attractivité de la Maison du Saumon et de la Rivière, actions de communication pour développer l'attractivité de la ville, aménagements scénographiques et mobiliers Hôtel du Doyenné
9- Echange et cessions de terrains
Affaires scolaires
10- Rentrée scolaire 2018-2019: organisation des temps scolaires et dénomination des deux nouveaux groupes scolaires
11- Ecoles publiques: heures de surveillance et d'études surveillées
Affaires culturelles
12- Avenant à la convention CIAP tripartite: SMAT, Office de Tourisme de Brioude, Ville de Brioude
Affaires sociales
13- Subvention affectée au COSPC
Point complémentaire
14- Protection sociale complémentaire des agents de la Ville de Brioude: demande de mandat
1- Approbation des comptes de gestion 2017
2- Approbation des comptes administratifs 2017 et affectation des résultats
3- Budgets primitifs 2018
4- Fixation des taux communaux 2018 des trois taxes
Administration générale
5- Modification du tableau des effectifs
6- Plan de formation triennal des agents de la Ville de Brioude (2018-2020)
7- Elections professionnelles du 6 décembre 2018: fixation du nombre de représentants du personnel et maintien ou non du paritarisme au sein du Comité Technique et du CHSCT
Urbanisme, travaux, environnement et développement durable
8- Demandes de subventions LEADER: étude pour développer l'attractivité de la Maison du Saumon et de la Rivière, actions de communication pour développer l'attractivité de la ville, aménagements scénographiques et mobiliers Hôtel du Doyenné
9- Echange et cessions de terrains
Affaires scolaires
10- Rentrée scolaire 2018-2019: organisation des temps scolaires et dénomination des deux nouveaux groupes scolaires
11- Ecoles publiques: heures de surveillance et d'études surveillées
Affaires culturelles
12- Avenant à la convention CIAP tripartite: SMAT, Office de Tourisme de Brioude, Ville de Brioude
Affaires sociales
13- Subvention affectée au COSPC
Point complémentaire
14- Protection sociale complémentaire des agents de la Ville de Brioude: demande de mandat
Séance du 12 mars 2018
SEANCE DU 12 MARS 2018
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Finances et Affaires Economiques
1- Débat sur les orientations budgétaires 2018
Administration Générale
2- Modification du tableau des effectifs
Urbanisme, Travaux, Environnement et Développement Durable
3- Requalification des esplanades: demande de subvention DSIPL 2018
4- Création d'un espace socio-culturel secteur Route de Saint-Flour: demandes de subventions
5- Eclairage public
a) parking du Centre Historique
b) rue des Frênes
Affaires culturelles
6- Avenant à la convention avec l'Hôtel de la Dentelle
7- Subvention affectée à l'Harmonie des Enfants de Brioude
Divers
8- Avis du Conseil Municipal sur le Projet Régional de Santé 2018-2023
Affaires culturelles
6- Avenant à la convention avec l'Hôtel de la Dentelle
7- Subvention affectée à l'Harmonie des Enfants de Brioude
Divers
8- Avis du Conseil Municipal sur le Projet Régional de Santé 2018-2023
Séance du 1er février 2018
SEANCE DU 1er FEVRIER 2018
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Administration générale
1- Composition de l'organe délibérant de la CCBSA au 1er janvier 2018 et élection d'un conseiller communautaire
Finances et affaires économiques
2- Vente Atelier Relais Haut-Allier Qualité
Urbanisme, travaux, environnement et développement durable
3- Aménagement du boulevard Briand et de la rue de Vincelles: demande de subvention DETR 2018
4- Requalification du parc de la Visitation: demandes de subventions
5- Règlement de copropriété immeuble 29 rue du 4 septembre et 10 place du Docteur Mouret
6- Acquisition d'un terrain
6- Acquisition d'un terrain
Séance du 14 décembre 2017
SEANCE DU 14 DECEMBRE 2017
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ORDRE DU JOUR
Administration générale
1- Modification des statuts de la Communauté de communes Brioude Sud Auvergne (CCBSA)
2- Mise en place d'un service commun entre la CCBSA et ses communes membres pour l'instruction des demandes d'autorisation et actes relatifs à l'occupation et l'utilisation du sol
3- Modification du tableau des effectifs
4- Recrutement d'agents non titulaires pour des besoins non permanents
5- Autorisations spéciales d'absence applicables aux agents de la Ville de Brioude
6- Mise en place d'un régime indemnaitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP): complément de la délibération n°94/2016 du 13 décembre 2016
7- Convention avec l'Association Interprofessionnelle de Santé au Travail (AIST)
8- Dématérialisation des procédures: recours à la télétransmission des actes, autorisation de signature de convention et demande de subvention DETR 2018
Finances et affaires économiques
9- Tarifs publics 2018
10- Budget Ville 2017: décisions modificatives et virements de crédits, budget principal et budgets annexes
11- Autorisation d'engager, liquider, mandater des dépenses d'investissement avant le vote du Budget Primitif 2018
12- Clôture du budget annexe "aménagement du centre-ville"
13- Ouverture d'une ligne de trésorerie
11- Autorisation d'engager, liquider, mandater des dépenses d'investissement avant le vote du Budget Primitif 2018
12- Clôture du budget annexe "aménagement du centre-ville"
13- Ouverture d'une ligne de trésorerie
14- Créances admises en non-valeur
15- Construction d'un nouveau casernement de gendarmerie: garantie d'emprunt
15- Construction d'un nouveau casernement de gendarmerie: garantie d'emprunt
16- Charges transférées: approbation du rapport de la CLECT et des attributions de compensation 2017
17- Activités périscolaires: reversement du fonds de soutien à la CCBSA à partir de l'année scolaire 2016-2017
Urbansime, travaux, environnement et développement durable
18- Aménagement de la place du Postel:
17- Activités périscolaires: reversement du fonds de soutien à la CCBSA à partir de l'année scolaire 2016-2017
Urbansime, travaux, environnement et développement durable
18- Aménagement de la place du Postel:
a) dissimulation des réseaux téléphoniques
b) suivi archéologique des travaux: demande de subvention
b) suivi archéologique des travaux: demande de subvention
19- Restructuration des vestiaires et sanitaires du stade du Docteur Jalenques: modification de cinq marchés
20- Création d'un espace socio-culturel sur le site des HLM de la route de Saint-Flour: approbation de l'esquisse et du marché d'études et demandes de subventions
21- Tennis couverts: signature d'un avenant n°1 à la convention de répartition des charges entre la Ville de Brioude et la CCBSA
22- Opération façades et accessibilité: bilan et perspectives
23- Acquisition et cessions de terrains
20- Création d'un espace socio-culturel sur le site des HLM de la route de Saint-Flour: approbation de l'esquisse et du marché d'études et demandes de subventions
21- Tennis couverts: signature d'un avenant n°1 à la convention de répartition des charges entre la Ville de Brioude et la CCBSA
22- Opération façades et accessibilité: bilan et perspectives
23- Acquisition et cessions de terrains
Affaires sociales, scolaires et sport
24- Aide à l'encadrement
25- Subventions aux associations (de fonctionnement et affectées)
Culture, jeunesse et animation
Culture, jeunesse et animation
26- Convention entre la Ville de Brioude, le Cinéma Le Paris et le Ciné-Club Brivadois et subvention affectée 2017
27- Avenant à la convention entre la Ville de Brioude et l'Harmonie des Enfants de Brioude et subvention affectée 2017
28- Convention entre la Ville de Brioude et Esprit Plongée Brivadois et subvention affectée 2017
29- Modifications des conditions d'admission et de fonctionnement du Comité Consultatif des Jeunes
30- Demandes de subventions Lectures Croisées
30- Demandes de subventions Lectures Croisées
Séance du 15 septembre 2017
SEANCE DU 15 SEPTEMBRE 2017
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ORDRE DU JOUR
Administration générale
1- Mise en conformité des statuts de la CCBSA en application de la loi NOTRe
2- Désignation de deux membres du Conseil Municipal pour siéger au comité de pilotage du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal
3- Modification du tableau des effectifs de la Ville de Brioude
Finances et Affaires économiques
4- Subventions aux associations
Urbanisme, travaux, environnement et développement durable
5- Equipement numérique des groupes scolaires Jules Ferry/Victor Hugo et la Borie Darles: demande de subvention auprès de l'Etat (DSIPL 2017)
6- Aménagement de la place du Postel
a) demande de subvention auprès de l'Etat (DSIPL 2017)
b) éclairage public et réseau basse-tension
7- Travaux de strict entretien Basilique Saint-Julien: demandes de subventions
8- Fourniture et installation d'un espace multisports: demande de subvention LEADER (crédits FEADER)
9- Convention avec le Département pour assurer les missions d'assistance technique dans le domaine de l'assainissement collectif
10- Vente d'un immeuble
Culture, jeunesse et animation
11- Mise à jour ("désherbage") du fonds de la Médiathèque
Séance du 6 juillet 2017
SEANCE DU 6 JUILLET 2017
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ORDRE DU JOUR
Administration générale
1- Extension de périmètre de la CCBSA: intégration des communes d'Agnat, Frugières le Pin et Saint-Ilpize
2- Convention d'affectation temporaire d'archiviste auprès de la commune de Brioude
