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PARTICIPATION CITOYENNE

PARTICIPATION CITOYENNE ici les voisins sont vigilants.

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CONSEIL MUNICIPAL

Mardi 16 Octobre 2018 à 18h30



CONSEIL MUNICIPAL
CONSEIL MUNICIPAL
Mardi 16 Octobre 2018 à 18h30

à l’Hôtel de Ville de BRIOUDE, Salle du Conseil Municipal

Les séances du Conseil Municipal sont bien sûr ouvertes au public.
Ainsi, chacun peut se tenir directement informé des projets, actions, services et de la gestion de la commune qui intervient dans de nombreux domaine de la vie quotidienne des habitants.
 
L’amélioration de la sonorisation et l’installation d’un écran pour projection de différentes données, intervenus il y a quelques années, permettent au public de suivre ces séances dans de bonnes conditions.


ORDRE DU JOUR
 
Administration générale
 
1- Election d’un nouveau maire-adjoint
2 - Rapport d’activité 2017 de la Communauté de communes Brioude Sud Auvergne
3 - Convention de coordination entre la Police Municipale et la Gendarmerie
4 - Modification du tableau des effectifs permanents de la Ville de Brioude
5 - Création d’emplois et recrutement d’agents non titulaires pour des besoins non permanents 

Finances
 
6 - Autorisation de signature d’une convention attributive d’un fonds de concours
7 - Charges transférées : approbation du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées et des attributions de compensation 2017
8 - Budget Ville 2018 : décision modificative n°1 et virements de crédits
9 - Indemnité de conseil au profit du receveur municipal
10 - Répartition des charges de chauffage dans le groupe scolaire La Borie Darles
11 - Subventions aux associations (ordinaires et affectées) 

Urbanisme, Travaux, Environnement et Développement Durable
 
12 - Aménagement de la place du Postel : modification des marchés de travaux
13 - Aménagement du boulevard Briand et de la rue de Vincelles :
  a - Demande de subvention Agence de l’Eau
  b - Eclairage public et réseau Basse Tension

14 - Eclairage public : remplacement de projecteurs vétustes encastrés au sol en centre-ville
15 - Campagne de recherche de résidus solubles dans l’eau (RSDE) : demande de subvention à l’Agence de l’Eau
16 - Acquisitions de terrains
17 - Déclassement d’un chemin rural 

Affaires scolaires
 
18 - Gestion du transport scolaire sur services spéciaux : convention d’organisation 

Affaires culturelles
 
19- Convention entre la Ville de Brioude et l’Ecole de Musique du Brivadois