Finances et affaires économiques
3- Rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes concernant la gestion de la commune de Brioude
4- Décisions modificatives n°1: budgets eau et assainissement
5- Créances admises en non-valeur
6- Subventions aux associations
a) ordinaires pour l'année 2017
Administration générale
1- Extension de périmètre de la CCBSA: intégration des communes d'Agnat, Frugières le Pin et Saint-Ilpize
2- Convention d'affectation temporaire d'archiviste auprès de la commune de Brioude
Finances et affaires économiques
3- Rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes concernant la gestion de la commune de Brioude
4- Décisions modificatives n°1: budgets eau et assainissement
5- Créances admises en non-valeur
6- Subventions aux associations
a) ordinaires pour l'année 2017
b) affectées
Urbanisme, travaux, environnement et développement durable
Urbanisme, travaux, environnement et développement durable
7- Rapports sur le prix et la qualité des services de l'eau et de l'assainissement
8- Adhésion de la commune de Lavoûte-Chilhac au Syndicat de Gestion des Eaux du Brivadois
9- Travaux poste Saint-Ferréol: modification du marché
10- Aménagement de la place du Postel, du boulevard Briand et des esplanades: demande de financement auprès de la Région Auvergne/Rhône-Alpes
11- Aménagement de la place du Postel: approbation et signature des marchés
11- Aménagement de la place du Postel: approbation et signature des marchés
12- Restructuration du groupe scolaire Jules Ferry/Victor Hugo: modification de 7 marchés
13- Restructuration du groupe scolaire de la Borie Darles: approbation et signature des marchés
13- Restructuration du groupe scolaire de la Borie Darles: approbation et signature des marchés
14- Acquisitions et vente de terrains
15- Lotissement Les Crouzettes: déclassement partiel du domaine public
Culture, jeunesse et animation
16- Convention de partenariat avec le Festival de la Chaise-Dieu
17- Tarifs de la Saison Culturelle
15- Lotissement Les Crouzettes: déclassement partiel du domaine public
Culture, jeunesse et animation
16- Convention de partenariat avec le Festival de la Chaise-Dieu
17- Tarifs de la Saison Culturelle
Point supplémentaire
18- Communes sinistrées suite aux intempéries du 13 juin 2017 - Appel à la solidarité
Séance du 11 mai 2017
SEANCE DU 11 MAI 2017
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ORDRE DU JOUR
Urbanisme, travaux, environnement et développement durable
1- Fourniture et installation d'un espace multisports: demande de subvention au CNDS
Urbanisme, travaux, environnement et développement durable
1- Fourniture et installation d'un espace multisports: demande de subvention au CNDS
Finances
2- Participation financière de 2017 de la Ville de Brioude à l'association Espace Solidaire Val d'Allier Margeride
Séance du 13 avril 2017
SEANCE DU 13 AVRIL 2017
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ORDRE DU JOUR
Finances
1- Approbation des comptes de gestion
2- Approbation des comptes administratifs 2016 et affectation des résultats
3- Budgets primitifs 2017
4- Fixation des taux 2017 des trois taxes
5- Avenant n°4 à la convention de gestion de la Maison de la Rivière et du Saumon du 27 mai 1997
Culture, jeunesse, animation
6- Participation financière de la Ville de Brioude au budget annexe du cinéma Le Paris
7- Renouvellement de la convention avec l'association "La Plume de ma Tante"
Administration générale
8- Protocole de participation citoyenne
5- Avenant n°4 à la convention de gestion de la Maison de la Rivière et du Saumon du 27 mai 1997
Culture, jeunesse, animation
6- Participation financière de la Ville de Brioude au budget annexe du cinéma Le Paris
7- Renouvellement de la convention avec l'association "La Plume de ma Tante"
Administration générale
8- Protocole de participation citoyenne
9- Modification du tableau des effectifs
Urbanisme, Travaux, Environnement et Développement Durable
10- Modification des statuts du Syndicat d'Energie de la Haute-Loire
11- Eclairage public: commande Poste Saint-Jean
Urbanisme, Travaux, Environnement et Développement Durable
10- Modification des statuts du Syndicat d'Energie de la Haute-Loire
11- Eclairage public: commande Poste Saint-Jean
12- Convention de mise à disposition pour l'instruction des demandes d'autorisation et actes relatifs à l'occupation et l'utilisation du sol
13- Convention de répartition des charges de fonctionnement de la Maison des Sports et de la Salle Polyvalente entre la Ville de Brioude et la CCBSA: avenant n°1
14- Rénovation et extension de l'école de la Borie Darles: demande de financement auprès du Conseil Régional Auvergne/Rhône-Alpes
15- Equipement numérique des groupes scolaires Jules Ferry, Victor Hugo et de la Borie Darles: demande de subvention FEDER
16- Restructuration des vestiaires et sanitaires du stade du Docteur Jalenques: demande de financement auprès du Conseil Régional Auvergne/Rhône-Alpes
17- Restructuration des vestiaires et sanitaires du stade du Docteur Jalenques: approbation et signature des marchés
18- Remise aux normes des réseaux EU et EP de la place du Postel: demandes de subventions
13- Convention de répartition des charges de fonctionnement de la Maison des Sports et de la Salle Polyvalente entre la Ville de Brioude et la CCBSA: avenant n°1
14- Rénovation et extension de l'école de la Borie Darles: demande de financement auprès du Conseil Régional Auvergne/Rhône-Alpes
15- Equipement numérique des groupes scolaires Jules Ferry, Victor Hugo et de la Borie Darles: demande de subvention FEDER
16- Restructuration des vestiaires et sanitaires du stade du Docteur Jalenques: demande de financement auprès du Conseil Régional Auvergne/Rhône-Alpes
17- Restructuration des vestiaires et sanitaires du stade du Docteur Jalenques: approbation et signature des marchés
18- Remise aux normes des réseaux EU et EP de la place du Postel: demandes de subventions
Séance du 13 février 2017
SEANCE DU 13 FEVRIER 2017
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ORDRE DU JOUR
Finances et Administration Générale
Finances et Administration Générale
1- Débat d'orientations budgétaires 2017
2- Rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes concernant la gestion de l'association Festival de la Chaise-Dieu
3- Tarif 2017 columbarium
3- Tarif 2017 columbarium
4- Régime indemnitaire
a) modification des modalités de versement du complément de rémunération
b) régime indemnitaire en cas d'absence (complément de la délibération n°94/2016 du 13 décembre 2016)
a) modification des modalités de versement du complément de rémunération
b) régime indemnitaire en cas d'absence (complément de la délibération n°94/2016 du 13 décembre 2016)
5- Compensation des travaux supplémentaires réalisés lors des consultations électorales
6- Subvention exceptionnelle au COSPC
7- Approbation des modifications statutaires de la Communauté de communes Brioude Sud Auvergne
8- Adhésion de la commune de Tailhac au Syndicat de Gestion des Eaux du Brivadois
Urbanisme, travaux, environnement et développement durable
9- Dissimulation Basse Tension secteur Rue Pascal: modification d'une délibération antérieure
6- Subvention exceptionnelle au COSPC
7- Approbation des modifications statutaires de la Communauté de communes Brioude Sud Auvergne
8- Adhésion de la commune de Tailhac au Syndicat de Gestion des Eaux du Brivadois
Urbanisme, travaux, environnement et développement durable
9- Dissimulation Basse Tension secteur Rue Pascal: modification d'une délibération antérieure
10- Convention spéciale de déversement d'eaux résiduaires industrielles de la société DELPEYRAT SAS dans le système de collecte de la commune de Cohade et dans le système d'assainissement de la Ville de Brioude: avenant n°1
11- Déplacement du poste ENEDIS Boulevard Desaix: convention de servitudes
Culture, jeunesse et sport
12- Subventions affectées
11- Déplacement du poste ENEDIS Boulevard Desaix: convention de servitudes
Culture, jeunesse et sport
12- Subventions affectées
Séance du 13 décembre 2016
SEANCE DU 13 DECEMBRE 2016
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ORDRE DU JOUR
Administration générale
1- Approbation des modifications statutaires de la Communauté de communes du Brivadois
2- Composition de l'organe délibérant de la CCB au 1er janvier 2017 et élection de 4 conseillers communautaires
3- Avis du Conseil Municipal sur l'adhésion de la CCB au Pôle Métropolitain Clermontois
4- Mise en place du RIFSEEP (Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement professionnel)
Administration générale
1- Approbation des modifications statutaires de la Communauté de communes du Brivadois
2- Composition de l'organe délibérant de la CCB au 1er janvier 2017 et élection de 4 conseillers communautaires
3- Avis du Conseil Municipal sur l'adhésion de la CCB au Pôle Métropolitain Clermontois
4- Mise en place du RIFSEEP (Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement professionnel)
5- Définition du régime des heures supplémentaires et astreintes
6- Modalités d'octroi des temps partiels sur autorisation
6- Modalités d'octroi des temps partiels sur autorisation
7- Renouvellement de la convention d'adhésion au service Prévention du Centre de Gestion de la Fonction Publique de la Haute-Loire
8- Modification du tableau des effectifs permanents de la Ville de Brioude
8- Modification du tableau des effectifs permanents de la Ville de Brioude
Finances et Affaires économiques
9- Tarifs 2017
10- Souscription d'un emprunt
11- Budget Ville 2016 - Décision Modificative n°3 - Virements de crédits
11- Budget Ville 2016 - Décision Modificative n°3 - Virements de crédits
12- Autorisation d'engager, liquider, mandater des dépenses d'investissement avant le vote du Budget Primitif 2017
13- Aide à l'encadrement
13- Aide à l'encadrement
14- Subventions aux associations: ordinaires et affectées
Urbanisme, Travaux, Environnement et Développement durable
15- Opération façades et accessibilité: bilan et perspectives
Urbanisme, Travaux, Environnement et Développement durable
15- Opération façades et accessibilité: bilan et perspectives
16- Vente d'un immeuble 3 place de la Liberté
17- Rétrocession de l'OPAC à la commune d'un cheminement piéton rue des Francs-Maçons
Affaires sociales, Affaires scolaires et Sport
18- Restructuration de l'école maternelle de la Borie Darles: demande d'une subvention DETR 2017
17- Rétrocession de l'OPAC à la commune d'un cheminement piéton rue des Francs-Maçons
Affaires sociales, Affaires scolaires et Sport
18- Restructuration de l'école maternelle de la Borie Darles: demande d'une subvention DETR 2017
Séance du 19 octobre 2016
SEANCE DU 19 OCTOBRE 2016
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ORDRE DU JOUR
Administation Générale
1- Contrat d'assurance des risques statutaires
Finances et Affaires Economiques
Administation Générale
1- Contrat d'assurance des risques statutaires
Finances et Affaires Economiques
2- Budget Eau 2016: décision modificative n°2
3- Indemnité de conseil au profit du receveur municipal
Urbanisme, Travaux, Environnement et Développement durable
4- Création de deux écoles primaires et fermeture corrélative de trois écoles maternelles et trois écoles élémentaires
5- Restructuration du groupe scolaire Jules Ferry - Victor Hugo: signature des marchés
6- Souscription d'un emprunt
7- Restauration de l'Hôtel du Doyenné, aménagement de salles d'exposition dédiées à l'art moderne et contemporain: demande de subvention
8- Restructuration des vestiaires et sanitaires du stade du Docteur Jalenques: demandes de subventions
9- Eclairage public: adhésion au SIG/GMAO du Syndicat d'Electrification de la Haute-Loire
Culture, jeunesse et animation
10- Subvention affectée
Points supplémentaires
11- Convention avec la S.E.A.B. pour le transfert et le traitement du rejet industriel des abattoirs à la station d'épuration
12- Désignation de deux représentants au sein de la commission "commerce" de la Communauté de communes du Brivadois
Culture, jeunesse et animation
10- Subvention affectée
Points supplémentaires
11- Convention avec la S.E.A.B. pour le transfert et le traitement du rejet industriel des abattoirs à la station d'épuration
12- Désignation de deux représentants au sein de la commission "commerce" de la Communauté de communes du Brivadois
Séance du 23 septembre 2016
SEANCE DU 23 SEPTEMBRE 2016
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ORDRE DU JOUR
ADMINISTRATION GENERALE
1- Reprise d'emplacements situés dans le terrain commun du cimetière
2- GHT: soutien de la commune de Brioude au recours grâcieux du Comité de Vigilance
3- Soutien de la commune de Brioude à la motion de l'association TGV Grand Centre Auvergne
FINANCES ET AFFAIRES ECONOMIQUES
4- Attractivité des centres-bourgs dans le Massif-Central: appel à projet
5- Souscription d'un emprunt
URBANISME, TRAVAUX, ENVIRONNEMENT ET DEVELOPPEMENT DURABLE
6- Restauration de l'Hôtel du Doyenné, fouille archéologique préventive: demande de subvention
7- Convention avec le Département pour assurer les missions d'assistance technique dans le domaine de l'assainissement collectif
CULTURE, JEUNESSE ET ANIMATION
8- Tarifs de la Saison Culturelle de la Ville de Brioude
9- Convention entre la Ville de Brioude et l'association Festival de la Chaise-Dieu
10- Convention entre la Ville de Brioude, l'Hôtel de la Dentelle et le Conservatoire des Arts et Textiles des Hautes Limagnes d'Auvergne et leurs versants
Séance du 26 juillet 2016
SEANCE DU 26 JUILLET 2016
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Finances, Administration Générale et Ressources Humaines
1- Décision modificative
2- Modalités de répartition du FPIC 2016
3- Achat anticipé de l'Usine-Relais JF Industires Electriques
4- Modification du tableau des effectifs permanents de la Ville
5- Renouvellement de la convention pour l'organisation de la commémoration de la libération de l'arrondissement de Brioude
6- Ville amie des enfants et convention d'objectifs avec l'UNICEF
Affaires sociales et scolaires
7- Rapport d'activité 2015 du CCAS
8- Rapport d'activité 2015 de la Caisse des Ecoles
Urbanisme, Travaux, Environnement et Développement Durable
9- Aménagement d'un espace muséographique dédié à l'art moderne et contemporain dans l'Hôtel du Doyenné: demande de subvention
10- Eclairage public et réseau basse tension place Champanne
11- Redevance d'occupation provisoire du domaine public pour les chantiers de travaux sur des ouvrages du réseau public de distribution d'électricité
1- Décision modificative
2- Modalités de répartition du FPIC 2016
3- Achat anticipé de l'Usine-Relais JF Industires Electriques
4- Modification du tableau des effectifs permanents de la Ville
5- Renouvellement de la convention pour l'organisation de la commémoration de la libération de l'arrondissement de Brioude
6- Ville amie des enfants et convention d'objectifs avec l'UNICEF
Affaires sociales et scolaires
7- Rapport d'activité 2015 du CCAS
8- Rapport d'activité 2015 de la Caisse des Ecoles
Urbanisme, Travaux, Environnement et Développement Durable
9- Aménagement d'un espace muséographique dédié à l'art moderne et contemporain dans l'Hôtel du Doyenné: demande de subvention
10- Eclairage public et réseau basse tension place Champanne
11- Redevance d'occupation provisoire du domaine public pour les chantiers de travaux sur des ouvrages du réseau public de distribution d'électricité
Séance du 30 juin 2016
SEANCE DU 30 JUIN 2016
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Finances, Administration Générale et Ressources Humaines
1- Budget Eau 2016: décision modificative n°1
2- Créances admises en non valeur et créances éteintes
3- Subventions aux associations
a) subventions de fonctionnement
b) subventions affectées
4- Participation de la commune au Cinéma Le Paris
5- Participation financière 2016 de la Ville de Brioude à l'association Espace Solidaire Val d'Allier-Margeride
Urbanisme, Travaux, Environnement et Développement Durable
6- Rapports sur la qualité et le prix des services de l'eau et de l'assainissement
7- Avenant n°1 à la convention pour le transfert et le traitement du rejet industriel de CFR à la station d'épuration
8- Restauration de l'Hôtel du Doyenné et aménagement de salles d'exposition dédiées à l'art moderne et contemporain: approbation et signature des marchés lots n°4, n°5 et n°7
9- Intervention sur la chaufferie de la Basilique Saint-Julien: convention avec l'association diocésaine du Puy-en-Velay
10- Aménagement de l'avenue de la Bageasse et du secteur de Lachaud: avenant n°1 au marché du lot n°1
11- Lotissement des Crouzettes: vente de 6 lots
12- Vente d'immeuble
1- Budget Eau 2016: décision modificative n°1
2- Créances admises en non valeur et créances éteintes
3- Subventions aux associations
a) subventions de fonctionnement
b) subventions affectées
4- Participation de la commune au Cinéma Le Paris
5- Participation financière 2016 de la Ville de Brioude à l'association Espace Solidaire Val d'Allier-Margeride
Urbanisme, Travaux, Environnement et Développement Durable
6- Rapports sur la qualité et le prix des services de l'eau et de l'assainissement
7- Avenant n°1 à la convention pour le transfert et le traitement du rejet industriel de CFR à la station d'épuration
8- Restauration de l'Hôtel du Doyenné et aménagement de salles d'exposition dédiées à l'art moderne et contemporain: approbation et signature des marchés lots n°4, n°5 et n°7
9- Intervention sur la chaufferie de la Basilique Saint-Julien: convention avec l'association diocésaine du Puy-en-Velay
10- Aménagement de l'avenue de la Bageasse et du secteur de Lachaud: avenant n°1 au marché du lot n°1
11- Lotissement des Crouzettes: vente de 6 lots
12- Vente d'immeuble
Séance du 30 mai 2016
SEANCE DU 30 MAI 2016
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Finances, Administration Générale et Ressources Humaines
1- Avis sur le projet de périmètre de la Communauté de communes issue des fusions de la Communauté de communes du Brivadois et de la Communauté de communes du Pays de Blesle
Culture, animation et sport
2- Motion de soutien à la candidature de la Ville de Paris pour l'organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques d'été 2014
Urbanisme, travaux, environnement et développement durable
3- Restauration de l'Hôtel du Doyenné et aménagement de salles d'exposition dédiées à l'art moderne et contemporain:
a) approbation et signature de marchés
b) demande de subvention
4- Poste Saint-Ferréol: approbation et signature du marché
5- Eclairages complémentaires stade du Pont de Bois
6- Alimentation Basse Tension Lotissement Les Crouzettes
7- Acquisition de terrains
Point supplémentaire
8- Motion adoptée par les élus du bassin de santé de Brioude pour le rattachement de l'Hôpital de Brioude au G.H.T de Clermont-Ferrand
1- Avis sur le projet de périmètre de la Communauté de communes issue des fusions de la Communauté de communes du Brivadois et de la Communauté de communes du Pays de Blesle
Culture, animation et sport
2- Motion de soutien à la candidature de la Ville de Paris pour l'organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques d'été 2014
Urbanisme, travaux, environnement et développement durable
3- Restauration de l'Hôtel du Doyenné et aménagement de salles d'exposition dédiées à l'art moderne et contemporain:
a) approbation et signature de marchés
b) demande de subvention
4- Poste Saint-Ferréol: approbation et signature du marché
5- Eclairages complémentaires stade du Pont de Bois
6- Alimentation Basse Tension Lotissement Les Crouzettes
7- Acquisition de terrains
Point supplémentaire
8- Motion adoptée par les élus du bassin de santé de Brioude pour le rattachement de l'Hôpital de Brioude au G.H.T de Clermont-Ferrand
Séance du 13 mai 2016
SEANCE DU 13 MAI 2016
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Finances, Administration Générale et Ressources Humaines
1- Demande de subvention pour le projet de restructuration des écoles de Brioude
2- Budget Ville 2016: Décision Modificative n°1
1- Demande de subvention pour le projet de restructuration des écoles de Brioude
2- Budget Ville 2016: Décision Modificative n°1
Séance du 31 mars 2016
SEANCE DU 31 MARS 2016
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Finances, Administration générale et Ressources humaines
1- Approbation des comptes de gestion 2015
2- Arrêt des comptes du Budget Cinéma 2015
3- Approbation des comptes administratifs 2015 et affectation des résultats
4- Budgets Primitifs 2016
5- Fixation des taux 2016 des trois taxes
6- Assujettissement des logements vacants à la taxe d'habitation
7- Instauration des tarifs de redevance d'occupation du domaine public
8- Neutralisation des amortissements des subventions d'investissement versées
9- Subvention d'investissement du Budget Ville au Budget Annexe Centre-Ville
10- Révision du montant des indemnités des élus
11- Modification du tableau des effectifs permanents de la Ville de Brioude
12- Convention de mise à disposition de services entre la Communauté de communes du Brivadois et ses communes membres dans le cadre de la mutualisation
13- Accueil de volontaires en mission de service civique
Urbanisme, Travaux, Environnement et Développement durable
14- Redevance d'occupation provisoire du domaine public pour les chantiers de travaux sur réseaux de transport gaz et électricité
15- Reprise de concessions abandonnées au cimetière
16- Maintenance des installations de chauffage et de ventilation: groupement de commandes avec la commne de Saint-Just-près-Brioude et la Communauté de communes du Brivadois
17- Reconquête de l'habitat vacant en centre-ville: approbation du dispositif d'aides
18- Eclairage public rue de Pierre Brune
1- Approbation des comptes de gestion 2015
2- Arrêt des comptes du Budget Cinéma 2015
3- Approbation des comptes administratifs 2015 et affectation des résultats
4- Budgets Primitifs 2016
5- Fixation des taux 2016 des trois taxes
6- Assujettissement des logements vacants à la taxe d'habitation
7- Instauration des tarifs de redevance d'occupation du domaine public
8- Neutralisation des amortissements des subventions d'investissement versées
9- Subvention d'investissement du Budget Ville au Budget Annexe Centre-Ville
10- Révision du montant des indemnités des élus
11- Modification du tableau des effectifs permanents de la Ville de Brioude
12- Convention de mise à disposition de services entre la Communauté de communes du Brivadois et ses communes membres dans le cadre de la mutualisation
13- Accueil de volontaires en mission de service civique
Urbanisme, Travaux, Environnement et Développement durable
14- Redevance d'occupation provisoire du domaine public pour les chantiers de travaux sur réseaux de transport gaz et électricité
15- Reprise de concessions abandonnées au cimetière
16- Maintenance des installations de chauffage et de ventilation: groupement de commandes avec la commne de Saint-Just-près-Brioude et la Communauté de communes du Brivadois
17- Reconquête de l'habitat vacant en centre-ville: approbation du dispositif d'aides
18- Eclairage public rue de Pierre Brune
Séance du 16 mars 2016
SEANCE DU 16 MARS 2016
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QUESTIONS A L'ORDRE DU JOUR
Finances, Administration Générale et Ressources Humaines
1- Orientations budgétaires pour l'année 2016
2- Convention de maintenance des logiciels SIRAP
3- Contrat d'assurance des risques statutaires: mandat au Centre de Gestion de la Haute-Loire
4- Subvention affectée au COSPC
5- Subvention affectée au Moto-Club de Brioude
Culture, Animation et Sport
6- Convention CIAP tripartite: SMAT, Office de Tourisme de Brioude, Ville de Brioude
Urbanisme, Travaux, Environnement et Développement Durable
7- Aménagement de la rue Saint-Verny: dissimulation des réseaux téléphoniques
8- Eclairage public rue des Françs Maçons, rue de la Chèvrerie et impasse du Trou du Loup
9- Déclassement partiel domaine public
10- Acquisition d'un terrain
Finances, Administration Générale et Ressources Humaines
1- Orientations budgétaires pour l'année 2016
2- Convention de maintenance des logiciels SIRAP
3- Contrat d'assurance des risques statutaires: mandat au Centre de Gestion de la Haute-Loire
4- Subvention affectée au COSPC
5- Subvention affectée au Moto-Club de Brioude
Culture, Animation et Sport
6- Convention CIAP tripartite: SMAT, Office de Tourisme de Brioude, Ville de Brioude
Urbanisme, Travaux, Environnement et Développement Durable
7- Aménagement de la rue Saint-Verny: dissimulation des réseaux téléphoniques
8- Eclairage public rue des Françs Maçons, rue de la Chèvrerie et impasse du Trou du Loup
9- Déclassement partiel domaine public
10- Acquisition d'un terrain
Séance du 4 décembre 2015
SEANCE DU 4 DECEMBRE 2015
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QUESTIONS A L'ORDRE DU JOUR
Finances, administration générale et ressources humaines
1- Installation d'un nouveau conseiller municipal
2- Election d'un nouveau maire-adjoint à la Jeunesse et à la Culture
3- Modification de la composition de commissions municipales
4- Indemnité de conseil au profit de l'adjoint du receveur municipal
5- Décisions modificatives et virements de crédits
6- Paiement de dépenses d'investissement avant le vote du Budget Primitif 2016
7- Admissions en non valeur et créances éteintes
8- Ligne de trésorerie
9- Tarifs publics 2016
10- Communication du rapport d'activités 2014 de la Communauté de communes du Brivadois
11- Approbation du rapport de la commission locale d'évaluation des charges transférées de la Communauté de communes du Brivadois
12- Avis sur la proposition de Schéma Départemental de Coopération Intercommunale
13- Projet de réorganisation des écoles publiques de Brioude
14- Ouverture des commerces le dimanche
15- Modification du tableau des effectifs permanents de la Ville de Brioude
16- Convention assistance progiciels avec le CDG 43
Culture, animation, sport
17- Subventions aux associations
a) aide à l'encadrement
b) ordinaires
c) exceptionnelles
18- Prolongation de la durée de la convention CIAP avec le SMAT
Urbanisme, travaux, environnement et développement durable
19- Transferts d'effluents de la zone d'activités de Largelier et de la future zone d'activités des Vignauts sur le système d'assainissement collectif de Brioude: conventions entre les communes de Brioude, Cohade, la société DELPEYRAT SAS et le SGEB
20- Convention avec la SEAB pour le transfert et le traitement du rejet industriel des Abattoirs à la Station d'Epuration
21- Dysfonctionnement des réseaux EU et EP aux abords de la Gendarmerie: demandes de subventions
22- Aménagement de la rue Saint-Verny:
a) dissimulation BT et éclairage public
b) signature des marchés
23- Aménagement de salles d'exposition dédiées à l'art moderne et contemporain à l'Hôtel du Doyenné: demandes de subventions Etat et Département
24- Maintenance des installations de chauffage et de ventilation: groupement de commandes avec la Communauté de communes du Brivadois
25- Opération façades et accessibilité: bilan et perspectives
26- Acqusitions et vente de terrains
Divers
27- Voeu en faveur du rattachement du Centre Hospitalier de Brioude au Groupement Hospitalier de Territoire de Clermont-Fd
Finances, administration générale et ressources humaines
1- Installation d'un nouveau conseiller municipal
2- Election d'un nouveau maire-adjoint à la Jeunesse et à la Culture
3- Modification de la composition de commissions municipales
4- Indemnité de conseil au profit de l'adjoint du receveur municipal
5- Décisions modificatives et virements de crédits
6- Paiement de dépenses d'investissement avant le vote du Budget Primitif 2016
7- Admissions en non valeur et créances éteintes
8- Ligne de trésorerie
9- Tarifs publics 2016
10- Communication du rapport d'activités 2014 de la Communauté de communes du Brivadois
11- Approbation du rapport de la commission locale d'évaluation des charges transférées de la Communauté de communes du Brivadois
12- Avis sur la proposition de Schéma Départemental de Coopération Intercommunale
13- Projet de réorganisation des écoles publiques de Brioude
14- Ouverture des commerces le dimanche
15- Modification du tableau des effectifs permanents de la Ville de Brioude
16- Convention assistance progiciels avec le CDG 43
Culture, animation, sport
17- Subventions aux associations
a) aide à l'encadrement
b) ordinaires
c) exceptionnelles
18- Prolongation de la durée de la convention CIAP avec le SMAT
Urbanisme, travaux, environnement et développement durable
19- Transferts d'effluents de la zone d'activités de Largelier et de la future zone d'activités des Vignauts sur le système d'assainissement collectif de Brioude: conventions entre les communes de Brioude, Cohade, la société DELPEYRAT SAS et le SGEB
20- Convention avec la SEAB pour le transfert et le traitement du rejet industriel des Abattoirs à la Station d'Epuration
21- Dysfonctionnement des réseaux EU et EP aux abords de la Gendarmerie: demandes de subventions
22- Aménagement de la rue Saint-Verny:
a) dissimulation BT et éclairage public
b) signature des marchés
23- Aménagement de salles d'exposition dédiées à l'art moderne et contemporain à l'Hôtel du Doyenné: demandes de subventions Etat et Département
24- Maintenance des installations de chauffage et de ventilation: groupement de commandes avec la Communauté de communes du Brivadois
25- Opération façades et accessibilité: bilan et perspectives
26- Acqusitions et vente de terrains
Divers
27- Voeu en faveur du rattachement du Centre Hospitalier de Brioude au Groupement Hospitalier de Territoire de Clermont-Fd
Séance du 2 octobre 2015
SEANCE DU 2 OCTOBRE 2015
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QUESTIONS A L'ORDRE DU JOUR
Finances, Administration Générale et Ressources Humaines
1- Instauration d'indemnités d'astreinte de déneigement pour le personnel en emploi aidé
2- Réforme du régime de concessions des logements de fonction
3- Transfert de la Maison des Sports, la Salle Polyvalente et des Tennis Couverts: convention de répartition des charges de fonctionnement entre la Ville de Brioude et la Communauté de communes du Brivadois
4- Participation de la commune au budget annexe du Cinéma
Culture, Animation, Sport
5- Subventions aux associations
a) ordinaires pour 2015
b) exceptionnelles
Urbanisme, Travaux, Environnement et Développement Durable
6- Aménagement de salles d'exposition dédiées à l'art moderne et contemporain à l'Hôtel du Doyenné: demandes de subventions
7- Convention avec le Département pour assurer les missions d'assistance technique dans le domaine de l'assainissement collectif
8- Aménagement de la Rue Saint-Verny: approbation du projet et demandes de subventions réseaux EU et EP
9- Création d'un réseau hertzien Internet Protocol: conventions de mise en place de matériel de communication sur trois propriétés de la Ville de Brioude
10- Approbation d'une modification du Plan Local d'Urbanisme
11- Acquisition et ventes d'immeubles
Finances, Administration Générale et Ressources Humaines
1- Instauration d'indemnités d'astreinte de déneigement pour le personnel en emploi aidé
2- Réforme du régime de concessions des logements de fonction
3- Transfert de la Maison des Sports, la Salle Polyvalente et des Tennis Couverts: convention de répartition des charges de fonctionnement entre la Ville de Brioude et la Communauté de communes du Brivadois
4- Participation de la commune au budget annexe du Cinéma
Culture, Animation, Sport
5- Subventions aux associations
a) ordinaires pour 2015
b) exceptionnelles
Urbanisme, Travaux, Environnement et Développement Durable
6- Aménagement de salles d'exposition dédiées à l'art moderne et contemporain à l'Hôtel du Doyenné: demandes de subventions
7- Convention avec le Département pour assurer les missions d'assistance technique dans le domaine de l'assainissement collectif
8- Aménagement de la Rue Saint-Verny: approbation du projet et demandes de subventions réseaux EU et EP
9- Création d'un réseau hertzien Internet Protocol: conventions de mise en place de matériel de communication sur trois propriétés de la Ville de Brioude
10- Approbation d'une modification du Plan Local d'Urbanisme
11- Acquisition et ventes d'immeubles
Séance du 8 juillet 2015
SEANCE DU 8 JUILLET 2015
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QUESTIONS A L'ORDRE DU JOUR
Finances et Administration Générale
1- Modification de l'ordre du jour
2- Transferts de bâtiments de la Ville de Brioude à la Communauté de communes du Brivadois suite à la modification des statuts: approbation des procès-verbaux de mise à disposition
3- Convention de mise à disposition de services entre la Communauté de communes du Brivadois et ses communes membres dans le cadre de la mutualisation
4- Tableau des effectifs permanents de la Ville de Brioude
5- Elections: nouvelle implantation du bureau de vote n°2 et modification des zonages
6- Budget Eau: décision modificative n°1
7- Subventions aux associations
a) ordinaires pour 2015
b) exceptionnelles
Culture, animation et sport
8- Dispositif d'aide pour l'animation des cafés, des bars et des restaurants de Brioude
9- Opération Lectures Croisées et ateliers lecture de Brioude Ville Lecture: demande de subvention
Urbanisme, travaux, environnement et développement durable
10- Aménagement de salles d'exposition dédiées à l'art moderne et contemporain à l'intérieur de l'Hôtel du Doyenné: demande de subvention Auvergne +
11- Restauration du chevet de la Basilique Saint-Julien: avenant au lot n°6
12- Rapports sur la qualité et le prix des services de l'Eau et de l'Assainissement
13- Cession gratuite et vente d'immeuble
14- Décision modificative - Budget Ville
Finances et Administration Générale
1- Modification de l'ordre du jour
2- Transferts de bâtiments de la Ville de Brioude à la Communauté de communes du Brivadois suite à la modification des statuts: approbation des procès-verbaux de mise à disposition
3- Convention de mise à disposition de services entre la Communauté de communes du Brivadois et ses communes membres dans le cadre de la mutualisation
4- Tableau des effectifs permanents de la Ville de Brioude
5- Elections: nouvelle implantation du bureau de vote n°2 et modification des zonages
6- Budget Eau: décision modificative n°1
7- Subventions aux associations
a) ordinaires pour 2015
b) exceptionnelles
Culture, animation et sport
8- Dispositif d'aide pour l'animation des cafés, des bars et des restaurants de Brioude
9- Opération Lectures Croisées et ateliers lecture de Brioude Ville Lecture: demande de subvention
Urbanisme, travaux, environnement et développement durable
10- Aménagement de salles d'exposition dédiées à l'art moderne et contemporain à l'intérieur de l'Hôtel du Doyenné: demande de subvention Auvergne +
11- Restauration du chevet de la Basilique Saint-Julien: avenant au lot n°6
12- Rapports sur la qualité et le prix des services de l'Eau et de l'Assainissement
13- Cession gratuite et vente d'immeuble
14- Décision modificative - Budget Ville
Séance du 25 juin 2015
SEANCE DU 25 JUIN 2015
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Finances et Administration Générale
1) Installation d'un nouveau conseiller municipal
2) Modalités de répartition du FPIC 2015
3) Décharge de responsabilité du régisseur du cinéma
4) Fin de la régie à caractère industriel et commercial pour l'exploitation du Cinéma Le Paris
Urbanisme, Travaux, Environnement et Développement Durable
5) Convention de mise à disposition pour l'instruction des autorisations d'urbanisme par la Ville de Brioude pour le compte des communes de Cohade, Lamothe, Paulhac, Saint-Laurent Chabreuges et Vieille-Brioude
Point supplémentaire
Avis du Conseil Municipal sur le projet de révision du volet relatif à l'imagerie médicale du Schéma Régional d'Organisation des Soins (SROS)
1) Installation d'un nouveau conseiller municipal
2) Modalités de répartition du FPIC 2015
3) Décharge de responsabilité du régisseur du cinéma
4) Fin de la régie à caractère industriel et commercial pour l'exploitation du Cinéma Le Paris
Urbanisme, Travaux, Environnement et Développement Durable
5) Convention de mise à disposition pour l'instruction des autorisations d'urbanisme par la Ville de Brioude pour le compte des communes de Cohade, Lamothe, Paulhac, Saint-Laurent Chabreuges et Vieille-Brioude
Point supplémentaire
Avis du Conseil Municipal sur le projet de révision du volet relatif à l'imagerie médicale du Schéma Régional d'Organisation des Soins (SROS)
Séance du 12 mars 2015
SEANCE DU 12 MARS 2015
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QUESTIONS A L'ORDRE DU JOUR
Finances et administration Générale
1- Orientations budgétaires pour l'année 2015
2- Création d'un réseau de transport hertzien Internet Protocol: convention de groupement de commandes entre la Ville de Brioude et la Communauté de communes du Brivadois
3- Vidéoprotection: demande de subvention
Urbanisme, travaux, environnement et développement durable
4- Restauration de l'Hôtel du Doyenné - aménagement de salles d'exposition dédiées à l'art moderne et contemporain: demandes de subventions "Auvergne +" et FEADER
5- Enquête publique SAS ROBERT
6- Convention avec la SEAB pour le transfert et le traitement deu rejet industriel des abattoirs à la Station d'Epuration: avenant n°2
Finances et administration Générale
1- Orientations budgétaires pour l'année 2015
2- Création d'un réseau de transport hertzien Internet Protocol: convention de groupement de commandes entre la Ville de Brioude et la Communauté de communes du Brivadois
3- Vidéoprotection: demande de subvention
Urbanisme, travaux, environnement et développement durable
4- Restauration de l'Hôtel du Doyenné - aménagement de salles d'exposition dédiées à l'art moderne et contemporain: demandes de subventions "Auvergne +" et FEADER
5- Enquête publique SAS ROBERT
6- Convention avec la SEAB pour le transfert et le traitement deu rejet industriel des abattoirs à la Station d'Epuration: avenant n°2
Séance du 17 février 2015
SEANCE DU 17 FEVRIER 2015
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Questions à l'ordre du jour:
Urbanisme, travaux, environnement et développement durable
1- Modification de l'ordre du jour
2- Renouvellement de la concession concernant l'aménagement hydroélectrique de Monistrol d'Allier: enquête publique
3- Projet de création d'une chambre funéraire
4- Aménagement de la place du Pointel et de la rue Pascal: éclairage public et dissimulation BT
5- Déplacement de la commande éclairage public à proximité du poste source
6- Convention de servitude SEAB/Ville
Points supplémentaires
7- Subvention exceptionnelle au COSPC
8- Convention assistance préretraite avec le Centre de Gestion de la Haute-Loire
Urbanisme, travaux, environnement et développement durable
1- Modification de l'ordre du jour
2- Renouvellement de la concession concernant l'aménagement hydroélectrique de Monistrol d'Allier: enquête publique
3- Projet de création d'une chambre funéraire
4- Aménagement de la place du Pointel et de la rue Pascal: éclairage public et dissimulation BT
5- Déplacement de la commande éclairage public à proximité du poste source
6- Convention de servitude SEAB/Ville
Points supplémentaires
7- Subvention exceptionnelle au COSPC
8- Convention assistance préretraite avec le Centre de Gestion de la Haute-Loire
Séance du 19 décembre 2014
SEANCE DU 19 DECEMBRE 2014
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QUESTIONS A L'ORDRE DU JOUR
Urbanisme, travaux, environnement et développement durable
1- Aménagement de la place du Pointel et de la rue Pascal: approbation du projet et demandes de subventions
2- Plantation du talus SNCF au droit du giratoire Louis Schwartz: convention avec Réseau Ferré de France
3- Extension du réseau d'éclairage public rues de Pierre Brune et Gaspard des Montagnes
4- Hébergement d'équipements de télé-relève de compteurs gaz dans des bâtiments communaux: convention avec GRDF
5- Opération façades et accessibilité: bilan et perspectives
6- Connaissance patrimoniale du réseau d'alimentation, de stockage et de distribution d'eau potable
7- Campagne d'analyses Puits des Vignes: demande de subvention année 2015
8- Interconnexion du réseau d'eau potable de la Ville de Brioude avec celui du Syndicat des Eaux de Couteuges: convention
9- Création d'une piste d'athlétisme par la CCB: attribution d'un fonds de concours d'investissement par la Ville de Brioude
10- Hôtel du Doyenné: études sur l'aménagement de salles d'expositions dédiées à l'art moderne et contemporain
11- Achat de terrain
Finances et administration générale
12- Décisions modificatives et virements de crédits
13- Paiement de dépenses d'investissement avant le vote du Budget Primitif 2015
14- Avance de trésorerie
15- Souscription d'un emprunt
16- Tarifs publics 2015
17- Recrutement d'agents recenseurs
18- Convention de prêt de matériel entre les communes du Brioude, Issoire et Saint-Flour
19- Adhésion de la commune de Desges au Syndicat de Gestion des Eaux du Brivadois
Culture, animation, jeunesse, sport
20- Aide à l'encadrement
21- Subventions aux associations
a) ordinaires pour l'année 2014
b) exceptionnelles
Affaires sociales
22- Action "Médiation spécialisée": convention entre la commune de Brioude et A.L.I.S Trait d'Union et subvention
Points supplémentaires
Voeu: mise à 2x2 voies de la RN 102 entre Brioude et Lempdes-sur-Allagnon
Voeu de contestation de la zone vulnérable aux communes de Haute-Loire
Question écrite
Urbanisme, travaux, environnement et développement durable
1- Aménagement de la place du Pointel et de la rue Pascal: approbation du projet et demandes de subventions
2- Plantation du talus SNCF au droit du giratoire Louis Schwartz: convention avec Réseau Ferré de France
3- Extension du réseau d'éclairage public rues de Pierre Brune et Gaspard des Montagnes
4- Hébergement d'équipements de télé-relève de compteurs gaz dans des bâtiments communaux: convention avec GRDF
5- Opération façades et accessibilité: bilan et perspectives
6- Connaissance patrimoniale du réseau d'alimentation, de stockage et de distribution d'eau potable
7- Campagne d'analyses Puits des Vignes: demande de subvention année 2015
8- Interconnexion du réseau d'eau potable de la Ville de Brioude avec celui du Syndicat des Eaux de Couteuges: convention
9- Création d'une piste d'athlétisme par la CCB: attribution d'un fonds de concours d'investissement par la Ville de Brioude
10- Hôtel du Doyenné: études sur l'aménagement de salles d'expositions dédiées à l'art moderne et contemporain
11- Achat de terrain
Finances et administration générale
12- Décisions modificatives et virements de crédits
13- Paiement de dépenses d'investissement avant le vote du Budget Primitif 2015
14- Avance de trésorerie
15- Souscription d'un emprunt
16- Tarifs publics 2015
17- Recrutement d'agents recenseurs
18- Convention de prêt de matériel entre les communes du Brioude, Issoire et Saint-Flour
19- Adhésion de la commune de Desges au Syndicat de Gestion des Eaux du Brivadois
Culture, animation, jeunesse, sport
20- Aide à l'encadrement
21- Subventions aux associations
a) ordinaires pour l'année 2014
b) exceptionnelles
Affaires sociales
22- Action "Médiation spécialisée": convention entre la commune de Brioude et A.L.I.S Trait d'Union et subvention
Points supplémentaires
Voeu: mise à 2x2 voies de la RN 102 entre Brioude et Lempdes-sur-Allagnon
Voeu de contestation de la zone vulnérable aux communes de Haute-Loire
Question écrite
Les délibérations - Séance du 5 décembre 2014
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SEANCE DU 5 DECEMBRE 2014
Question à l'ordre du jour
1- Election sénatoriale partielle: désignation des délégués du Conseil Municipal de Brioude
Question à l'ordre du jour
1- Election sénatoriale partielle: désignation des délégués du Conseil Municipal de Brioude
Les délibérations - Séance du 1er octobre 2014
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SEANCE DU 1er OCTOBRE 2014
ORDRE DU JOUR
FINANCES ET ADMINISTRATION GENERALE
1- Décisions modificatives et virements de crédits
2- Admissions en non valeur et créances éteintes
CULTURE, JEUNESSE ET ANIMATION
3- Tarifs de la Saison Culturelle 2014-2015
4- Cinéma Le Paris : tarif supplémentaire (opération « Prix Jean Renoir » des lycéens)
5- Subventions aux associations (ordinaires et exceptionnelles)
6- Convention avec le Moto-club de Brioude
URBANISME, TRAVAUX, ENVIRONNEMENT ET DEVELOPPEMENT DURABLE
7- Convention avec le Département pour assurer les missions d’assistance technique dans le domaine de l’assainissement collectif
8- Poste Saint-Ferréol : demandes de subventions
9- Demande de subvention au titre de la DETR 2014 : vidéo-protection
10- Achats et vente de terrains
POINTS SUPPLEMENTAIRES
Modification de l’ordre du jour
Rapport d’activités 2013 de la Communauté de communes du Brivadois : communication
Fixation de la composition du comité de pilotage des opérations d’aménagement urbain
ORDRE DU JOUR
FINANCES ET ADMINISTRATION GENERALE
1- Décisions modificatives et virements de crédits
2- Admissions en non valeur et créances éteintes
CULTURE, JEUNESSE ET ANIMATION
3- Tarifs de la Saison Culturelle 2014-2015
4- Cinéma Le Paris : tarif supplémentaire (opération « Prix Jean Renoir » des lycéens)
5- Subventions aux associations (ordinaires et exceptionnelles)
6- Convention avec le Moto-club de Brioude
URBANISME, TRAVAUX, ENVIRONNEMENT ET DEVELOPPEMENT DURABLE
7- Convention avec le Département pour assurer les missions d’assistance technique dans le domaine de l’assainissement collectif
8- Poste Saint-Ferréol : demandes de subventions
9- Demande de subvention au titre de la DETR 2014 : vidéo-protection
10- Achats et vente de terrains
- Acquisitions Chemin de Lachaud
- Vente avenue Pierre Mendès-France
POINTS SUPPLEMENTAIRES
Modification de l’ordre du jour
Rapport d’activités 2013 de la Communauté de communes du Brivadois : communication
Fixation de la composition du comité de pilotage des opérations d’aménagement urbain
Les délibérations - Séance du 4 juillet 2014
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SEANCE DU 4 JUILLET 2014
QUESTIONS A L'ORDRE DU JOUR
Finances et Administration Générale
1) Fixation du nombre de représentants du personnel au sein du Comité Technique et du Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail et maintien du paritarisme dans les deux instances
2- Adhésion de la commune de Vezezoux au Syndicat Intercommunal pour la Défense contre les Crues et l'Aménagement de l'Allier
3- Adoption du règlement intérieur du Conseil municipal
4- Motion de soutien à l'Association des Maires de France portant sur les conséquences de la baisse massive des dotations de l'Etat
5- Subventions aux associations
a) ordinaires pour l'année 2014
b) exceptionnelles
Culture, Jeunesse et Animation
6- Comité consultatif des jeunes
7- Equipement informatique de la médiathèque
8- Avenant à la convention d'objectifs entre la Ville et l'Harmonie des Enfants de Brioude
Urbanisme, Travaux, Environnement et Développement Durable
9- Rapport sur la qualité et le prix des Services de l'Eau et de l'Assainissement
10- Gestion du réseau d'eau potable: demandes de subventions
11- Projet du SAGE Allier-Aval: consultation
12- Enquête publique relative au projet de plan de prévention et de gestion des déchets non dangereux du Puy-de-Dôme: avis de la commune
13- Aménagement des rues Viala et des Capucins Vieux partie nord - signature des marchés
14) Vente et acquisition d'immeubles:
a) vente d'un terrain rue des Francs Maçons
b) acquisition d'un immeuble rue Saint-Pierre
c) cession à la commune de la voie et des réseaux du lotissement "Le Clos Bel Air"
QUESTIONS A L'ORDRE DU JOUR
Finances et Administration Générale
1) Fixation du nombre de représentants du personnel au sein du Comité Technique et du Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail et maintien du paritarisme dans les deux instances
2- Adhésion de la commune de Vezezoux au Syndicat Intercommunal pour la Défense contre les Crues et l'Aménagement de l'Allier
3- Adoption du règlement intérieur du Conseil municipal
4- Motion de soutien à l'Association des Maires de France portant sur les conséquences de la baisse massive des dotations de l'Etat
5- Subventions aux associations
a) ordinaires pour l'année 2014
b) exceptionnelles
Culture, Jeunesse et Animation
6- Comité consultatif des jeunes
7- Equipement informatique de la médiathèque
8- Avenant à la convention d'objectifs entre la Ville et l'Harmonie des Enfants de Brioude
Urbanisme, Travaux, Environnement et Développement Durable
9- Rapport sur la qualité et le prix des Services de l'Eau et de l'Assainissement
10- Gestion du réseau d'eau potable: demandes de subventions
11- Projet du SAGE Allier-Aval: consultation
12- Enquête publique relative au projet de plan de prévention et de gestion des déchets non dangereux du Puy-de-Dôme: avis de la commune
13- Aménagement des rues Viala et des Capucins Vieux partie nord - signature des marchés
14) Vente et acquisition d'immeubles:
a) vente d'un terrain rue des Francs Maçons
b) acquisition d'un immeuble rue Saint-Pierre
c) cession à la commune de la voie et des réseaux du lotissement "Le Clos Bel Air"
Les délibérations - Séance du 26 mai 2014
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SEANCE DU 26 MAI 2014
QUESTIONS A L'ORDRE DU JOUR
Finances et Administration Générale
1- Election d'un Maire-Adjoint
2- Désignation des membres du Conseil d'Exploitation du Cinéma Le Paris
3- Participation de la Ville de Brioude au budget annexe du Cinéma Le Paris
4- Garantie d'emprunt au Foyer Vellave: réaménagement de dette
5- Participation financière 2014 de la Ville de Brioude à l'Association Espace Solidaire Val d'Allier-Margeride
6- Convention de location d'un équipement sportif
Urbanisme, Travaux, Environnement et Développement Durable
7- Aménagement de l'avenue de la Bageasse et du secteur de Lachaud: signature des marchés et demandes de subventions
8- Aménagement de la rue Saint-Laurent: avenant au marché de travaux, lot n°2
9- Réhabilitation de l'abattoir de 1881: avenants aux marchés de travaux, lots N°3 et 6
10- Aménagement des rues Viala et des Capucins Vieux partie Nord: demandes de subventions
11- Demandes de subventions au titre de la DETR 2014
Points supplémentaires
12- Ajout d'un point supplémentaire à l'ordre du jour
13- Vidéoprotection: demandes de subventions
QUESTIONS A L'ORDRE DU JOUR
Finances et Administration Générale
1- Election d'un Maire-Adjoint
2- Désignation des membres du Conseil d'Exploitation du Cinéma Le Paris
3- Participation de la Ville de Brioude au budget annexe du Cinéma Le Paris
4- Garantie d'emprunt au Foyer Vellave: réaménagement de dette
5- Participation financière 2014 de la Ville de Brioude à l'Association Espace Solidaire Val d'Allier-Margeride
6- Convention de location d'un équipement sportif
Urbanisme, Travaux, Environnement et Développement Durable
7- Aménagement de l'avenue de la Bageasse et du secteur de Lachaud: signature des marchés et demandes de subventions
8- Aménagement de la rue Saint-Laurent: avenant au marché de travaux, lot n°2
9- Réhabilitation de l'abattoir de 1881: avenants aux marchés de travaux, lots N°3 et 6
10- Aménagement des rues Viala et des Capucins Vieux partie Nord: demandes de subventions
11- Demandes de subventions au titre de la DETR 2014
Points supplémentaires
12- Ajout d'un point supplémentaire à l'ordre du jour
13- Vidéoprotection: demandes de subventions
Les délibérations - Séance du 18 avril 2014
A consulter
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SEANCE DU 18 AVRIL 2014
QUESTIONS A L'ORDRE DU JOUR
Finances et Administration Générale
1) Délégation de pouvoirs au maire
2) Constitution des commissions municipales
3) Désignation des représentants du Conseil Municipal aux comités des syndicats intercommunaux
4) Fixation du nombre d'administrateurs du Conseil d'Administration du CCAS
5) Election des représentants du Conseil Municipal au Conseil d'Administration du CCAS
6) Désignation des représentants du Conseil Municipal dans divers organismes
7) Modalités d'élection de la commission d'appel d'offres
8) Désignation de représentants à la CAO du groupement de commande secteur Bageasse-Lachaud entre la Ville de Brioude et la Communauté de communes du Brivadois
9- Commission communale des impôts directs
10- Fixation des indemnités des élus
11- Remboursement des frais de missions des élus
12- Indemnité au receveur
13- Approbation des comptes de gestion
14- Approbation des comptes administratifs 2013 et affectation des résultats
15- Budget Primitif 2014
16- Fixation des taux des trois taxes
17- Autorisation de recrutement d'un agent non titualire pour faire face à un besoin occasionnel
Urbanisme, Travaux, Environnement et Développement Durable
18- Maintenance des ascenseurs élévateurs et portes automatiques: groupement de commande avec la CCB
19- Réhabilitation de l'abattoir de 1881: signature d'un nouveau marché pour le lot n°4 métallerie-serrurerie
20- Aménagement des rues Viala et des Capucins Vieux: dissimulation basse tension et éclairage public
Les délibérations - Séance du 28 mars 2014
A consulter
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SEANCE DU 28 MARS 2014 - QUESTIONS A L'ORDRE DU JOUR
1) Election du Maire
2) Détermination du nombre des Adjoints au Maire
3) Election des Adjoints au Maire
1) Election du Maire
2) Détermination du nombre des Adjoints au Maire
3) Election des Adjoints au Maire
Les délibérations - Séance du 6 février 2014
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SEANCE DU 6 FEVRIER 2014 - QUESTIONS A L'ORDRE DU JOUR
Finances et administration générale
1 - Orientations budgétaires pour 2014
2- Subvention au COSPC
Culture, animation et sport
3- Subvention exceptionnelle à l'Almanach
4- Tour de l'Avenir 2014: convention avec Alpes Vélo, contribution financière et demandes de subventions
Urbanisme, travaux, environnement et développement durable
5- Contrat de captages prioritaires Puits des Vignes: demande de subvention
6- Adoption du réglement du service public de l'eau potable
7- Retrait de la commune de Saint-Austremoine du Syndicat de Gestion des Eaux du Brivadois
8- Aménagement de la rue Viala et de la rue des Capucins Vieux entre la rue du 8 mai et la rue Bel Air
9- Aménagement du secteur de Lachaud et de l'avenue de la Bageasse: dissimulation BT et éclairage public
10- Acquisitions Chemin de Lachaud
11- Vente d'immeubles
Point supplémentaire
12- Convention avec l'association "La Plume de ma Tante"
Finances et administration générale
1 - Orientations budgétaires pour 2014
2- Subvention au COSPC
Culture, animation et sport
3- Subvention exceptionnelle à l'Almanach
4- Tour de l'Avenir 2014: convention avec Alpes Vélo, contribution financière et demandes de subventions
Urbanisme, travaux, environnement et développement durable
5- Contrat de captages prioritaires Puits des Vignes: demande de subvention
6- Adoption du réglement du service public de l'eau potable
7- Retrait de la commune de Saint-Austremoine du Syndicat de Gestion des Eaux du Brivadois
8- Aménagement de la rue Viala et de la rue des Capucins Vieux entre la rue du 8 mai et la rue Bel Air
9- Aménagement du secteur de Lachaud et de l'avenue de la Bageasse: dissimulation BT et éclairage public
10- Acquisitions Chemin de Lachaud
11- Vente d'immeubles
Point supplémentaire
12- Convention avec l'association "La Plume de ma Tante"
Les délibérations - Séance du 22 octobre 2013
Les décisions de la Commune sont votées pour la plupart par le Conseil municipal. Elles sont constituées par les délibérations.
Vous trouverez ci-dessous les délibérations des dernières réunions du Conseil municipal classées par date de séance.
Vous trouverez ci-dessous les délibérations des dernières réunions du Conseil municipal classées par date de séance.
A consulter
> Téléchargez "Délibérations de la séance du Conseil Municipal du 22 octobre 2013"
> Téléchargez "Délibérations de la séance du Conseil Municipal du 5 septembre 2013"
SEANCE DU 22 OCTOBRE 2013 - QUESTIONS A L'ORDRE DU JOUR
Finances et administration générale
1- Décisions modificatives - Virements de crédits
2- Engagement partenarial avec le Centre des Finances Publiques de Brioude
3- Modification du tableau des effectifs
4- Renouvellement et extension sur label Pays d'Art et d'Histoire du Haut-Allier
Urbanisme, travaux, environnement et développement durable
5- Construction d'un nouveau casernement de gendarmerie: cession gratuite de terrains
6- Réhabilitation de l'immeuble de l'Instruction: avenants sur quatre marchés de travaux
7- Aménagement du carrefour de la RD 912 avec le chemin de Lachaud: convention avec le Département
8- Aménagement de la montée Saint-Laurent: dissimulation BT et éclairage public
9- Réhabilitation ou reconstruction du poste Saint-Ferréol: signature du marché d'études et demandes de subventions
10- Demande de renouvellement de la concession concernant l'aménagement hydroélectrique de Monistrol d'Allier: avis du Conseil Municipal
Affaires sociales
11- Projet social de la Ville: consultation du comité de suivi
Culture, animation et sport
12- Subventions aux associations (ordinaires et exceptionnelles)
Points complémentaires
13- Restauration du chevet de la Basilique Saint-Julien - Demandes de subventions seconde tranche financière
14- Voeu pour l'installation d'un scanner au Centre Hospitalier de Brioude
Finances et administration générale
1- Décisions modificatives - Virements de crédits
2- Engagement partenarial avec le Centre des Finances Publiques de Brioude
3- Modification du tableau des effectifs
4- Renouvellement et extension sur label Pays d'Art et d'Histoire du Haut-Allier
Urbanisme, travaux, environnement et développement durable
5- Construction d'un nouveau casernement de gendarmerie: cession gratuite de terrains
6- Réhabilitation de l'immeuble de l'Instruction: avenants sur quatre marchés de travaux
7- Aménagement du carrefour de la RD 912 avec le chemin de Lachaud: convention avec le Département
8- Aménagement de la montée Saint-Laurent: dissimulation BT et éclairage public
9- Réhabilitation ou reconstruction du poste Saint-Ferréol: signature du marché d'études et demandes de subventions
10- Demande de renouvellement de la concession concernant l'aménagement hydroélectrique de Monistrol d'Allier: avis du Conseil Municipal
Affaires sociales
11- Projet social de la Ville: consultation du comité de suivi
Culture, animation et sport
12- Subventions aux associations (ordinaires et exceptionnelles)
Points complémentaires
13- Restauration du chevet de la Basilique Saint-Julien - Demandes de subventions seconde tranche financière
14- Voeu pour l'installation d'un scanner au Centre Hospitalier de Brioude
Les délibérations - SEANCE DU 26 JUIN 2013
SEANCE DU 26 JUIN 2013 - QUESTIONS A L'ORDRE DU JOUR :
• FINANCES ET ADMINISTRATION GENERALE
1- Budgets Ville et Assainissement – Décision modificative n°1 – Virement de crédits
2- Subventions aux associations
a) ordinaires
b) exceptionnelles
3- Modification de tarif du cinéma : tarif réduit appliqué aux séances programmées dans le cadre de la 6ème Biennale d’Aquarelle
4- Répartition des sièges du Conseil Communautaire suivant l’article L 5211-6-1 du CGCT
5- Modification des statuts du Syndicat de Gestion des Eaux du Brivadois
6- Construction d’une nouvelle caserne de gendarmerie : accord de principe du Conseil Municipal
7- Convention « Assistance Progiciels » avec le Centre de Gestion de la Haute-Loire
8- Convention avec le Centre Social DECLIC
9- Subvention exceptionnelle Colloque 2009 « Brioude au temps des Carolingiens »
10- Ligne des Cévennes
a) Adhésion 2013 de la commune de Brioude à l’Association des Elus pour la Défense du Cévenol et de la ligne Clermont-Fd/Nîmes/Marseille
b) Motion d’opposition à la fermeture des guichets le week-end dans les gares du Languedoc-Roussillon et d’Auvergne
• TRAVAUX, URBANISME, ENVIRONNEMENT ET DEVELOPPEMENT DURABLE
11- Rapport sur la qualité et le prix des services de l’eau et de l’assainissement
12- Reprise et mise en séparatif des réseaux EU et EP de la montée Saint-Laurent : demandes de subventions
13- Campagne d’analyse Puits des Vignes : demande de subvention
14- Transformation de la Zone de Protection du Patrimoine Architectural, Urbain et Paysager en Aire de Mise en Valeur de l’Architecture et du Patrimoine
15- Vente et acquisition de terrains
16- Transfert des biens, droits et obligations de l’Association Foncière de Remembrement
• FINANCES ET ADMINISTRATION GENERALE
1- Budgets Ville et Assainissement – Décision modificative n°1 – Virement de crédits
2- Subventions aux associations
a) ordinaires
b) exceptionnelles
3- Modification de tarif du cinéma : tarif réduit appliqué aux séances programmées dans le cadre de la 6ème Biennale d’Aquarelle
4- Répartition des sièges du Conseil Communautaire suivant l’article L 5211-6-1 du CGCT
5- Modification des statuts du Syndicat de Gestion des Eaux du Brivadois
6- Construction d’une nouvelle caserne de gendarmerie : accord de principe du Conseil Municipal
7- Convention « Assistance Progiciels » avec le Centre de Gestion de la Haute-Loire
8- Convention avec le Centre Social DECLIC
9- Subvention exceptionnelle Colloque 2009 « Brioude au temps des Carolingiens »
10- Ligne des Cévennes
a) Adhésion 2013 de la commune de Brioude à l’Association des Elus pour la Défense du Cévenol et de la ligne Clermont-Fd/Nîmes/Marseille
b) Motion d’opposition à la fermeture des guichets le week-end dans les gares du Languedoc-Roussillon et d’Auvergne
• TRAVAUX, URBANISME, ENVIRONNEMENT ET DEVELOPPEMENT DURABLE
11- Rapport sur la qualité et le prix des services de l’eau et de l’assainissement
12- Reprise et mise en séparatif des réseaux EU et EP de la montée Saint-Laurent : demandes de subventions
13- Campagne d’analyse Puits des Vignes : demande de subvention
14- Transformation de la Zone de Protection du Patrimoine Architectural, Urbain et Paysager en Aire de Mise en Valeur de l’Architecture et du Patrimoine
15- Vente et acquisition de terrains
16- Transfert des biens, droits et obligations de l’Association Foncière de Remembrement
Les délibérations - SEANCE DU 5 AVRIL 2013
SEANCE DU 5 AVRIL 2013 - QUESTIONS A L'ORDRE DU JOUR :
• FINANCES ET ADMINISTRATION GENERALE
1- Approbation des comptes de gestion 2012
2- Approbation des comptes administratifs 2012 et affectation des résultats
3- Budgets primitifs 2013
4- Fixation des taux des 3 taxes
5- Participation financière 2013 de la Ville de Brioude à l’association Espace Solidaire Val d’Allier-Margeride
• CULTURE, ANIMATION, SPORT
6- Participation de la commune au budget annexe du cinéma
7- Subventions aux associations
- Subventions ordinaires 2013
- Subventions exceptionnelles
- Aide à l’encadrement (au titre de l’année 2012)
8- Avenant à la convention Maison du Saumon
• SOCIAL
9- Action « médiation spécialisée » : convention d’objectifs entre la commune de Brioude et A.L.I.S Trait d’Union
• URBANISME
10- Cession gratuite rue Alexandre Vialatte
• POINT SUPPLEMENTAIRE
Commémoration du centenaire de la première guerre mondiale – Constitution du Comité de Pilotage
• FINANCES ET ADMINISTRATION GENERALE
1- Approbation des comptes de gestion 2012
2- Approbation des comptes administratifs 2012 et affectation des résultats
3- Budgets primitifs 2013
4- Fixation des taux des 3 taxes
5- Participation financière 2013 de la Ville de Brioude à l’association Espace Solidaire Val d’Allier-Margeride
• CULTURE, ANIMATION, SPORT
6- Participation de la commune au budget annexe du cinéma
7- Subventions aux associations
- Subventions ordinaires 2013
- Subventions exceptionnelles
- Aide à l’encadrement (au titre de l’année 2012)
8- Avenant à la convention Maison du Saumon
• SOCIAL
9- Action « médiation spécialisée » : convention d’objectifs entre la commune de Brioude et A.L.I.S Trait d’Union
• URBANISME
10- Cession gratuite rue Alexandre Vialatte
• POINT SUPPLEMENTAIRE
Commémoration du centenaire de la première guerre mondiale – Constitution du Comité de Pilotage
Les délibérations - SEANCE DU 19 MARS 2013
SEANCE DU 19 MARS 2013 - QUESTIONS A L'ORDRE DU JOUR :
1- Avis sur l’arrêté portant projet du nouvel EPCI issu de la fusion des communautés de communes du Brivadois et du Pays de Blesle
• AFFAIRES SCOLAIRES
2- Rythmes scolaires : demande de dérogation pour l’application de la réforme à la rentrée 2014-2015
3- Avis du Conseil Municipal sur la modification de la carte scolaire pour la rentrée prochaine
• URBANISME, TRAVAUX, ENVIRONNEMENT ET DEVELOPPEMENT DURABLE
4- Restauration du chevet de la Basilique Saint-Julien : marché de travaux et demandes de subventions
5- Convention de rejet avec la SARL Paysans Bio d’Auvergne pour le transfert et le traitement de leurs rejets industriels à la station d’épuration
6- Eclairage public quartier Séguret : modification du projet initial
7- Convention d’adhésion au service prévention du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale
• POINT SUPPLEMENTAIRE
Convention Ecole Sainte-Thérèse et Inspection Académique du Puy-de-Dôme – Encadrement des scolaires de maternelle et primaire à la piscine
1- Avis sur l’arrêté portant projet du nouvel EPCI issu de la fusion des communautés de communes du Brivadois et du Pays de Blesle
• AFFAIRES SCOLAIRES
2- Rythmes scolaires : demande de dérogation pour l’application de la réforme à la rentrée 2014-2015
3- Avis du Conseil Municipal sur la modification de la carte scolaire pour la rentrée prochaine
• URBANISME, TRAVAUX, ENVIRONNEMENT ET DEVELOPPEMENT DURABLE
4- Restauration du chevet de la Basilique Saint-Julien : marché de travaux et demandes de subventions
5- Convention de rejet avec la SARL Paysans Bio d’Auvergne pour le transfert et le traitement de leurs rejets industriels à la station d’épuration
6- Eclairage public quartier Séguret : modification du projet initial
7- Convention d’adhésion au service prévention du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale
• POINT SUPPLEMENTAIRE
Convention Ecole Sainte-Thérèse et Inspection Académique du Puy-de-Dôme – Encadrement des scolaires de maternelle et primaire à la piscine
